ou technique : / a.

ou technique sanctionnant une formation d’une durée au moins égale à cinq années d’études supérieures après le baccalauréat, correspondant à l’une des spécialités mentionnées à l’article 9 et reconnu

et technique, formation aux sciences & techniques, édition d'ouvrages scientifiques, négoce ou location de tous objets a usage scientifique industriel informatique et tous produits technologiques composants

ou techniques agréés dans les mêmes conditions.

ou technique ; Considérant qu'aux termes de l'article 8 du décret du 13 février 2007 relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emplois

La condition, figurant au 1° de ce I, selon laquelle la pertinence scientifique de la recherche doit être établie, impose que l'utilité d'entreprendre la recherche et sa qualité scientifique, notamment

ou technique : ()/b.

Elle tient compte de la demande d'un État membre visant à réexaminer, à la lumière des nouvelles connaissances scientifiques et techniques et des données de contrôle, l'approbation d'une substance active

Elle tient compte de la demande d'un État membre visant à réexaminer, à la lumière des nouvelles connaissances scientifiques et techniques et des données de contrôle, l'approbation d'une substance active

Elle tient compte de la demande d'un État membre visant à réexaminer, à la lumière des nouvelles connaissances scientifiques et techniques et des données de contrôle, l'approbation d'une substance active

ou technique : / a.

Il résulte de l’instruction que l’immeuble cadastré AD n°711, situé 10, rue de la Sous-Préfecture sur le territoire de la commune de Lodève et appartenant au centre imaginaire scientifique et technique

Jean Louis XZ..., ont conclu: "- l'étude technique et scientifique du tableau a montré que l'oeuvre est tout à fait conforme à l'époque présumée (milieu du XVIIème siècle) et avec ce que l'on connaît de

restreinte du conseil académique des universités ainsi que la circulaire ministérielle du 23 juillet 2014 relative à la composition de la formation du conseil académique des universités compétente pour examiner

Le paragraphe 1 de l'article 36 précise que l'État examinant la demande " procède à une évaluation indépendante, objective et transparente, à la lumière des connaissances scientifiques et techniques actuelles

ou technique : () / b.

avoir précisé que cet examen relevait des juges du fond a cru malgré tout réfuter cet argument en affirmant qu'il s'agissait d'une critique d'un chef de mission purement technique n'empêchant pas les

la grille d'évaluation des dossiers techniques sont celles figurant à l'annexe III du présent arrêté. / Les grilles sont validées par tous les membres du jury.