propulsion mécanique 29.20.30 Parties d'équipements électriques pour véhicules automobiles et motocycles 29.31.30 Parties et accessoires pour véhicules automobiles non classés ailleurs 29.32.30 Parties de matériel de traction et de matériel roulant

Article GA 17

—

Les dispositifs de franchissement reliant un parc de stationnement et une gare situés à des niveaux différents peuvent comporter des escaliers, des ascenseurs, des escaliers mécaniques ou des trottoirs roulants.

Article Annexe à l'article A. 3113-39-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 11 > 43

Code des transports

roulant … ; -connaître les déclarations à faire pour affecter des véhicules n'excédant pas neuf places, conducteur compris, au transport public de personnes ; -connaître les obligations de l'entreprise en matière d'entretien et de visite technique des

Article 1

—

Catégorie CE Véhicule articulé affecté au transport de marchandises ou de matériel, d'un poids total roulant autorisé (PTRA) égal ou supérieur à 32 tonnes, d'une longueur minimale de 14 mètres, d'une largeur minimale de 2,50 mètres pour l'un ou l'autre

Article 150-1.02

—

“navire roulier à passagers”, un navire équipé de dispositifs permettant aux véhicules routiers ou ferroviaires d'embarquer à bord et de débarquer en roulant, et transportant plus de douze passagers ; . 29.

Article ANNEXE I

—

professionnels IV.2.1 Le matériel destiné à l'usage professionnel des adultes en charge de l'encadrement des enfants répond aux conditions d'ergonomie, de fonctionnalité et de confort pour accomplir leurs missions dans des conditions satisfaisantes (ex : fauteuil

Article Etat D

—

940 856 781 1 940 856 781 Dont titre 2 16 000 000 16 000 000 Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs 358 000 000 358 000 000 Exploitation des services nationaux de transport conventionnés 258 000 000 258 000 000 Matériel roulant

LEGIARTI000020648453

—

militaires et dépenses de fonctionnement des constructions et armes navales 4.000.000 4.000.000 34-93 Entretien et renouvellement des matériels automobiles (service général, commissariat de la marine et travaux maritimes) et des matériels roulant

Article Annexe I

—

d'évaluation U1 - une situation professionnelle - une demande - un diagnostic de situation - des documents administratifs ou des formulaires simples - des écrans - des plans, les équipements du secteur d'activités (ascenseurs, escalators, fauteuils

Article Annexe I

—

sportif des pratiquants C3. 3-Conduire des actions de formation en attelages canins en prenant en compte les singularités physiques, motrices, sensorielles, cognitives et psychiques des pratiquants -une conduite d'enseignement collectif en attelage roulant

Article 6

—

et des victimes de guerre et autres pensions 2 368 382 031,09 0,91 Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs 324 996 947,21 0,79 - Exploitation des services nationaux de transport conventionnés 217 396 947,21 0,79 - Matériel roulant

Article 6

—

73 232 455,51 Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs 360 000 000,00 Exploitation des services nationaux de transport conventionnés 260 200 000,00 Matériel roulant

Article Annexe 11-2 (suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

Code de la santé publique

Perte totale de la fonction de locomotion compensée uniquement par l'utilisation d'un fauteuil roulant : 65 %. I. - Amputations Les techniques d'appareillage ont fait d'importants progrès ; mais tous les amputés ne peuvent en bénéficier.

Article Annexe Ib

—

Respect des procédures d'entrée et de sortie sur le site Maîtrise des techniques de collecte des déchets industriels par pose et dépose de bennes, de containers, de compacteurs Utilisation du matériel de collecte roulant et non roulant Maîtrise des

Article Annexe

—

Guidage en rotation par glissement et par éléments roulants. . Guidage en translation par glissement et par éléments roulants.

Article 73

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 53

Code général des impôts

L'article 151 septies ne s'applique pas aux plus-values de cession de matériels roulants acquis lors d'un exercice au titre duquel la déduction a été rapportée et dans les deux ans précédant leur cession.

Article Annexe 4 (suite)

—

EQ6 Sans aménagement spécifique, combien de personne (s) handicapée (s) en fauteuil roulant est-il possible de transporter dans un autocar ?

Article Annexe 4

—

EQ6 Sans aménagement spécifique, combien de personne (s) handicapée (s) en fauteuil roulant est-il possible de transporter dans un autocar ?

LEGIARTI000023420454

—

matériel d'éclairage. 32.3 ZA Fabrication d'appareils de réception du son et de l'image. 34.3 ZB Fabrication d'équipements, d'accessoires et pièces détachées pour l'automobile. 35.2 ZC Fabrication et réparation de matériel fixe et roulant

Page 17 · 368 résultats

← Précédent Suivant →