qu'une opération de fabrication requiert un traitement complexe modifiant la nature des produits utilisés et créant un produit nouveau ; que l'arrêt attaqué constate que l'activité du GIE consiste à stocker

preuve de mauvaise foi en s'interdisant en apparence de procéder à des soldes portant sur des quantités massives dans l'intérêt des cessionnaires, afin de ne pas modifier la valeur de l'actif net hors stock

sanitaire chauffage a été conduite à constater que la mise en place d'une activité carrelage en tant qu'activité principale de la société avait constitué une erreur stratégique, dans la mesure où le stock

refusant d'admettre, par ailleurs, que les époux X... avaient dissimulé une partie des charges inhérentes aux achats de farine au motif que les époux A... omettaient de prendre en considération les stocks

Sur la gestion des stocks par la société Chevrolet France Il résulte de l'instruction du dossier que les stocks du réseau Chevrolet étaient composés de véhicules déjà en stock chez les concessionnaires

de publicité et portaient aussi sur du champagne vendu 11,85 % au-dessous du prix d'achat pour lequel l'argument selon lequel il fallait se débarrasser de tous les articles pour ne pas avoir à les stocker

a prétendu que ces lots de cire à épiler lui avaient été donnés par son ancien employeur ; que, placée devant l'évidence (les lots de cire neufs portant des références identiques à ceux figurant au stock

d'emprisonnement ; "aux motifs que X... demande à la Cour, de façon alternative et parfaitement contradictoire, soit de constater que les drogues détenues dans sa propriété du Cher sont le reliquat d'un stock

impôts, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motif, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Henrik X... au paiement d'une somme de 27 500 francs à titre de confiscation du stock

pourvoi, qu'en s'abstenant de rechercher si, en décidant unilatéralement, pour des motifs personnels tirés de l'encombrement de ses propres entrepôts, de ne pas prendre possession des marchandises stockées

1987, estimant que cette résiliation constituait une réparation adéquate du préjudice subi ; que, par la suite, la société G3 industrie a demandé le paiement des redevances afférentes à l'écoulement du stock

observations; qu'en déduisant l'existence d'une vente avec soldes de ce que l'opération litigieuse avait été précédée d'une publicité, annonçant que les rabais seraient pratiqués "dans la limite de stocks

593 du code de procédure pénale ; 2°/ qu'une Partie à la Convention du 23 novembre 2001 sur la cybercriminalité peut, sans l'autorisation d'une autre Partie accéder à des données informatiques stockées

[S], a également revendu à la société Futura un autre stock de vêtements qui lui avait été cédé par la société DPAM selon une facture du 7 novembre 2011. 3.

2003), qu'en mai 2002, la société Objat pièces auto, qui avait été le fournisseur de la société Nenert Dufour entre 1998 et 2001, a réclamé à celle-ci le paiement d'une facture représentant le prix du stock

économique avec effet au 29 septembre 1979 ; Sur le premier moyen, en ce qu'il porte sur la demande en paiement d'une prime d'intéressement de lO% sur les dernières ventes d'animaux et sur les céréales en stock

les clauses d'un contrat de travail ou de tout autre document qui lui est annexé ne sauraient être opposées à un salarié dès lors qu'elle sont rédigées en anglais ; qu'en faisant application du plan stocks-options

, stipulée au contrat ; Attendu que la société Céline fait grief à l'arrêt d'avoir accueilli cette demande, alors, selon le pourvoi, d'une part, que faute de constater que l'intégralité du stock, à