un récipient maintenu propre. 4. a) Il est interdit d'enfermer les animaux de compagnie et assimilés dans des conditions incompatibles avec leurs nécessités physiologiques et notamment dans un local sans aération ou sans lumière ou insuffisamment chauffé

Article Annexe V

—

LAMINAGE, TRÉFILAGE, Laminage à chaud : D311 - première chauffe Tonne de lingots chauffés. 0,02 0,32 0,2 A calculer par mois.

LEGIARTI000024997206

—

la part de chauffage assurée par le système COMBINEO Le calcul de la part de chauffage assurée par le système COMBINEO s'effectue de la façon suivante : β β avec : β Les mois de juin, juillet, août et septembre sont considérés comme mois de non-chauffe

Article 41-2

—

k Condenseur de fumées Échangeur de chaleur dans lequel l'eau est préchauffée par les fumées avant d'être chauffée dans le condenseur.

Article Annexe

—

Pinnipèdes Les installations doivent satisfaire aux conditions suivantes : Le local d'accueil doit : - être calme, donc isolé des zones de circulation ; - être protégé des intempéries et des courants d'air intempestifs ; - pouvoir être chauffé et ventilé

Article 223 a-II-1/28

—

Tous les tuyaux d'assèchement situés à l'intérieur ou au-dessous des citernes à combustible liquide, ainsi que dans les locaux de machines et dans les chaufferies, y compris les locaux renfermant des citernes de décantation ou des pompes à combustible

Article Annexe 4-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 99 > 85

Code de l'action sociale et des familles

. ― Il convient de prendre en compte : 1° La conformité du lieu d'accueil aux règles d'hygiène et de confort élémentaires : ce lieu doit être propre, clair, aéré, sain et correctement chauffé ; 2° L'existence d'un espace suffisant permettant de respecter

Article Annexe II

—

Article 17 (installations électriques et chaufferie) Plan de l'installation électrique et matériaux prévus. Article 18 (foudre) Analyse risque foudre et étude technique.

Article Annexe I b

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phases de pompage - Interpréter les abaques - Déterminer le choix de la machine en fonction de l'utilisation - Citer les mesures de protection collectives et individuelles S1-2-3-2 Les outils (Principes et possibilités) - Le matériel de chauffe

Article 229-II-1.13

—

Tous les tuyaux d'assèchement situés à l'intérieur ou au-dessous des citernes à combustible liquide, ainsi que dans les locaux de machines et dans les chaufferies, y compris les locaux renfermant des caisses de décantation ou des pompes à combustible

Article 221-II-1/35-1

—

des pompes susceptibles d'être utilisées comme pompes d'assèchement. 2.3 Tous les tuyaux d'assèchement situés à l'intérieur ou au-dessous des soutes à charbon et des citernes à combustible liquide, ainsi que dans les locaux de machines et dans les chaufferies

Article Annexe I

—

minimales exigibles sont les suivantes : RÉACTIF GLOBULES ROUGES AVIDITE INTENSITÉ TITRE SCORE Anti-D plaque D+ C+ c+ E- e+ 30'' +++ 32 40 b) Technique de contrôle : L'avidité et l'intensité sont appréciées sur plaque chauffée

Article Annexe I

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-Résistance au feu Les locaux présentent les caractéristiques de résistance au feu minimales suivantes : -les murs séparatifs entre le local, d'une part, et un local technique (hors chaufferie) ou un bureau et des locaux sociaux sont REI 120 jusqu'en

Article 223 a-II-2/02

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Un groupe de traitement du combustible liquide est un équipement combustible liquide destiné à alimenter une chaudière ou le combustible liquide chauffé destiné à un moteur à combustion interne ; il comprend les pompes, les filtres et les réchauffeurs

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Code général des impôts, annexe IV

pour la production du froid à équipement électrique ou autre à l'exclusion des appareils frigorifiques de 500 kilogrammes et moins ; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 84-15. 84-19-11 Chauffe

Article Annexe I

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Comportement au feu des locaux Le local abritant la chaudière : la chaufferie présente la caractéristique de réaction au feu minimale suivante : matériaux de classe A1 selon NF EN 13 501-1 (incombustible). 2.4.2.

Article Annexe Ia

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LES MATÉRIAUX, PRODUITS ET COMPOSANTS UTILISÉS Matériaux Nature BOIS ET DÉRIVÉS DU BOIS Massif Placage Lamellé-collé Chauffé, rétifié Contreplaqués, lattés Panneaux de fibres Panneaux de particules

Article Annexe I

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C3.2 - mettre en œuvre les matériaux Débiter, tracer, découper, conformer, chauffer les matières d'œuvre constituant l'enseigne en respectant les indications du dossier de fabrication.

Article Annexe I (suite)

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. - Les gaz de chauffe utilisés. - Définir la brillance des tubes. - Citer les composants et leur influence. - Préciser les températures de mise en forme. - Indiquer les précautions d'utilisation. - Indiquer leurs caractéristiques.

Article Annexe I

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d'opérer autrement, il est autorisé de procéder à la vidange : - des gaz affectés au groupe A ; - d'hydrocarbures gazeux en mélange liquéfié n. s. a. du n° ONU 1965 ; - d'hydrocarbures liquides (n° ONU 1202, n° ONU 1203, n° ONU 3256 [uniquement huile de chauffe

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