1994), que la société civile immobilière Fraca (la SCI), propriétaire, dans un immeuble en copropriété, d'un lot au rez-de-chaussée à usage commercial comprenant une cave reliée à la boutique par un escalier

de la Fédération des Ascenseurs sur la situation de la concurrence créée par la diversification des activités de la Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP) dans le secteur des ascenseurs et escaliers

motifs que l'intéressé s'était vu notifié, le 20 juillet 2001, une obligation de travail ou de formation et qu'il a, après avoir occupé divers emplois au sein de l'entreprise XP 21 et de l'association Escale

, 2°/ la société La Nouvelle Escale, société à responsabilité limitée unipersonnelle, dont le siège est [...], 3°/ M.

Messina, pour leur financement ; qu'il n'est pas non plus ni prouvé ni offert d'être prouvé que Jean-Pierre Y... est le propriétaire du yacht Delphine qu'il aurait "sauvé" avec les crédits décomptés d'escale

lieux, outre la taxe foncière à la charge du preneur, et de limiter, en conséquence, la condamnation de la société Centrakor stores à lui payer la somme de 35 000 euros pour la remise en état de l'escalator

visées par la mention " escalade " du diplôme, comprennent également les activités d'escalade en environnement spécifique, au sens de l'article L. 212-2 du code du sport, c'est-à-dire, l'escalade sur

Celui que nous vous communiquons doit servir à donner une idée du voyage et des escales.

ressort EXPOSÉ DU LITIGE : Le 30 juin 2017, Madame [R] [N], née le 26 juin 1963, exerçant la profession d’attachée commerciale a été victime d’un accident du travail (elle est tombée dans un escalier

ont pris à bail un logement dans un immeuble appartenant à l'Etablissement public Meurthe et Moselle habitat (le bailleur) ; que leur enfant C..., âgé de deux ans, a chuté d'un étage dans la cage d'escalier

Selon ses dires, la victime a chuté dans les escaliers. Il a ensuite averti le PC et monsieur [S] est arrivé pour constater l'accident . Il a enfin été évacué par les pompiers ».

[H], propriétaire des lots n° 5 et 157 à 160, ce dernier lot constituant une cage d'escalier desservant les autres lots, en reconnaissance de l'existence d'une servitude de passage acquise

. ; 3) d'arrestation arbitraire, le 25 octobre 2004, de Rita Z... avec menaces de mort ; 4) du vol, du 2 au 3 novembre 2004, par effraction, escalade, ou fausses clefs d'un véhicule Fiesta au préjudice

Ardèche de la Fédération française de la montagne et de l'escalade, la Fédération sportive et gymnique du travail et le club d'escalade des Gorges de l'Ardèche, représentés par la Selarl CDES Conseil

Grignot a donné son fonds de commerce en location-gérance à la société Côté Port qui, courant 2004, a procédé au déplacement de la cuisine du rez-de-chaussée au premier étage et à la suppression d'un escalier

... en gare de Versailles Chantier et le décrivent comme 'errant à la gare, prenant une direction d'un pas décidé puis faisant demi-tour à plusieurs reprises", précisant "qu'il monte et descend un escalator

vers 1 heure 20, Séraphin A... et sa famille ont été agressés à leur domicile après la fermeture de leur restaurant "Usciatellu" à Péri; que Monique X..., épouse A... était surprise en haut de l'escalier

l'existence d'une faute de la victime; faute qui aurait consisté à s'exposer sans nécessité à un danger de chute, le travail de remontage de l'échafaudage pouvant s'effectuer sans risque à partir d'un escalier