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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccaabd3db21cbdd90df2
4 septembre 2013
4 septembre 2013
Simon Y... née le 17 Juin 1966 à KUDUS (INDONESIE) demeurant ... M. Pascal Jean Y..., agissant tant en son nom propre qu'en sa qualité d'ayant droit de M. Simon Y...
Source officielleChambre 1-3
678b47158cafc520068c168b
17 janvier 2025
17 janvier 2025
d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Jacques VINCENS, avocat au barreau de BORDEAUX Appelante à SARL D'NASTY PIZZ' Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON
Source officielle1re Chambre A
615e0e07c25a97f0381f5180
21 janvier 2014
21 janvier 2014
légal en exercice y domicilié [Adresse 13] représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Emilie VASSEUR, avocat au barreau
Source officielleChambre civile TGI
69e31178cdc6046d47a753fe
17 avril 2026
17 avril 2026
au barreau de SAINT-[G]-DE-LA-REUNION Monsieur [S] [Y] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Nichka boris simon MARTIN, avocat au barreau de SAINT-[G]-DE-LA-REUNION APPELANTS Monsieur [
Source officielleChambre 1
67f044b302fc178212f85b11
3 avril 2025
3 avril 2025
naissance 5] 1940 à [Localité 10] (94) demeurant [Adresse 1] élisant domicile chez son avocat, Maître REPASKA, [Adresse 7] représenté par Maître Alexandra REPASKA, membre du Cabinet AR, avocate au Barreau
Source officielleChambre 1/Section 2
659851a3b972daea122dcfa7
21 décembre 2023
21 décembre 2023
, avocat au barreau de ROUEN, vestiaire :, Me Mahamoudou SIDIBE, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 254, Me Affef BEN MANSOUR, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : DEFENDEUR JUGE
Source officielleChambre 1-6
696a8e0dcdc6046d47917934
15 janvier 2026
15 janvier 2026
APPELANT Monsieur [O] [F] né le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 6] de nationalité Française demeurant [Adresse 2] représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON
Source officielleChambre 1-1
6a210ef9cdc6046d4709b61c
3 juin 2026
3 juin 2026
DAI RAGAZZI Représentant : Me Jean-baptiste GOBAILLE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Mme [C] [Q] Représentant : Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat
Source officielleChambre 2-4
69f0459ecdc6046d47cd0b54
8 avril 2026
8 avril 2026
[O], [A], [G] [A], [G] [D] Représentant : Me Agnès ERMENEUX de la SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Olivier FLEJOU, avocat au barreau de NICE
Source officielleChambre 1-4
69f44e3fcdc6046d472f67a0
30 avril 2026
30 avril 2026
BR & ASSOCIES Représentant : Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Corinne BONVINO-ORDIONI, avocat au barreau de TOULON SCP
Source officielleChambre 28 / Proxi fond
66db4322f06e1567cdd9f323
29 avril 2024
29 avril 2024
SOGEFINANCEMENT Représentant : Me Sébastien MENDES GIL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0173 C/ Monsieur [X] [T] Exécutoire, copie, dossier délivrés à : Me MEDNDES-GIL Copie délivrée
Source officielleChambre 28 / Proxi fond
66db432af06e1567cdd9f45a
29 avril 2024
29 avril 2024
Télécopie : [XXXXXXXX02] @ : [Courriel 8] REFERENCES : N° RG 23/03698 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YSVE Minute : 24/00435 Société SOGEFINANCEMENT Représentant : Me Sébastien MENDES GIL, avocat au barreau
Source officielleChambre 1-2
665aba5e97d59200081075c1
22 janvier 2024
22 janvier 2024
LAVERIE DUNANT Représentant : Me Farouk MILOUDI de la SELARL GHM AVOCATS, avocat au barreau de NICE Appelante C/ M.
Source officielleChambre 28 / Proxi fond
6660a730034fdec52d9cda07
4 avril 2024
4 avril 2024
Télécopie : [XXXXXXXX02] @ : [Courriel 9] REFERENCES : N° RG 23/03232 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YQM3 Minute : 24/00354 Association INTERLOGEMENT 93 Représentant : Me Philippe MORRON, avocat au barreau
Source officielleChambre 28 / Proxi fond
6660a738034fdec52d9ce95d
4 avril 2024
4 avril 2024
INTRUM CORPORATE Représentant : Me Philippe JEAN-PIMOR, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0017 Exécutoire, copie, dossier délivrés à : [U] [P] Copie délivrée à : INTRUM CORPORATE Le
Source officielleChambre 1-8
680c6be28eda960fba78b311
25 avril 2025
25 avril 2025
[Adresse 3] [Localité 2] N° RG 24/15126 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BOD6G Chambre 1-8 Ordonnance n° 2025/M84 COPIE AU DOSSIER Affaire : Mme [U] [V] Représentant : Me [C], avocat au barreau
Source officielleChambre 3-3
62cfb1e1548bc59fcf4f0e80
13 juillet 2022
13 juillet 2022
de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante et défenderesse à l'incident M.
Source officielle11e Chambre A
5fdd2cb68d3a4895d7721279
4 octobre 2018
4 octobre 2018
représenté par Me Christophe C..., avocat au barreau de TOULON substitué par Me Cédric E..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Madame Alexandra Y... épouse X...
Source officielleChambre 3-4
6312ef022e6a8e4f13ca61ac
1 septembre 2022
1 septembre 2022
JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SARL ALLIANT prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentant : Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
67f8a89ea5ae27812390de93
10 avril 2025
10 avril 2025
SCP CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO REGNIER, AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Ayant pour avocat plaidant Me Gilles VERMONT de la SELARL CLEACH, avocat au barreau de Paris
Source officiellePage 17 sur 755