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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2306848_20241115
15 novembre 2024
15 novembre 2024
E C et Mme B A épouse C, agissant en leur nom propre et en qualité de parents D, Sana, Sarah, Adam et Zahir, représentés par Me Raybaud, demandent au tribunal de condamner les hôpitaux du bassin de Thau
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
64a66087bbd03a05db965396
5 juillet 2023
5 juillet 2023
PHARMACIE ZANA ORDONNANCE DE RETRAIT DU RÔLE (n° , 1 page) Nous, Nathalie RECOULES, magistrat du Pôle 5 - Chambre 3, Assistée de Alice LEAUTAUD, adjointe administrative faisant fonction de
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
64a7b0383bcaf505db696692
6 juillet 2023
6 juillet 2023
N° RG 21/05282 N° Portalis DBVM-V-B7F-LFFW N° Minute : Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : La SELARL ZANA
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2328173_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Depuis l'âge de 21 ans, elle serait membre du parti présidentiel : l'Union nationale africaine du Zimbabwe (ZANU-PF).
Source officielle1ere Chambre Section 1
697af994cdc6046d470fcb8d
28 janvier 2026
28 janvier 2026
DESISTEMENT D'INSTANCE ET D'ACTION Grosse délivrée le 28/01/2026 à Me Emmanuelle DESSART Me Ingrid CANTALOUBE-FERRIEU Me Jean-Paul COTTIN Me Nadia ZANIER
Source officielle4ème Chambre Section 3
636ca6296c7633dcd15b3ad0
21 octobre 2022
21 octobre 2022
DE TOULOUSE 4ème Chambre Section 3 - Chambre sociale *** ARRÊT DU VINGT ET UN OCTOBRE DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANTE SASU [10] [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Nadia ZANIER
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 1
67804dd99c3ba90f51dc9a11
9 janvier 2025
9 janvier 2025
assurance LLOYD’S INSURANCE COMPANY, RCS [Localité 18] 844 091 793, ès-qualités d’assureur de la SAS SOCONER n°1 jusqu’au 31/12/2019., dont le siège social est sis [Adresse 14] représentée par Maître Nadia ZANIER
Source officielle1ere Chambre Section 1
68660f7cbbe0ac41ca81b115
2 juillet 2025
2 juillet 2025
11-25 copie certifiée conforme délivrée le 02/07/2025 à Me Aurore GUERIN Me Sylvie ATTAL Me Jacques MONFERRAN Me Olivier LERIDON Me Sylvie FONTANIER Me Nadia ZANIER
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-167163
8 septembre 2016
8 septembre 2016
Dans la partie intitulée « Le général Salih Omurtmak est capturé » : « Cheikh Zahir, chef des rebelles : (...)
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd93639
3 novembre 2016
3 novembre 2016
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 15/ 08144 Décision déférée à la cour : jugement du 09 Mars 2015- tribunal de grande instance de PARIS-RG no 13/ 14571 APPELANTE Madame Zaine
Source officielle1ère Chambre
63c8ef35dc5b777c909930ae
18 janvier 2023
18 janvier 2023
ès qualités d'assureur de la société DIAGONALES, prise en son établissement en France [Adresse 13] [Localité 10] Représentée par Maître MOULINIER, avocat au barreau de PAU Assistée de Maître ZANIER
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2405182_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Par un mémoire en défense enregistré le 13 mai 2025, la société BETEM LANGUEDOC-ROUSSILLON, représentée par Me Zanier conclut au rejet de la requête et à la condamnation de l’IRD à lui verser la somme
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65af6a7eb6c6260008b531b0
18 janvier 2024
18 janvier 2024
PHARMACIE ZANA, représentée par Me Fabrice AMOUYAL, avocat au barreau de PARIS, toque: D1653 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° ,1 pages) Nous, Nathalie RECOULES, magistrat en charge
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-56403
30 avril 2002
30 avril 2002
sA1D3DA2E { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:justify } Interim Resolution ResDH(2002)59 concerning the judgment of the European Court of Human Rights of 17 July 2001 in the case of Sadak, Zana
Source officielleRETENTION ET HO
69d74541cdc6046d479c9819
8 avril 2026
8 avril 2026
[Adresse 1] [Localité 1] Dossier N° RG 26/00121 - N° Portalis 4ZAM-V-B7K-BPE7 Ordonnance n° 26/ O R D O N N A N C E DU 08 AVRIL 2026 Le 08 Avril 2026, à Nous, Virginie BELLOUARD-ZAND
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6a225d12cdc6046d473838cf
4 juin 2026
4 juin 2026
qui ne se présente pas ; Le conseil de Mme [N] [G] a pris des conclusions d'intimé soulevant : - L'irrégularité d'une notification concomitante des décisions de refus d'entrée et de maintien en ZAPI
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007997608
28 juillet 2000
28 juillet 2000
Zahir X... ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000008105659
30 décembre 2002
30 décembre 2002
Zahir X... ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; Vu l'accord franco-algérien du 27 décembre 1968 modifié ;
Source officielleCour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0d2
26 février 2010
26 février 2010
l'article 779 alinéa 3 du code de procédure civile et informées en application de l'article 786-1 du même code du nom des magistrats amenés à délibérer soit : Mme HIRIGOYEN, présidente, Mme BELLOUARD-ZAND
Source officielleCour d'Appel
6253cbb9bd3db21cbdd8e181
16 avril 2010
16 avril 2010
civile et informées en application de l'article 786-1 du même code du nom des magistrats amenés à délibérer soit : Mme HIRIGOYEN, présidente de chambre Mme SUBIETA-FORONDA, conseillère Mme BELLOUARD-ZAND
Source officiellePage 17 sur 81
ZANNIER, Daniel, Bruno, Nicodème
22/07/2026
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ZANNIER, Vincent, Paul
21/06/2026
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HOLDING ZANNIER
09/06/2026
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MAISON ZANNIER
04/05/2026
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HOLDING ZANNIER
04/12/2025
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