CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 507 résultats pour « Quiterie LE JOSNE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-3

69d0a530cdc6046d47113abf

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

DBVB-V-B7F-BHPIX Compagnie d'assurance MMA IARD Compagnie d'assurance MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES C/ [Q], [R] [Z] épouse [W] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Joanne

Source officielle

Page 17 sur 176

← PrécédentSuivant →
TJ

JAF Cabinet 4

67f028d302fc178212f7fbab

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

DEFENDEUR : Monsieur [L] [G] [K] [K] né le [Date naissance 3] 1978 à [Localité 15] domicilié : chez Mme [P] [J] [Adresse 8] [Localité 10] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrat : Madame JOSON

Source officielle
CC

soc

6137215ecd580146773f32e6

Cassation

2 octobre 1990

2 octobre 1990

José X..., demeurant à Paris (15ème), ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 3 juillet 1990

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400455_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

représentée par Me Toubale, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 27 décembre 2023 par lequel la préfète du Loiret a refusé de lui délivrer un titre de séjour, lui a fait obligation de quitter

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2300094_20250408

Administratif

8 avril 2025

8 avril 2025

L'Office national pour le logement étudiant a conclu un bail de location pour un logement situé dans la résidence MDER, située 13 avenue Joannès Masset, dans le 9ème arrondissement de Lyon.

Source officielle
CC

comm

613724a5cd580146774173a8

Cassation

11 octobre 2005

11 octobre 2005

télécopie adressée le 28 janvier 1993 par la société Barbotteau à son conseil (et non à la société Total Caraïbes comme l'énonce inexactement la cour d'appel), la société Barbotteau indique " je vous joins

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO02110

Cassation

9 novembre 2010

9 novembre 2010

aux heures de convocation, aux modalités de rechargement, aux pauses déjeuner ou au retour des bétons destinés à la décharge ; Attendu qu'il peut être retenu que comme l'ensemble des chauffeurs, José

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007964355

Admin. suprême

9 juillet 1997

9 juillet 1997

XA... avec le jury, celui-ci était incomplet, un de ses membres ayant quitté la salle au motif qu'il connaissait le candidat ; que, dans les circonstances de l'espèce, ce motif n'était pas de nature à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd1bd3db21cbdd9498a

Appel

8 juillet 2020

8 juillet 2020

COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE R.G : No RG 20/00477 No Portalis DBV7-V-B7E-DHHL ORDONNANCE DE RETENTION ADMINISTRATIVE DU DU 08 JUILLET 2020 Par devant Nous, Marie-Josée BOLNET, conseillère

Source officielle
CC

civ2

613721c3cd580146773f705c

Cassation

28 octobre 1992

28 octobre 1992

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Josée Catherine Marcelle X..., née Y..., en cassation d'un arrêt

Source officielle
CE

LE PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007836742

Admin. suprême

24 novembre 1993

24 novembre 1993

John X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8dbd3db21cbdd8dc18

Appel

7 avril 2011

7 avril 2011

avocat au barreau de VALENCIENNES bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/002/10/10514 du 26/10/2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉ Monsieur José

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c870bd3db21cbdd85472

Appel

21 décembre 2000

21 décembre 2000

FAITS ET PROCEDURE, Monsieur José SANTOS X... et madame Virginie Y... se sont mariés le 20 mai 1988. ADRIEN, né le 11 juin 1989, est issu de leur union.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9eebd3db21cbdd89994

Appel

3 octobre 2007

3 octobre 2007

CHAMBRE - SECTION N REPARATION DES DETENTIONS PROVISOIRES DECISION DU 3 OCTOBRE 2007 No du répertoire général : 06/00040 Décision contradictoire en premier ressort Nous, Marie-José

Source officielle
CC

civ2

61372124cd580146773f1510

Cassation

4 janvier 1990

4 janvier 1990

Mais attendu que, saisie uniquement de conclusions du mari contestant les violences qui avaient été retenues par le premier juge, et invoquant des pièces émanant de sa femme, où elle reconnaît avoir quitté

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007943528

Admin. suprême

15 mai 1996

15 mai 1996

José F... et autres, - les conclusions de M. Toutée, Commissaire du gouvernement ; Considérant, en premier lieu, que le grief tiré par M.

Source officielle
CC

soc

613721d0cd580146773f7a64

Cassation

31 mars 1993

31 mars 1993

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Entreprise générale installations électriques (EGIE) Jean F..., sise 16 quater et ...

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

Alcobaça une demande en dommages et intérêtsc/J.F

ECLI:CE:ECHR:2001:0920DEC004901899

Admin. suprême

20 septembre 2001

20 septembre 2001

SECTION DÉCISION SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n° 49018/99 présentée par José MARQUES JORGE RIBEIRO contre le Portugal La Cour européenne des Droits de l’Homme (quatrième section), siégeant le 20

Source officielle
CC

civ1

61372126cd580146773f1642

Cassation

6 mars 1990

6 mars 1990

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Gérard Y..., 2°/ Madame Jacqueline X... épouse Y..., demeurant ensemble à Camaret (Vaucluse), route d'Orange, 3°/ Mademoiselle Marie-José

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501235_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Balsan-Jossa, - et les observations de Me Ekoué, représentant M. B..., en présence de M. B....

Source officielle