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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-9
665aba5597d59200081074c5
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Appelants Mme [L] [N] [R] Mme [V] [K] [Z] Tous deux représentés et assistés par Me Brigitte MINDEGUIA, avocat au barreau de NICE Intimées ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Evelyne THOMASSIN
Source officielleChambre 1-9
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4 juillet 2024
4 juillet 2024
La Cour était composée de : Madame Evelyne THOMASSIN, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleJLD
669640edf5112d8edd0571ed
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Directeur du Centre Psychothérapique de l’Ain et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 11 juillet 2024 à : - Madame [E] [U] Rep/assistant : Me Solène THOMASSIN
Source officielleChambre 1-9
66162bd399851e0008f1e492
9 avril 2024
9 avril 2024
SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Rose-Marie FURIO-FRISCH, avocat au barreau de NICE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Evelyne THOMASSIN
Source officielleCour d'Appel
6253c8f0bd3db21cbdd86bf1
28 février 2003
28 février 2003
Monsieur le PROCUREUR GÉNERAL, INTIME ET: Michel Essaid Amed X, de nationalité française, déjà condamné, Détenu à la maison d arrêt de LYON-PERRACHE, représenté par Maître THOMASSiN, avocat au barreau
Source officielleciv1
60794b819ba5988459c434bb
4 mars 1986
4 mars 1986
Europa, laquelle a appelé, le 21 janvier 1973, son fournisseur, qui était le fabricant de la vitamine D3, la société Thompson Hayward Chemical Company (société Thompson), dont le siège social est à Kansas
Source officielleciv3
613721a4cd580146773f58b4
5 février 1992
5 février 1992
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Thomson CSF Téléphone aux droits de laquelle se trouve la société Opus Alcatel, dont
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2209968_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Elle a été suivie au centre hospitalier universitaire (CHU) de Montpellier par un spécialiste qui a évoqué un syndrome de Rothmund-Thomson et l'a adressée pour avis le 26 février 2004 au docteur D, directrice
Source officiellesoc
6079b0a59ba5988459c4f3d8
20 juillet 1977
20 juillet 1977
DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, DEFAUT DE MOTIFS, DEFAUT DE REPONSE A CONCLUSIONS, DENATURATION DES PIECES DE LA PROCEDURE ET MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE L'ETABLISSEMENT A THONON DE LA SOCIETE THOMSON-CSF
Source officielleCour d'Appel
6253c9c7bd3db21cbdd89353
27 septembre 2007
27 septembre 2007
Au mois de septembre 1999, Isabelle X... a été promue General Manager » du service des Relations Humaines au niveau du groupe THOMSON.
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d7a0
22 février 2011
22 février 2011
La société THOMSON TELEVISION a, le 1ER juillet 2009, interjeté appel du jugement qui lui avait été notifié le 16 juin 2009.
Source officiellecomm
6079d67e9ba5988459c5b7d8
11 février 1974
11 février 1974
, LA SECONDE SUR LA SOCIETE COMPAGNIE FRANCAISE THOMSON-HOUSTON HOTCHKISS-BRANDT (THOMSON-HOUSTON), DEPARTEMENT BRACHET-RICHARD; QUE LA BRA A EXERCE SON RECOURS CAMBIAIRE, FAUTE DE PAIEMENT, CONTRE
Source officiellesoc
61372113cd580146773f0cab
21 février 1990
21 février 1990
Laurent-Atthalin, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice et Blancpain, avocat de la société Thomson Vidéo-Equipement, les conclusions de M.
Source officiellecomm
613720bacd580146773ede37
19 juillet 1988
19 juillet 1988
sis route de Milly la Forêt, Le Coudray Montceaux (Essonne), en cassation d'un arrêt rendu le 11 juillet 1986, par la cour d'appel de Paris (25e chambre section A), au profit : 1°/ de la société THOMSON
Source officielleciv1
60794c2b9ba5988459c44e40
20 mars 1989
20 mars 1989
Attendu que le 26 mars 1981 le poste de télévision fabriqué par la société Thomson-Brandt que Mme X... avait acheté en 1973 a pris feu et a implosé, provoquant des dommages dans l'appartement de Mme Hervieu
Source officiellesoc
613721bccd580146773f6aa2
23 septembre 1992
23 septembre 1992
Christian, demeurant ... à Epinay-sur-Seine (Seine-Saint-Denis), 2°/ du syndicat CGT de la Thomson CSF, dont le siège est ...
Source officielleChambre 1-9
631ad8a939cffb4f136742d7
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Evelyne THOMASSIN, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Madame Sophie TARIN-TESTOT, Conseiller
Source officielleChambre 1-9
6364ba97e405357f749ea6da
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Evelyne THOMASSIN, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Madame Sophie TARIN-TESTOT, Conseiller
Source officielleChambre 1-9
633fc298e633183e2ee176e6
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Evelyne THOMASSIN , Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-9
633fc2a0e633183e2ee1770d
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Evelyne THOMASSIN, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Madame Sophie TARIN-TESTOT, Conseiller
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