Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6079a89a9ba5988459c4e403
30 octobre 1973
30 octobre 1973
contradiction de motifs, manque de base légale, "en ce que l'arrêt attaqué a retenu, contre le demandeur, le délit de fuite défini par l'article L. 2 susvisé au motif qu'après être passé sur le corps d'un cycliste
Source officielle1ère chambre
DTA_2201702_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
d'annuler la délibération du 17 mai 2022 par laquelle le conseil municipal de la commune de Tilly-sur-Seulles a attribué des subventions aux associations " Amicale du sourire ", " Mine d'arts " et " Union cycliste
Source officiellecr
6137261fcd580146774231d6
18 février 2004
18 février 2004
type de choc ; qu'ils précisent que "le premier contact entraîne une déformation de la roue arrière dans le sens du choc" ; "qu'au cours de cette phase, il existe un mouvement relatif entre le cycliste
Source officielle5EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008227740
23 février 2005
23 février 2005
INT/C/03/00048/C du 12 mai 2003 du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales relative aux congés annuels des personnels de la police nationale travaillant en régime cyclique
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10159
7 février 2018
7 février 2018
Y... avait un comportement cyclique, alternant des périodes sportives durant lesquelles il pratiquait le cyclisme pendant les heures de travail, et des périodes festives durant lesquelles il consommait
Source officielle5ème Chambre
DTA_2005246_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
délibérations du même jour que ses 8 membres présents ont voté pour l'introduction d'un recours gracieux puis d'un recours contentieux en vue de contester l'absence ou l'insuffisance d'aménagement cycliste
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100223_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
Par ailleurs, le point 5.3 du plan de déplacements urbains regrette " les dispositifs qui isolent le cycliste alors que les conditions permettent largement d'envisager de faire cohabiter les cyclistes
Source officiellecr
édure suiviec/John X
6137264bcd580146774246f2
6 avril 2004
6 avril 2004
motocyclette sur la RD8 dans le col du Plafond, en direction de Gérardmer et, dans une courbe à gauche, ils ont été surpris dans leur sens de marche par une file de voitures ralenties par une course cycliste
Source officielleciv1
60794cc79ba5988459c46ed4
7 octobre 1998
7 octobre 1998
X..., qui avait récupéré l'usage de son genou et pouvait exercer des activités professionnelles et récréatives, telles que le cyclisme et la chasse, auxquelles il s'adonnait avant l'intervention, ne souffrait
Source officiellecr
6079a8a09ba5988459c4e52b
11 décembre 1969
11 décembre 1969
AUCUNE PART DE RESPONSABILITE DANS L'ACCIDENT SURVENU AVEC UNE AUTOMOBILE QUI L'AVAIT ACCROCHE AU COURS D'UN DEPASSEMENT; "SOUS PRETEXTE QUE LA SITUATION DE LA VICTIME ETANT LA MEME QUE CELLE D'UN CYCLISTE
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008016222
29 juin 2001
29 juin 2001
X... fait valoir qu'il est cycliste de haut niveau, qu'il a été bien classé dans de nombreuses compétitions, qu'il est en voie de devenir cycliste professionnel, ce qui ne serait pas possible en Côte d'Ivoire
Source officielle5ème chambre
DTA_2108208_20240227
27 février 2024
27 février 2024
Elle soutient que : - le 28 avril 2017 alors qu'elle se trouvait à pied dans la forêt de Fausses Reposes elle a été percutée par jeune cycliste à l'occasion de l'arrivée d'une course de VTT organisée
Source officielle1ère Chambre
DTA_2306005_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
à la place d’un trottoir ; - la voie verte n’assure pas la sécurité routière et le partage de l’espace entre les modes de circulation ; - l’arrêté ne précise pas les règles de circulation entre cyclistes
Source officielle8ème Chambre
DTA_2300770_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
En deuxième lieu, Mme A... soutient que les piétons et les cyclistes souhaitant circuler entre la partie nord du hameau de la Ponnaix et le chef-lieu de la commune peuvent déjà emprunter, en tout sécurité
Source officielle1ère Chambre
DTA_2306006_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
à la place d’un trottoir ; - la voie verte n’assure pas la sécurité routière et le partage de l’espace entre les modes de circulation ; - l’arrêté ne précise pas les règles de circulation entre cyclistes
Source officielle1ère chambre
DTA_2201568_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
D, cycliste, qui, ayant emprunté cette même route en sens inverse, en a constaté la présence sans pour autant en être gêné pour circuler.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2002786_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
A E, cycliste aguerri par sa pratique régulière de cette discipline, a manqué de vigilance, et ce quand bien même il n'est pas démontré qu'il connaissait cette route.
Source officielleChambre sociale
65321a829e4ea48318f5ab1d
19 octobre 2023
19 octobre 2023
En effet, vous avez reculé avec le camion sans solliciter l'aide de votre coéquipier et un accident avec un cycliste est survenu.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101364
28 novembre 2012
28 novembre 2012
X..., coureur cycliste professionnel, a consulté Mme Y..., médecin généraliste, le 30 juin 2008 en raison d'une crise hémorroïdaire, que celle-ci lui ayant prescrit un médicament contenant une substance
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1974:140
12 décembre 1974
12 décembre 1974
Koch tegen Association Union Cycliste internationale, Koninklijke Nederlandsche Wielren Unie en Federación Española Ciclismo.
Source officiellePage 17 sur 123