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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 3
616340317dbf94c22343ca9d
1 février 2011
1 février 2011
, Conseillère Madame Sylvie MAUNAND, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mlle Véronique COUVET ARRET : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
61638740947dd77ae6de0279
14 décembre 2010
14 décembre 2010
, Conseillère Madame Sylvie MAUNAND, Conseillère qui en ont délibéré sur le rapport de Madame Joëlle BOURQUARD Greffier, lors des débats : Mlle Véronique COUVET ARRET : - CONTRADICTOIRE
Source officielleCour d'Appel
S.A.R.L. MAROQUINERIE DU SABLONc/Société ROTEXCO NV
6253ca16bd3db21cbdd8a03b
16 mai 2007
16 mai 2007
en cette qualité au siège social, sis Honzebrouckstraat 7 - 8800 ROESELARE (BELGIQUE) représentée par Me Patrick LE BARAZER, avoué à la Cour et assistée de Maître VANCLEEMPUT substituant Maître Thomas
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a445
14 novembre 2007
14 novembre 2007
barreau de PARIS, toque : P 370 DEFENDEUR AGENCE POUR LA SECURITE DE LA NAVIGATION ARIENNE EN AFRIQUE ET A MADAGASCAR - ASECNA- 75 rue de la BOETIE 75008 PARIS représentée par Me MOLINS Thomas
Source officielleCour d'Appel
6253ca84bd3db21cbdd8b3d5
14 novembre 2007
14 novembre 2007
barreau de PARIS, toque : P 370 DEFENDEUR AGENCE POUR LA SECURITE DE LA NAVIGATION ARIENNE EN AFRIQUE ET A MADAGASCAR - ASECNA- 75 rue de la BOETIE 75008 PARIS représentée par Me MOLINS Thomas
Source officielleCour d'Appel
6253cb93bd3db21cbdd8dd3b
1 février 2011
1 février 2011
, Conseillère Madame Sylvie MAUNAND, Conseillère qui en ont délibéré sur le rapport de Madame Joëlle BOURQUARD Greffier, lors des débats : Mlle Véronique COUVET ARRET : - CONTRADICTOIRE - par
Source officielle2e chambre sociale
6708c029445a086e2bcedd89
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président de chambre Madame Véronique DUCHARNE, Conseillère Monsieur Jean-Jacques FRION
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c090
11 juin 2008
11 juin 2008
représenté par la SCP BOYER LESCAT MERLE C / Véronique Jeanine Z...
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:473286.20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Thomas Janicot, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Le Prado, Gilbert, avocat de métropole de Lyon ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:475256.20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Thomas Janicot, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Descorps-Declère, avocat de M. B A ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:489419.20240426
26 avril 2024
26 avril 2024
Thomas Janicot, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Lesourd, avocat de Mme A ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:492160.20240426
26 avril 2024
26 avril 2024
Thomas Janicot, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Piwnica, Molinié, avocat de la societe L'Augauria ; Vu la note en délibéré, enregistrée le 9 avril 2024,
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:478457.20240426
26 avril 2024
26 avril 2024
Thomas Janicot, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Lyon-Caen, Thiriez, avocat de Mme A épouse C ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:488955.20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
Thomas Janicot, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Delamarre, Jéhannin, avocat de M. A B ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2e chambre sociale
67f753e2eb05d6bf6564da42
9 avril 2025
9 avril 2025
Thomas LE MONNYER, Président de chambre, chargé du rapport.
Source officielleCour d'Appel
é au profit de M. X... la dite astreintec/M. Y
6253c928bd3db21cbdd8771f
14 juin 2005
14 juin 2005
Jean Claude DJIKNAVORIAN, Conseiller GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2405154_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
627218b2228a02057de67431
28 avril 2022
28 avril 2022
Boulogne sur Mer APPELANTE SAS Distral Exploitation prise en la personne de son dirigeant légal ayant son siège social ZAC des Sars Lieu-Dit Les Sars 62380 Lumbres représentée et assistée par Me Thomas
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
63d37aa8d1bc2605de4b4aa4
26 janvier 2023
26 janvier 2023
' signé par Mme Frédérique SCHMIDT, présidente de chambre et par Mme Véronique COUVET, greffière à qui la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
5fd92f86b0c5880f31713948
20 mai 2020
20 mai 2020
[Adresse 3] [Localité 4] N° SIRET : 775 663 438 représentée par Me Thomas ANDRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0920 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article
Source officiellePage 17 sur 88
VERON, Thomas, Olivier
18/08/2026
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VERON, Thomas, Olivier
04/08/2026
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THOMAS, Véronique, MOMON
25/06/2026
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SELARL THOMAS VERON
18/06/2026
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PHARMACIE BEAUCAMP, THOMAS, Véronique Marie Christiane
mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 28/11/2025 enregistré au SPFE de Rouen le 04/12/2025 sous le numéro Dossier 2025 00056103, référence 7604P01 2025 A 02567 Adresse de l'ancien propriétaire: 27b Rue André Martin 76710 Montville
21/12/2025
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