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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2404442_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 novembre 2024, l'association Préservation de l'Environnement et des Paysages des Laubies et de la Margeride et l'association les Robins des
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d80a
28 février 2011
28 février 2011
RG N : 10/ 00023 AFFAIRE : Robin John X... C/ Orange Louise X...
Source officielle1ère chambre
DTA_2407292_20260217
17 février 2026
17 février 2026
Le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03097_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
B..., représenté par Me Robin de la SCP Robin Vernet, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement et la décision du 17 mars 2022 du préfet du Rhône ; 2°) d’enjoindre à la préfète du Rhône, à titre
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02659_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Vu la procédure suivante : Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire enregistrés les 15 août 2023 et 24 juin 2024, non communiqué, l'association Les Robins des Mâts, l'association Comité
Source officielleChambre 1-4
626b8025d1fb03057d9a4ddc
28 avril 2022
28 avril 2022
Le 3 avril 2006, la SA Gan Assurances a donné à la société Gab Robins la mission d'évaluer contradictoirement les dommages.
Source officiellePCP JTJ proxi fond
68efe740c07170de10e460bd
7 octobre 2025
7 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Catherine ROBIN, Monsieur [M] [T], Madame [W] [I] [T] Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 25/02081
Source officiellePEC sociétés civiles
6682f3d5d7288dcb2a025981
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Exelmans 75016 PARIS défaillante Société LES GRANDS HUGUENOTS (SCCV) 83, boulevard Exelmans 75016 PARIS défaillante C.C.C. délivrée le : à Nous, Pascale LADOIRE-SECK, vice-présidente assistée de Robin
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
688afa78c77b359bab86dc13
30 juillet 2025
30 juillet 2025
LABORATOIRE ETUDE ET CONTROLE LEC demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Sophie ROBIN ROQUES de la SCP CMCP, avocat au barreau de CHARENTE Intimées, D'AUTRE PART, Vu les articles 384,
Source officielleChambre 4-5
67f8b4f0b12b01e97e03d875
10 avril 2025
10 avril 2025
2025 /M N° RG 25/00109 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOF37 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Monsieur [L] [S] [B] [M], demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Sophie BUCHON de la SELAS ROBIN
Source officielle1/3 Proc collectives
68e88b583ea43407b9fbace6
9 octobre 2025
9 octobre 2025
délibéré Madame Pascale LADOIRE-SECK, vice-présidente Présidente de la formation Madame Samantha MILLAR, vice-présidente Madame Sabine FORESTIER, vice-présidente Assesseurs assistées de Monsieur Robin
Source officielleRéférés
69681c88cdc6046d4753310f
13 janvier 2026
13 janvier 2026
représentée par Maître Jérôme MARFAING-DIDIER de la SELARL DECKER, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats à l’audience publique du 09 décembre 2025 PRÉSIDENT : Robin
Source officielleCHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
69acf9b2cdc6046d47e756b7
8 janvier 2025
8 janvier 2025
l'article L. 621-3 du Code de Commerce, Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, assisté de Me Joan ALLEN avocate, substitutant Me Hélène LAUDIC-BARON avocate, devant : Mme Christine ROBIN
Source officielle1/3 Proc collectives
6633d9f7c0d3e3fe99d16c2b
30 avril 2024
30 avril 2024
ayant délibéré Madame Pascale LADOIRE-SECK, vice-présidente Présidente de la formation Madame Samantha MILLAR, vice-présidente Monsieur Cédric KOSSO-VANLATHEM, juge Assesseurs assistés de Monsieur Robin
Source officielleCHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
6a1a9d7acdc6046d4777a3a0
27 mai 2026
27 mai 2026
[X] [G], Ci-après « Le débiteur » A qui la chambre du conseil a été indiquée, Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, devant : Mme Christine ROBIN, M. Stéphane CROCQ et M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2303561_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Par un courrier du 14 octobre 2025, Me Robin, conseil de M.
Source officielle3e Chambre A
5fdd1f34cfad358843c739e9
11 octobre 2018
11 octobre 2018
La MUDETAF a mandaté le cabinet GAB Robins, devenu ultérieurement I..., pour examiner les désordres.
Source officielle2e chambre sociale
6811b37f893ab038bd46607d
29 avril 2025
29 avril 2025
L'Association syndicale libre Les Jardins de la Robine répond que le cabinet Foncia a repris la gestion de la copropriété le 15 septembre 2017, que lorsque M.
Source officiellesoc
6079b0b99ba5988459c4fca3
29 avril 1980
29 avril 1980
VICTIME D'UN ACCIDENT DU TRAVAIL LE 10 AOUT 1973 ET QU'A LA CONSOLIDATION DE SES BLESSURES, LE 2 AOUT 1976, UNE RENTE DE 30 % LUI A ETE ATTRIBUEE ; QU'IL A ALORS ENGAGE UNE ACTION CONTRE LA SOCIETE ROBIN
Source officiellesoc
6079b0da9ba5988459c50700
15 décembre 1982
15 décembre 1982
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE ROBIN, REPRESENTANT DE COMMERCE AU SERVICE DE LA SOCIETE DES EDITIONS BORNEMANN, FAIT GRIEF A LA COUR D'APPEL D'AVOIR REFUSE DE PRENDRE EN CHARGE AU TITRE DE LA LEGISLATION
Source officiellePage 17 sur 578