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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
61372146cd580146773f26f9
5 juin 1990
5 juin 1990
Alain Gauthier, demeurant à Tremblay Omonville (Eure), Le Neubourg, en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1987 par la cour d'appel de Rouen, (chambre sociale) au profit de la société LDM Consultant
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2514160_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
Il résulte de l’instruction que le préfet de la Seine-Saint-Denis a attribué le 12 septembre 2022 à Mme A... un logement de type T4, situé 3 place de la Paix à Tremblay-en-France (93290).
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2504280_20250225
25 février 2025
25 février 2025
A réside à Tremblay-en-France, dans le département de la Seine-Saint-Denis.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2536713_20251226
26 décembre 2025
26 décembre 2025
Il résulte de l’instruction que Mme B... réside à Tremblay-en-France, dans le département de la Seine-Saint-Denis.
Source officiellesoc
613720a8cd580146773ed107
22 octobre 1987
22 octobre 1987
diligences de ses représentants légaux, demeurant audit siège, en cassation d'un jugement rendu le 18 décembre 1984 par le conseil de prud'hommes de Bobigny, au profit de Madame Jeanine X..., demeurant à Tremblay-lès
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2211562_20220825
25 août 2022
25 août 2022
Il ressort des pièces du dossier que Mme B réside à Tremblay-en-France, dans le département de la Seine-Saint-Denis, et qu'elle a sollicité un titre de séjour auprès de la préfecture de la Seine-Saint-Denis
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2207815_20221019
19 octobre 2022
19 octobre 2022
B exerce ses fonctions d'agent de sécurité au sein de la société L'Anneau dont le siège social est au Tremblay en Seine-Saint-Denis.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2205597_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
Il résulte de l’instruction que le préfet de la Seine-Saint-Denis a attribué le 17 juillet 2020 à Mme A... un logement de type T4 situé au 5, allée Descartes à Tremblay-en-France (93290).
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2518101_20260211
11 février 2026
11 février 2026
B..., se situe à Tremblay-en-France (93290), dans le département de la Seine-Saint-Denis.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2521846_20250828
28 août 2025
28 août 2025
Il ressort des pièces du dossier qu'à la date de la décision attaquée la requérante résidait à Tremblay-en-France dans le département de la Seine-Saint-Denis.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2602197_20260202
2 février 2026
2 février 2026
Il résulte de l’instruction que Mme B... réside à Tremblay-en-France, dans le département de la Seine-Saint-Denis.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2603063_20260204
4 février 2026
4 février 2026
Il résulte de l’instruction que Mme A... réside dans la commune de Tremblay-en-France, dans le département de la Seine-Saint-Denis.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO02132
9 décembre 2015
9 décembre 2015
. : - Monsieur Jean Y... l'aurait reçu à Tremblay-en-France, dans un local sans mobilier et sans même une chaise pour s'asseoir et lui aurait interdit l'accès à l'entreprise, - la SA BROCHOT n'aurait
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA01485_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
défaut d'avoir apporté la preuve qui lui incombe d'établir l'irrégularité de la détermination de la valeur locative du local-type n° 53 figurant au procès-verbal complémentaire 6670 C de la commune de Tremblay-en
Source officiellecr
ès cassation, dans la procédure suiviec/Gilbert A
61372677cd58014677425c94
4 février 1998
4 février 1998
en date du 10 novembre 1989 "qu'il est difficile de remettre le compteur kilométrique à zéro et le dernier chiffre, à droite ne revient pas à zéro, mais reste entre 9 et 0; l'aiguille du compteur tremble
Source officielleciv1
607943579ba5988459c4204e
6 octobre 1976
6 octobre 1976
ONT ESTIME QUE LE TESTAMENT ETAIT BIEN DE LA MAIN DE GARRIC, MAIS, TENANT COMPTE DE L'ECRITURE TREMBLEE DU TEXTE, EMIS L'OPINION QU'IL AVAIT ETE ANTIDATE, PUISQUE, SELON EUX, GARRIC N'AURAIT ETE ATTEINT
Source officielle4ème chambre
DTA_2102989_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Il résulte de l'instruction, notamment de sa fiche de poste, qu'en tant que responsable de la CSS de Tremblay-en-France, Mme E était placée sous l'autorité du chef du service social et avait pour mission
Source officielleChambre 4 SB
696a6980cdc6046d478bcbde
15 janvier 2026
15 janvier 2026
qui ont retenu le caractère psychologique du tremblement en lien avec l'accident du travail, le premier (le docteur [P]) ayant relevé un «Tremblement atypique typique d'une sinistrose post-accident du
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
64a8ff8803029105dbedc29e
7 juillet 2023
7 juillet 2023
1] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège, [Adresse 2] [Localité 3] Représentée et assistée par Me Laure HOFFMANN de la SELAS SELAS CAYOL CAHEN TREMBLAY
Source officielle17e chambre
6035c604967fda2d2b7c48d2
14 janvier 2016
14 janvier 2016
28 Mars 2014 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CHATEAUDUN Section : Activités diverses N° RG : 13/00200 Copies exécutoires délivrées à : la SCP MERY - GENIQUE la SCP TREMBLAY
Source officiellePage 17 sur 116