CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

CHEVALI ER, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES INTIMÉS : Monsieur [O] [B] né le 05 Mars 1952 à [Localité 10] (35) [Adresse 8] [Localité 5] Représenté par Me Claire LE QUERE

Source officielle

1ère Chambre

6901af40748a422ad953cb90

Appel

28 octobre 2025

[G] [L], demeurant [Adresse 1] Représenté par l'AARPI QUERE & LEVET AVOCATS, avocats au barreau d'ANNECY -=-=-=-=-=-=-=-=- Date de l'ordonnance de clôture : 30 Juin 2025 Date des plaidoiries

Source officielle

TCOM

Chambre 09

69f552abcdc6046d47474895

Commerce

27 avril 2026

Thibault QUERRY M. Thibault QUERRY Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle

civ1

60794ce19ba5988459c475ed

Cassation

14 novembre 2000

, lequel a alors droit au paiement de la commission convenue, sauf à tenir compte du prix de vente réel de l'immeuble et des circonstances ou fautes de l'agent immobilier ; Attendu que la société Quede

Source officielle

civ2

60794b649ba5988459c42e48

Cassation

23 novembre 1983

CONDUCTEUR, L'ARRET SE SERAIT PRONONCE PAR UN MOTIF ABSTRAIT ET GENERAL, ALORS, D'AUTRE PART, QUE, PUISQUE L'ARRET RELEVE QUE L'AUTOMOBILISTE AURAIT FREINE BRUTALEMENT, OCCASIONNANT AINSI UN TETE A QUEUE

Source officielle

civ1

6137245bcd58014677414d74

Cassation

23 novembre 2004

. ; Attendu que la cour d'appel a relevé, par motifs propres et adoptés, que l'expert avait envisagé deux hypothèses à l'origine du syndrôme de la queue de cheval présenté par M.

Source officielle

Cour d'Appel

6253c8ddbd3db21cbdd86795

Appel

4 juillet 2002

Z...est dans ces conditions quen juin 1995, désireux davoir un enfant, le couple a souscrit sous légide du centre de fécondation californien Woman to Woman, un contrat de mère porteuse avec Madame Jeffrey

Source officielle

comm

613720c0cd580146773ee18f

Cassation

8 mars 1988

la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 8 janvier 1986 n° 11), que la société Kawaï Musical (société Kawaï), qui fabrique des pianos à queue

Source officielle

Cour d'Appel

Monsieur l'Officier du Ministère Public, le 20 Juillet 2007c/Monsieur X

6253ca82bd3db21cbdd8b37d

Appel

8 février 2008

l'achat de fleurs pour les obsèques du défunt ; Lors de son audition le nommé Alexy X... reconnaissait les faits, signalant qu'il venait de rembourser les personnes qui avaient donné lors de cette quête

Source officielle

9ème Ch Sécurité Sociale

69d73634cdc6046d479a661e

Appel

8 avril 2026

Juridiction : Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de QUIMPER Références : 21700067 **** APPELANTE : L'Association [1] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Sandrine CARON-LE QUERE

Source officielle

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2201824_20221027

Administratif

27 octobre 2022

tribunal de prononcer la décharge de la cotisation de taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2021 à raison d'un immeuble situé 2 impasse du Gué à Quarré-les-Tombes

Source officielle

civ1

61372191cd580146773f4d7d

Cassation

19 novembre 1991

section A), au profit : 1°/ de la société Comptoir mondial de création (CMC) "Agnes B", dont le siège est ... (1er), 2°/ de Mme Agnès A..., épouse de Z..., demeurant ... (1er), 3°/ de la société Quennie

Source officielle

ès cassation, dans la procédure suiviec/Alain Z

61372587cd5801467741e85c

Cassation

9 juin 1993

aux motifs qu'"il convient de souligner, comme le fait valoir la partie civile, que la sauge et la piloselle sont inscrites à la pharmacopée et ne font pas partie des plantes dites libérées, telles la queue

Source officielle

6137264bcd58014677424720

Cassation

8 décembre 2004

entre les deux voitures, à hauteur des portières, Mme A... perdait le contrôle de son véhicule, lequel heurtait d'abord les glissières de sécurité du côté droit de la route, effectuait plusieurs tête-à-queue

Source officielle

61372675cd58014677425b9d

Cassation

10 février 2004

craindre à la victime une atteinte à son intégrité physique, est de nature à constituer les violences de l'article 222-13 du Code de procédure pénale ; que le simple fait d'adresser un colis contenant une queue

Source officielle

7ème chambre

DTA_2110927_20231107

Administratif

7 novembre 2023

mission " la défense de l'environnement des habitants de La QUEUE-EN-BRIE () en agissant dans les domaines de l'urbanisme ". 8.

Source officielle

7ème chambre

DTA_2111297_20231107

Administratif

7 novembre 2023

mission " la défense de l'environnement des habitants de La QUEUE-EN-BRIE () en agissant dans les domaines de l'urbanisme ". 8.

Source officielle

comm

61372385cd5801467740adab

Cassation

16 mai 2000

européenne dépourvues de succursale en France du seul fait de ce que des opérations de crédit conclues dans un état membre autre que la France sont partiellement ou totalement exécutées en France et quen

Source officielle

comm

613723d0cd5801467740e7c4

Cassation

15 janvier 2002

; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le 2 mars 1990, la société Dussueil, commissionnaire en douane, a déclaré mettre à la consommation pour le compte de la société La Langouste 440 cartons de queues

Source officielle

CAA

3ème chambre

DCA_24PA03797_20260210

Admin. Appel

10 février 2026

Elle soutient que : - à titre principal, aucune faute ne peut lui être imputée dans le cadre du suivi et de la prise en charge de Mme B... à raison de la survenue d’un syndrome de la queue de cheval ;

Source officielle

Page 17 sur 208

← Précédent Suivant →