AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Les Menuiseries Sceennes, société à responsabilité limitée, dont le

EN CONSEQUENCE : DIRE ET JUGER RECEVABLES toutes les demandes formulées à l'encontre de la SARL MENUISERIE SUD ALUMINIUM. II.

L'INSUFFISANCE DES CHAUDIERES MISES EN PLACE PAR LA SOCIETE TUNZINI SOUS-TRAITANTE DE LA SOCIETE ENTREPRISE THINET ET DE LA SOCIETE DES TRAVAUX-BATIMENTS THINET ET TRABATI, ET DE LA MAUVAISE ETANCHEITE DES MENUISERIES

loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes,12 novembre 2015), rendu en référé, que M. et Mme [C] ont confié à la société Technimen des travaux de menuiserie

[L] [U], qui avait été engagé le 27 janvier 2006 par la société Coja en qualité de menuisier, a été convoqué le 26 mars 2010 à un entretien préalable à un licenciement avec mise à pied conservatoire et

au maître de l'ouvrage les demandes d'acceptation et d'agrément des conditions de paiement des sous-traitants émanant de chacun des membres du groupement ; que la société Blouin, titulaire du lot menuiserie

déclaration mensongère en revenant sur un témoignage écrit", la cour d'appel, en ayant énoncé que l'arrêt de la cour d'appel de Versailles du 18 juin 1997 "ne permet nullement d'affirmer que Mme X... aurait menti

MENUISERIE BARBIER, S.A.R.L. CHARPENTE TOITURE CHANGEENNE, S.A.R.L.

bailleresse avait maquillé les désordres pour qu'elle ne les remarquât pas lors de son entrée dans les lieux et avait ensuite pris l'engagement d'y remédier, notamment en proposant de remplacer les menuiseries

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Menuiserie du Vaux de Poncelles, dont le siège social est ..

G... à [...], soit à 415 kilomètres de Niort, et un engagement réel dans un projet professionnel pour devenir magasinier cariste après le suivi d'une formation en menuiserie en détention étaient susceptibles

-1, L. 342-2 du Code du travail applicable à Mayotte ; qu'en effet, il résulte des pièces de la procédure et des débats que Ali X... a reconnu utiliser le matériel et les machines de l'atelier de menuiserie

et agents de police judiciaire ; que le procès-verbal du 10 juin 1991 constate l'existence de travaux en cours dans le garage et que celui du 26 juillet 1991 constate l'existence de travaux de menuiserie

X... un travail de remplacement à l'atelier de menuiserie ainsi qu'un travail de manoeuvre sur le chantier; que le salarié a refusé ces propositions, prétextant qu'il ne se sentait pas capable d'assurer

Y... et la SCI Gouband le 17 novembre 1998, que le vendeur déclarait qu'il existait à sa connaissance sur la façade Est de l'immeuble vendu, au rez-de-chaussée, trois fenêtres avec menuiseries alu laissant

X..., maître de l'ouvrage, a conclu un contrat de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un pavillon avec la société Maisons Jaurès, et un contrat d'entreprise pour l'exécution des travaux de menuiserie

que leur en apporte le ministère public, de déterminer la date à laquelle doit être fixé le point de départ de la prescription ; qu'après avoir constaté que le prévenu produisait les factures de menuiseries

branchement de la pompe à chaleur », tout en retenant, d'autre part, que « le constructeur justifie de l'état d'avancement des travaux et notamment l'achèvement des travaux d'équipement, de plomberie, de menuiserie