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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
60794b759ba5988459c43313
6 mai 1985
6 mai 1985
GROUPE DECES ET INVALIDITE TOTALE QUE LA CAISSE MUTUELLE AVAIT SOUSCRITE AUPRES DE L'ASSURANCE DU CREDIT MUTUEL ET QU'ELLE PROPOSAIT A SES EMPRUNTEURS ; QU'A LA SUITE D'UN OEDEME RECIDIVANT DU POUMON
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200431
20 mars 2008
20 mars 2008
CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 18 avril 2007), que Gabriel X..., atteint d'un cancer du poumon
Source officielleTribunal Administratif de la Polynésie française
ORTA_2300113_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Elle soutient que : - la requête est recevable ; - son époux a été diagnostiqué comme étant atteint d'une " thyroïde (ablation totale) ", d'une " tumeur neuro endocrine " et d'un cancer des poumons
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:1016DEC008364617
16 octobre 2018
16 octobre 2018
Le 12 janvier 2016, M me Yağcı obtint un rapport médical indiquant ce qui suit : « Absence de lésion externe, poumons normaux, résonance normale, sensibilité, aucune pathologie
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00387
3 mars 2015
3 mars 2015
à verser au salarié une somme à titre de dommages-intérêts en réparation de son préjudice résultant du bouleversement dans ses conditions d'existence, l'arrêt retient qu'il ressort d'un scanner des poumons
Source officielleChambre Sociale
6868b283f73c18b33b338c13
4 juillet 2025
4 juillet 2025
En man'uvrant une vanne quart de tour, il aurait ressenti une douleur au niveau du poumon droit. Forte douleur à la poitrine lors de l'action. Poitrine. Douleur par effort ».
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6876988ce74401da7f356b7a
10 avril 2025
10 avril 2025
consultant du Tribunal, le Professeur [H] [N], relève que Madame [F] [R] présente également une capsulite avec calcifications des deux épaules, et qu’elle a été opérée par lobectomie d’un cancer du poumon
Source officielle6ème Chambre
DTA_2305535_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
C, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans un état
Source officielle6ème Chambre
DTA_2306131_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
A, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans un état
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400327_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
bénéficie de la présomption instituée par la loi ; - le CIVEN n'a pas cité les rapports de référence dans sa décision et il lui appartient d'en justifier ; - sa mère a été atteinte d'un cancer du poumon
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400328_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
bénéficie de la présomption instituée par la loi ; - le CIVEN n'a pas cité les rapports de référence dans sa décision et il lui appartient d'en justifier ; - son père a été atteint d'un cancer du poumon
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201690
13 octobre 2011
13 octobre 2011
Monsieur Y... au titre de leur préjudice moral auprès de la société LORMINES ; AUX MOTIFS QUE « par arrêt du 7 mars 2006, la Cour d'Appel de NANCY a reconnu que la maladie professionnelle (cancer des poumons
Source officielle1ère chambre
DTA_2204160_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
F... affecté sur les sites d’expérimentations nucléaires en Polynésie Française, du 21 avril 1969 au 24 avril 1970 et prévenir l’apparition du cancer du poumon diagnostiqué en 2004, qui a entraîné son
Source officielle4ème chambre, JU
DTA_2302495_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
Elle soutient que : - elle a une fibrose au poumon, lorsqu'elle marche elle rougit, elle a un lupus, elle s'essouffle rapidement ; - elle doit s'asseoir souvent ; - elle s'est faite opérer d'un
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8c5
19 septembre 2007
19 septembre 2007
. *** Suite au décès de Madame Yolande Y... le 14 mars 2002 d'un cancer du poumon, son époux et ses enfants ont recherché la responsabilité du Docteur X... son médecin traitant lui imputant un retard
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201899
18 décembre 2014
18 décembre 2014
somme de 2 500,00 euros - des souffrances psychologiques réelles résultant de la crainte subjective d'une apparition possible des autres pathologies liées à la présence irréversible d'amiante dans les poumons
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101495
18 décembre 2013
18 décembre 2013
madame Y... veuve X... dans ses écritures et à une époque où le regard porté sur les paradis fiscaux n'était certainement pas le regard actuel ni non plus celui d'un homme faisant face à un cancer des poumons
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2013:CR04922
23 octobre 2013
23 octobre 2013
Les poumons étaient très congestifs et les viscères présentaient un aspect proche du parenchyme pulmonaire, caractérisé par une stase veineuse intense.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2004693_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
A, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans un état
Source officielle6ème Chambre
DTA_2004696_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
C, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans un état
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