Codes de loi français

Article 221-II-1/03-6

Pour l'accès par les ouvertures verticales, ou les trous d'homme dans les cloisons évidées, les varangues, les carlingues et les porques permettant de traverser l'espace sur toute sa longueur et toute sa largeur, l'ouverture minimale ne doit pas être

Article ANNEXE I

La presque totalité du filtrat doit traverser le tube avant l'arrêt de la circulation et l'exécution du mesurage.

Article 226-5.04

Les câbles et le câblage qui alimentent les circuits force, l'éclairage, les communications intérieures ou les signaux, essentiels ou de secours, ne doivent, autant que possible, traverser ni les cuisines ni les locaux de machines de la catégorie A, ni

Article 2

Le courant traverse le bain de verre en fusion ; Cubilot : four spécifique utilisé pour la fabrication de laine de roche (mélange de roche aluminosilicate, principalement du basalte).

Article D2573-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 00 > 31

. – Sauf dispositions contraires de l'arrêté du haut-commissaire de la République prévu au X décidant, dans l'intérêt de l'exploitation de la parcelle que traverse la canalisation, que la servitude n'entraîne pas certains des effets énumérés au présent

Article ANNEXE 1

de rues : marquer l'arrêt à la descente et à la remontée sur les trottoirs, ainsi que sur le terre-plein central pour les traversées en deux temps.

Article 223 a-II-2/03

A titre exceptionnel, les tuyaux d'aspiration et de refoulement de la pompe d'incendie de secours peuvent traverser le local de machines sur de petites longueurs s'il est impossible dans la pratique de les faire passer à l'extérieur, à condition de préserver

Article 5

id=lySdpy9Dbd4IXJzTM6ba4ia9Ybbg3VF7kUQ8OgMFAvo= est le facteur d'émission carbone lié au transport d'un véhicule suivant le mode hors maritime emprunté et la zone géographique traversée, par unité de masse transportée et par kilomètre parcouru, exprimé

Article Annexe 3

Traversée de l'autoroute A 23 au droit de la rue du Torrent. Limite est de la parcelle AE 431 exclue puis limite ouest des parcelles section AE n°s 55, 425, 424, 47 et 433 incluses puis limite nord de la parcelle AE 433.

Article ANNEXE I

Traversée d'alimentation du réservoir (actionneurs / pompe à GPL / capteur du niveau de carburant) : Marque : Type : Numéro d'homologation : R 67-01. 4. 9.

Article Annexe

Il fournit les informations dont il dispose pour distinguer, par exemple, les artères souterraines en conduite rigide, les artères aériennes sur poteaux en propre, les traverses sur pylônes électriques, les artères aériennes en façade...

Article 11

parties intéressées, le développement de lignes d'autoroutes de la mer sur la façade atlantique entre la France, l'Espagne et le Portugal et sur la façade méditerranéenne entre la France, l'Espagne et l'Italie, afin d'offrir des alternatives à la traversée

Article 229-II-1.11

Traversée des cloisons, des ponts et des autres éléments structurels étanches à l'eau : Lorsque des tuyautages, dalots, câbles électriques, etc. traversent des cloisons, des ponts ou tout autre élément structurel étanches à l'eau, des dispositions doivent

Article Annexe II (suite)

Contrôle Mesure Régulation (CMR), 12, rue Traverse-Magnan, 13003 Marseille Cedex, de 1958 à 1994, puis 7, rue John-Maynard-Keynes, technopôle de Château-Gombert, BP 85, 13381 Marseille Cedex, de 1995 à 2002.

Article 4

La qualité de la protection sera contrôlée avant la mise en oeuvre de substances radioactives dans chaque équipement nouveau ou la nouvelle utilisation de chaque équipement de l'installation, notamment au droit des traversées des protections biologiques

Article ANNEXE 1

Limite ouest des parcelles section HS numérotées 129, 138, 244, 245 et 142 (traversée de la rue Corelli, domaine public), puis limite sud des parcelles HS 142 et HS 58.

Article 223 a-II-2/12

Il faut isoler ces traversées de manière à ce que leur degré d'isolation soit le même que celui du cloisonnement. 2.

Article 2

L'étanchéité de l'enceinte et de ses traversées devra être périodiquement contrôlée. La première épreuve d'étanchéité sera effectuée à la pression de calcul de l'enceinte.

Article 4

La qualité de la protection sera contrôlée avant la mise en œuvre de substances radioactives ou la nouvelle utilisation de chaque atelier, notamment au droit des traversées des protections biologiques.