administratifs, industriels, sportifs, culturels, transports collectifs..., - collectivités : établissements scolaires, logements collectifs..., - établissements de soins, médico-sociaux, laboratoires, cliniques vétérinaires, - entreprises à contraintes de contaminations

Article 25

—

subsp. mycoïdes "Large Colony") depuis plus de six mois ; - de paratuberculose et de lymphadénite caséeuse depuis plus de douze mois ; - de tremblante depuis plus de deux ans ; - d'adénomatose pulmonaire et d'arthrite-encéphalite caprine à virus

Article Annexe A

—

Implantation du couvoir L'implantation du couvoir doit être prévue de manière à limiter les contaminations aériennes.

Article 7

—

La durée de ces modules est de : -trois heures et demi pour le module prise en charge d'une urgence collective en préhospitalier ; -trois heures et demi pour le module accueil massif de victimes non contaminées en établissement de santé ; -sept heures

Article R1321-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 84 > 07

Code de la santé publique

distribution des eaux destinées à la consommation humaine comprend un traitement de désinfection, l'efficacité du traitement appliqué est vérifiée par la personne responsable de la production ou de la distribution d'eau, qui s'assure que toute contamination

Article Annexe Ib

—

Entreprises à contraintes de contaminations particulaires, biologiques ou chimiques : industries agroalimentaires, pharmaceutiques, cosmétiques, optiques, micro-électroniques, spatiales...

Article Annexe

—

Le matériel de lavage et de nettoyage doit être choisi et utilisé de façon à ne pas être une source de contamination.

Article R237-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 90 > 96

Code rural (nouveau)

animales ou d'origine animale ou des aliments pour animaux d'origine animale ou contenant des produits d'origine animale ou des sous-produits d'origine animale avec des moyens ou véhicules mal aménagés, mal entretenus ou présentant un risque de contamination

Article 1

—

En raison des mesures prises contre la propagation du virus covid-19, les conditions de production du cahier des charges du label rouge n° LA 09/95 Viande fraîche d'agneau de plus de 13 kg carcasse, nourri par tétée au pis au moins 60 jours sont modifiées

Article Annexe 21

—

vaccinés contre la maladie de Newcastle le ..., avec le vaccin inactivé suivant : ...)(2) f) N'ont pas été vaccinés contre l'influenza aviaire ; g) Ont été soumis, entre sept à quatorze jours avant l'importation, à des tests de détection de tous les virus

Article Annexe II

—

Toute mesure est prise pour empêcher la contamination des volailles et des œufs par les dioxines, les polychlorobiphényles (PCB) et les molécules apparentées. 7.

Article R1331-30

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 94 > 53

Code de la santé publique

Des toilettes sèches peuvent être installées, à condition que les modalités de récupération et de traitement de leurs résidus soient à même de prévenir toutes nuisances et contaminations. II.

Article R232-51

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 90 > 72

Code du sport

Il est conçu pour éviter tout risque de contamination et de pollution ; 2° Les matériels nécessaires pour procéder au prélèvement et au recueil d'urine, de sang, de salive et de phanères sont fournis soit par l'Agence française de lutte contre le dopage

Article Annexe I

—

, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes ORNQ ou symptômes d'ORNQ Espèce Seuil Virus de la mosaïque du pépino [PEPMV0] Solanum lycopersicum L. 0 % Viroïde du tubercule en fuseau de la pomme de terre [PSTVD0] Capsicum annuum L

Article Annexe I

—

articles L. 223-6-1 et L. 223-8 du code rural et de la pêche maritime (isolement des animaux, mise en interdit du périmètre, réalisation de prélèvements, participation aux opérations de désinfection ou de désinsectisation, abattage des animaux malades, contaminés

Article 42

—

S'il est avéré que ses activités sont à l'origine de la pollution, l'exploitant met en œuvre au plus tôt des mesures correctives permettant de stopper cette contamination.

Article ANNEXE II

—

Inactivation des déchets contaminés avant leur sortie de l'établissement. Optionnel Oui 2. Inactivation des agents biologiques dans les effluents par des moyens appropriés. Optionnel Oui Oui : exigence. Non : pas d'exigence.

Article Annexe VI

—

Cette mesure doit éviter la contamination, par des résidus de matériels à risque spécifiés, des effluents sortant de l'établissement, constitués en partie par les eaux de nettoyage.

Article R1322-98

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 96 > 75

Code de la santé publique

système d'utilisation d'eaux impropres à la consommation humaine est tenu au respect des prescriptions suivantes : 1° Recourir à des systèmes conçus, installés et exploités de manière à ne présenter aucune nuisance pour l'usager, aucun risque de contamination

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