selon le moyen : 1 / qu'ayant retenu que le point de choc tel qu'il a pu être déterminé sur le plan dressé par les deux conducteurs auteurs du constat amiable d'accident, se situe au milieu de la chaussée

Y... et la Prévoyante Accidents ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 21 mai 1992), qu'un véhicule conduit par Jacques A..., après avoir dérapé sur la chaussée verglacée

X... de sa demande, alors, selon le moyen, que, d'une part, le déport sur la partie gauche de la chaussée d'un véhicule impliqué dans un accident de la circulation est de nature à constituer la cause exclusive

shirts, Tops, Chemises, Chemisier, Cols-bretelles, Vêtements en coutil [jeans], Shorts en jean, Tricots, Débardeurs en tricot, Caleçons, Shorts, Jupes, Chandails, Cache-corset, Tricots en jersey; Chaussures

X..., au service depuis 1964 de la société Musset, fabrique de chaussures, en qualité de représentant multicartes, a pris acte de la rupture de son contrat de travail, à la charge de l'employeur, le 20

gendarmes fait apparaître une trace de freinage d'une longueur de 41,20 mètres laissée par la motocyclette ; que cela révèle une vitesse excessive supérieure à 50 km/h ; que le tracé sur la chaussée

la section cadastrale DH, parcelle n° [Cadastre 1] et de l'acte de vente du 9 novembre 2022, précisant que la parcelle cadastrée section DH n° [Cadastre 1] regroupe l'ensemble comprenant le rez-de-chaussée

Y... avait entrepris la manoeuvre de dépassement à proximité du pont (et non sur celui-ci), que la chaussée était plus large que les deux véhicules de front, et bien que M.

Savidan, à Saint-Calais (Sarthe), en cassation d'un arrêt rendu le 23 janvier 1986 par la cour d'appel de Rennes (chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée CHAUSSURES ANDRE,

avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 26 octobre 1987), que Mme Y..., employée depuis le 1er avril 1982 en qualité de vendeuse responsable du magasin de chaussures

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Besson Chaussures par les sociétés Weinberg Capital Partners et Groupe Philippe Ginestet

de détail de la chaussure, exploitait deux magasins au cours de la période en litige du 1er janvier au 31 mai 2019.

juges du fond ne permettent pas de savoir si le délit est imputable à X..., à son épouse ou à toute autre personne en l'absence de toute indication sur l'identité du propriétaire de " la paire de chaussures

décembre 2011, il se doit d'en respecter les dispositions ; qu'aux termes de l'article 1er dudit arrêté, dans sa rédaction antérieure à l'arrêté du 22 décembre 2021, l'annuité s'établit, s'agissant des chaussures

Coma Y..., faute d'avoir précisé en quoi l'empiètement par un véhicule de l'axe médian discontinu de la chaussée était constitutif d'une faute, a privé sa décision de base légale au regard de la disposition

D..., Mmes Charruault, Chaussade, conseillers référendaires, M.

quelques cinquante ou cent mètres ; qu'il n'y a pas légitime défense si ce véhicule est déjà passé, sauf usage par un malfaiteur d'une arme à feu ; qu'en l'espèce, la voiture de police placée sur la chaussée

disposition de la société STID pour travailler sur le chantier d'une autre entreprise a été brûlé aux pieds par une coulée d'acide sulfurique alors qu'il était occupé sur une canalisation sans être muni de chaussures