CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

410 résultats pour « electricite »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe

—

- Electricité générale : circuits électriques, électroniques et magnétiques (appareils de mesure). - Systèmes triphasés équilibrés. - Etude des circuits linéaires en régime sinusoïdal à l'aide des nombres complexes.

LEGIARTI000026498432

—

Electricité bâtiment. Installation d'équipements sanitaires et thermiques. Montage d'agencements. Montage de réseaux électriques et télécoms. Pose de fermetures menuisées. Pose de revêtements rigides. Pose de revêtements souples.

Article ANNEXE II

—

Tableau des facteurs de correction en vue de l'application des valeurs de rendement de référence pour la production séparée d'électricité NIVEAU DE TENSION de raccordement de l'unité de cogénération ÉLECTRICITÉ exportée vers le réseau ÉLECTRICITÉ

Article Annexe

—

d'administration Institut national du service public Président du conseil d'administration, Directeur Ecole nationale de la magistrature Directeur Ecole polytechnique Président du conseil d'administration Directeur général Electricité

Article R79

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 90 > 26

Code de procédure pénale

l'occasion des demandes d'inscription au registre spécial des agents commerciaux ; 8° Aux collectivités publiques locales, à la SNCF, à SNCF Réseau, et à SNCF Voyageurs et à la filiale mentionnée au 5° de l'article L. 2111-9 du code des transports, à Electricité

LEGIARTI000025402875

—

CONVENTION ENTRE L'ÉTAT ET ÉLECTRICITÉ DE FRANCE SA (EDF) Entre le ministre auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, agissant au nom de l'Etat, Article 1er Le

Article 2

—

Aérogénérateur : dispositif mécanique destiné à convertir l'énergie du vent en électricité, composé des principaux éléments suivants : un mât, une nacelle, une génératrice, un rotor constitué d'un moyeu et de pales, ainsi que, le cas échéant un transformateur

Article 7

—

Classe 6 Comptes de charges 60 Achats de matières et fournitures : 601 Eau 602 Electricité 603 Chauffage, énergie et combustibles 604 Achats produits d'entretien et petits équipements 605 Matériel 606 Fournitures 61 Services extérieurs : 611 Nettoyage

Article Annexe

—

connaissance des interlocuteurs spécifiques ; - sécurité de la navigation et prévention des accidents. 4.B) Contrôle, entretien et fonctionnement des installations : - notions sommaires d'électronique, d'électrotechnique et d'informatique, - électricité

Article 29

—

tarifaire, pondérées par le nombre des sites et les consommations à température normale constatés en moyenne pour ces options et versions au cours de l'année 2020, pour les besoins de la première détermination en 2022 du tarif "bleu" de l'entreprise "Électricité

Article Annexe

—

Secteurs d'activités et types d'emploi accessibles par le détenteur du titre Aéronautique, spatial, alimentaire, armement, automobile, bâtiment et travaux publics, bois, ameublement, chimie, chimie fine, construction navale, éco-industrie, électricité

Article 324 H

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 12 > 80

Code général des impôts, annexe III

Equipement (a titre accessoire) : – Electricité présence habituelle. présence assez fréquente. présence peu fréquente. – Eau présence habituelle. présence assez fréquente. présence peu fréquente.

Article L141-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 49

Code de l'énergie

les informations mentionnées au même I, des volets relatifs : 1° A la sécurité d'approvisionnement en carburants et à la baisse de la consommation d'énergie primaire fossile dans le secteur des transports ; 2° A la sécurité d'approvisionnement en électricité

Article ANNEXE

—

Article 3 Dénomination La dénomination sociale est " Electricité de France ". La société peut aussi être légalement désignée par le seul sigle " EDF ".

LEGIARTI000049222414

—

Maîtrise de l'énergie, électricité, développement durable. Management des activités commerciales. Management des processus logistiques. Management des transports et de la distribution. Management et gestion des organisations.

Article 58

—

l'énergie de l'offre améliorée emporte, en tant que de besoin, mise à jour du cahier des charges mentionné aux mêmes articles L. 311-10-1 et L. 311-10-2 et le contenu de cette offre améliorée s'impose au contrat que le candidat retenu conclut avec Électricité

LEGIARTI000041463933

—

négociations sur le climat, d'une part, Article 1er Le ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, concède, au nom de l'Etat, à Electricité

LEGIARTI000041463922

—

Article 2 Electricité de France SA s'engage à exploiter, à ses frais, risques et périls et dans les conditions du cahier des charges ci-après annexé, les aménagements objets de la présente convention.

Article Annexe III

—

Par ailleurs, il sera nécessaire de porter une attention particulière aux activités des entreprises sous-traitantes qui participent à la réalisation de composants (miroiterie, métallerie...) et tous corps d'état (plâtrerie, peinture, électricité, installation

Article Annexe II

—

Electricité BS d'électrotechnicien. Sécurité BS d'électromécanicien de sécurité. BS de marin-pompier. Maintenance aéronautique BS d'électronicien de bord d'aéronautique. BS de mécanicien de bord d'aéronautique.

Page 17 · 410 résultats

← PrécédentSuivant →