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5 613 résultats pour « Poignant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2003734_20230628

Administratif

28 juin 2023

28 juin 2023

D É C I D E : Article 1er : La requête de la société Eau du Ponant est rejetée.

Source officielle

Page 17 sur 281

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CE

3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008196384

Admin. suprême

23 juin 2004

23 juin 2004

d'Etat : 1°) d'annuler l'arrêt de la cour régionale des pensions de Reims, en date du 9 mai 2001, qui a rejeté sa demande de pension militaire d'invalidité pour séquelles de fracture du scaphoïde du poignet

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65a978aa19a7f19a78305a8d

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Le certificat médical initial établi le 25 mai 2016 fait mention de "poignet gauche, oedeme, douleur externe, entorse" et il était prescrit à la salariée un arrêt de travail de 5 jours.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02522

Cassation

2 novembre 2017

2 novembre 2017

avec la mission de les faire disparaître ; les poignées du scooter contenaient des résidus de tir ; que l'empreinte génétique de l'accusé a été retrouvée sur la crosse de cette arme et sur les deux poignets

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01278

Cassation

25 septembre 2019

25 septembre 2019

, puis en congé parental jusqu'au 3 janvier 2012, et enfin, que la salariée rappelait sans être utilement contestée qu'elle avait encore dû être placée en arrêt de travail pour un kyste synovial du poignet

Source officielle
CC

cr

61372632cd58014677423b49

Cassation

18 décembre 2001

18 décembre 2001

incapacité totale de travail était ultérieurement fixée à 7 mois et demi, Marie-Thérèse Y... ayant en effet subi un traumatisme crânien grave, une cécité totale, une hémiparésie et une fracture du poignet

Source officielle
CC

cr

éposée par Marius Xc/Maryline Y

61372698cd58014677426dde

Cassation

10 octobre 2006

10 octobre 2006

certificat médical produit par Maryline Y..., épouse X..., ne sont pas contredites par la relation de l'altercation, telle que décrite par le prévenu lui-même, qui reconnaît avoir attrapé son épouse par le poignet

Source officielle
CA

Chambre 4-8

643e350283146e04f531eae6

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

[E] lui a déclaré n'avoir jamais souffert du poignet droit ou du pied gauche.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100842_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Il a été opéré de ce poignet le 8 août 2014 par une ostéosynthèse réalisée par broches.

Source officielle
CA

Chambre sociale

63104bde4709e24f13d5557c

Appel

31 août 2022

31 août 2022

a craqué », - siège des lésions : poignet droit, - nature des lésions : douleur.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2300634_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

En premier lieu, il ressort des pièces du dossier que ni la lésion capsulo-ligamentaire du poignet droit dont a été affecté M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67f5ff2fe523525b14ffda4e

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Il pose le karcher derrière le muret du pédiluve tout en me tendant le jet du karcher par le poignet. Moi ne faisant pas attention qu'il le tenait par le poignet je tend la main.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-2562

Admin. suprême

26 juillet 2007

26 juillet 2007

Toutefois, un des agresseurs avait sorti un couteau et poignardé l’intéressé qui, d’après le rapport d’autopsie, était décédé d’une abondante hémorragie interne.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6520f5dfbb275d83183a3b26

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

[S] a déclaré une maladie professionnelle concernant une tenosynovite du poignet droit, le 13 octobre 2015, pris en charge au titre de la législation professionnelle par la caisse primaire d'assurance

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

652a306d7ed1ea8318112485

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

droit heurtait la machine, lui occasionnant une contusion. - Contusion-poignet droit ».

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6789fc4711ec33b4fa0f17a2

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[C] [K] s'est fait mal au poignet à 10 heures le 25 mai 2018, et que la première personne avisée le 28 mai suivant est M. [R] [W].

Source officielle
TJ

PS ctx technique

67f80d43cf40727a0043bb25

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

ténosynovite des tendons extenseurs des doigts au poignet nécessitant une prise en charge chirurgicale caractérisées par une légère limitation fonctionnelle du poignet droit en flexion/extension hors

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67fd80eee85d0474bddbd8e8

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

- pour le poignet droit, douleurs permanentes irradiant vers la main ou vers l’épaule droite avec impotence fonctionnelle nécessitant la prise de TRAMADOL.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65a978ae19a7f19a78305af8

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Le tableau n°57C concerne plus particulièrement le poignet, la main et le doigt et il désigne notamment l'affection du syndrome du canal carpien.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2003849_20230927

Administratif

27 septembre 2023

27 septembre 2023

Le 25 octobre 2016, il a présenté une demande de révision de sa pension militaire d'invalidité pour les infirmités " séquelles de maladie de Kienböck du poignet gauche chez un droitier.

Source officielle