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2 535 résultats pour « electricien de maintenance »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO01267

Cassation

14 décembre 2010

14 décembre 2010

Da Cunha, spécialiste en électricité marine, qui est intervenue à plusieurs reprises sur le navire pour traiter des problèmes électriques, mais n'a pas été mise en cause dans la présente procédure, aucune

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 11

616348f3543823d76b03177f

Appel

17 mars 2011

17 mars 2011

Il exerce depuis 1988 les fonctions de Mécanicien de maintenance.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

69f439abcdc6046d472d86a1

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Par acte sous seing privé du 11 juin 2019, la SCI Albizzia a consenti un avenant au bail commercial à la SARL GMT Conseil maintenant la durée du bail et fixant le loyer mensuel à 1200 euros hors taxes.

Source officielle
CA

8ème chambre

62736a43a58162057dac66b2

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

COLOMBIER ELECTRICITE COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ORDONNANCE DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT DU 04 Mai 2022 APPELANTE : S.A.R.L.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

65321a399e4ea48318f5aa49

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

, - 1er février 1997 au 31 janvier 2001 en qualité d'électricien au sein du service électricité, chaufferie, régulation, - 1er février 2001 au 31 janvier 2003 en qualité de technicien Automatisme/Régulation

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f66e9dcdc6046d47616433

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[H] [A] [O] contre SARLU D.S.E [S] ELECTRICITE N° RG: 2025P00707 Juge commissaire : M. Alain GUILLON Liquidateur : Me [N] [G] [L] DEMANDEUR M.

Source officielle
CA

3ème chambre A

637b45c677388505d4b5f6a9

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Il était également conclu un contrat de maintenance des équipements et une garantie de luminosité par rapport à l'installation existante.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2414655_20250625

Administratif

25 juin 2025

25 juin 2025

B a été inscrit en première année et deuxième de CAP " électricien " respectivement au titre des années 2020/2021 et 2021/2022.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

662c94fdb787c4000862f6c9

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

M [G] [L] a été engagé par la société [6], selon contrat à durée indéterminée, à compter du 14 octobre 2002, en qualité de technicien de maintenance.

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

6883105880821d9a1906fd27

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

finale d'électricité dénommée contribution au service public de l'électricité.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

652a309b7ed1ea8318112532

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Elle a signé le même un contrat de maintenance A1178.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca17bd3db21cbdd8a079

Appel

7 novembre 2007

7 novembre 2007

C/ ÉLECTRICITÉ DE FRANCE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ARRÊT DU 07 NOVEMBRE 2007 SUR RENVOI DE CASSATION

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2400531_20240226

Administratif

26 février 2024

26 février 2024

Chouki, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de la décision du 21 décembre 2023, maintenant

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210108

Cassation

11 février 2016

11 février 2016

[G] a été employé en qualité d'électricien par la SAS FIBRE EXCELLENCE venant aux droits de CELLULOSE D'AQUITAINE pendant une période 13 ans entre 1962 et 1975 et qu'il a été amené à effectuer des travaux

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_22MA00986_20240409

Admin. Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Aux termes de l'article L. 322-9 dudit code : " Chaque gestionnaire de réseau public de distribution d'électricité veille, à tout instant, à l'équilibre des flux d'électricité, à l'efficacité, à la sécurité

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2600526_20260305

Administratif

5 mars 2026

5 mars 2026

administrative, aux fins pour l’expert de dresser le constat de l’état actuel des immeubles et ouvrages situés à proximité de l’emprise des travaux de reconstruction, d’exploitation d’entretien et de maintenance

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA01422_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Cet avenant a été signé 6 décembre 2019 par le président de la MEL et les représentants des sociétés Enedis et Electricité de France, désormais concessionnaires du service de distribution d'électricité

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

695e379675782d5f0610ed73

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

complexes, ainsi que le pilotage des fluides pour optimiser les consommations d'énergie de ses clients, l'électricité étant facturée par le fournisseur à la société Dalkia.

Source officielle
TCOM

.

69f091d1cdc6046d47d33197

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

générale, haute et basse tension et leur maintenance tant pour les particuliers, les entreprises que pour les collectivités publiques, tous travaux d'installation et de maintenance de matériel de détection

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2208189_20221114

Administratif

14 novembre 2022

14 novembre 2022

Il a enfin obtenu en 2019, puis en 2020, son brevet d'études professionnelles (BEP), et son baccalauréat professionnel " Electricité " avec mention. M.

Source officielle