Bouches-du-Rhône ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Aix-en-Provence, 10 octobre 1991), qu'une collision s'est produite entre la motocyclette

Frais funéraires : - services funéraires municipaux 12.758,00 francs - monument 25.000,00 francs 4. préjudice matériel : Sursis à statuer compte tenu de ce que la motocyclette a été maquillée et

celle de la victime n'est pas révélateur d'une vitesse supérieure, ce bruit d'accélération pouvant apparaître normal après la sortie du village et après le virage emprunté par le motocycliste

Y... qui effectuait une manoeuvre pour tourner sur sa gauche et la motocyclette pilotée par M. X..., qui circulait en sens inverse ; que M. X..., blessé, a assigné M.

Y... sur une motocyclette appartenant à M. A..., a sollicité en référé une expertise et une provision ; Attendu que M.

DONT LE CARACTERE EXCESSIF EST ETABLI NON SEULEMENT PAR SES AVEUX A L'AUDIENCE MAIS ENCORE PAR LA GRAVITE DE SES BLESSURES DONT ELLE ETAIT ATTEINTE, ET PAR L'IMPORTANCE DES DEGATS RELEVES SUR LA MOTOCYCLETTE

[D] avait toutefois produit les estimations de ces motocyclettes établies par M.

le sang, et l'a condamné à la peine de 18 mois d'emprisonnement dont 1 an avec sursis, en constatant l'annulation de plein droit du permis de conduire ; "aux motifs que, s'il est vrai que la motocyclette

[J], motocycliste, victime le 8 août 2013 d'un accident de la circulation impliquant un scooter assuré auprès de la société Areas dommages (l'assureur), a assigné l'assureur devant un tribunal judiciaire

; Sur le moyen unique : Vu les articles 455 et 458 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué, qu'une collision s'est produite sur une route entre une motocyclette

- Donne défaut contre la Mutuelle régionale de la Côte d'Azur ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Aix en Provence, 14 novembre 1990), que, sur une route, un motocycliste

[D], motocycliste, a été victime, le 11 septembre 2016, d'un accident de la circulation impliquant un véhicule assuré auprès de la société GMF assurances (l'assureur). 2. M.

. *** I - Exposé du litige : Le 11 juillet 2002 monsieur [N] [F] a été victime d'un accident de la circulation alors qu'au guidon de sa motocyclette

père, c'est avec raison que le tribunal a jugé que le choc entre les véhicules en cause ne trouvait pas sa cause dans les faits pour lesquels Nicole X... était poursuivie, mais dans le fait que le motocycliste

Attendu qu' une collision s' est produite entre le véhicule automobile conduit par Mme Y... et la motocyclette pilotée par M.

en lien avec l'accident de la circulation dont il a été victime le 6 septembre 2021 sur la route départementale 35 à Saint-Cyprien et de se prononcer sur son aptitude à exercer les fonctions de motocycliste

CONSTATER que le conducteur de la motocyclette a commis une contravention à l'article R 415-1 et une contravention à l'article R 415-12 du code de la route.

Les bailleresses font grief à l'arrêt de fixer le prix du loyer du bail renouvelé à une certaine somme, alors « que dans leurs écritures d'appel, Mme [Z] et la société Les motocyclettes [Z] avaient fait