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15 696 résultats pour « chiens »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372675cd58014677425b81

Cassation

6 décembre 2000

6 décembre 2000

victime en abusant de son autorité ; que, sans avoir été invité à se présenter devant son portail, il l'avait placée en position de ressentir une crainte révérencielle jusqu'à ce que l'intervention du chien

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00568

Cassation

3 avril 2019

3 avril 2019

L... a été engagé par le groupement d'intérêt économique (GIE) AXA, à compter du 1er février 2010 avec une reprise d'ancienneté au 1er septembre 2007, en qualité de "group chief investment officer" ; que

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000008048430

Admin. suprême

27 juillet 2001

27 juillet 2001

CHEN, demeurant ... ; Mme X... demande que le Conseil d'Etat annule pour excès de pouvoir la décision du 9 août 1999 par laquelle le consul général de France à Shangaï (République populaire de Chine) a

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO02033

Cassation

8 novembre 2023

8 novembre 2023

[H] a été engagé par le GIE Axa en qualité de Chief Risk Officer d'Axa Bank Europe au sein de la direction Group Risk Management du GIE Axa, par un contrat de travail à durée indéterminée du 19 septembre

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000008122915

Admin. suprême

30 juin 2000

30 juin 2000

Chen ; 2°) de rejeter la demande d'annulation de cet arrêté présentée par M.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007944795

Admin. suprême

17 novembre 1997

17 novembre 1997

CHEN X... et Mme Z... Y... ZHEN demeurant ... ; M. CHEN X... et Mme Z... Y...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300334

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

Benoît X..., qu'à la date de délivrance du congé, le statuts du GFA du Chêne interdisaient de procéder à l'exploitation en faire-valoir direct.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2024:C300629

Cassation

24 octobre 2024

24 octobre 2024

Propriétaires d'une parcelle séparée de celle de M. et Mme [F] par une partie de terrain appartenant à M. et Mme [G], M. et Mme [N] ont assigné M. et Mme [F] en élagage des branches du chêne, situé sur

Source officielle
CA

4e chambre civile

6a0ff17bcdc6046d4789476f

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[Y] [O] a acquis un chien malinois nommé [I] auprès de M. [W] [E], vendeur professionnel, au prix de 1 350 euros. 2. Le 30 juillet 2021, M. [O] a été victime de morsures de chien. 3.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00070

Cassation

31 janvier 2018

31 janvier 2018

particulier un antiparasitaire externe » et commercialise sous cette marque, depuis que le brevet qui couvrait le « fipronil » est tombé dans le domaine public en mai 2009, un antiparasitaire pour chiens

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C202015

Cassation

21 novembre 2019

21 novembre 2019

M..., qui circulait sur son cyclomoteur, a été victime d'un accident de la circulation à la suite duquel il est décédé ; qu'un chien appartenant à Mme S... avait fait irruption sur la chaussée et que V

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C201033

Cassation

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 9 juillet 2020), un juge de la mise en état a, le 10 décembre 2018, ordonné à l'association Justice pour les animaux (l'association) de restituer à Mme [Z] 10 chiens

Source officielle
CC

civ3

6137245fcd58014677414f6f

Cassation

4 novembre 2004

4 novembre 2004

par la suite dans toute leur ampleur et leurs conséquences ; qu'en l'espèce, les travaux de charpente ont fait l'objet d'une réserve à la réception en raison d'une "légère déformation des poteaux en chêne

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200885

Cassation

27 juin 2019

27 juin 2019

pour vérifier son adresse et à défaut de procès-verbal de recherches infructueuses, en dépit des facilités offertes à cette fin par l'immatriculation des résidents français au consulat de France en Chine

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00584

Cassation

23 octobre 2024

23 octobre 2024

[D] [E], domicilié [Adresse 18], 14°/ à Mme [O] [E], domiciliée [Adresse 9], 15°/ à la SCEA La Plaine du chêne dont le siège est [Adresse 16], 16°/ à la SELARL [V] [L], MJO, mandataires judiciaires

Source officielle
CC

cr

613725efcd58014677421aaf

Cassation

13 mars 2002

13 mars 2002

Contrôle et de Recherches de l'Isère, 9, boulevard Joseph Vallier à Grenoble (38), et rapportées par lui dans deux attestations qu'il a signé le 10 avril 2000, les sociétés SARL Phuong E... " l'Escale de Chine

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101277

Cassation

16 novembre 2016

16 novembre 2016

D..., prétendant que les lames de parquet en chêne de campagne, qui lui avaient été livrées le 15 juin 2013, n'étaient pas conformes à celles qu'il avait commandées le 26 mars précédent à la société Decoplus

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007995647

Admin. suprême

4 septembre 2000

4 septembre 2000

CHEN, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

9 SS

CETAT:CETATEXT000007917924

Admin. suprême

31 juillet 1996

31 juillet 1996

Chen X... ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Source officielle
TJ

JugeContentieuxProtection

68d2eea969293f91fcc732ac

T. Judiciaire

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Concernant les chiens, Madame [M] fait valoir qu'il ressort de la main courante déposée par la famille [W] le 16 mai 2024 que les chiens des consorts [X]/ [C] ont un comportement violent et dangereux et

Source officielle