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21 809 résultats pour « Pierre ANDRES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007665032

Admin. suprême

8 décembre 1978

8 décembre 1978

Jean-Pierre , Z... Alain , Z... André , B... Raymond et E...

Source officielle

Page 17 sur 1091

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CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000008169455

Admin. suprême

16 février 2004

16 février 2004

André Pierre JE, demeurant ... M. Eric JF, demeurant ...), Mme Emilienne JG, demeurant ... M. Joël JH, demeurant ... M. Michel Henri JI, demeurant ...) ; M.

Source officielle
CC

comm

613724d6cd58014677418c0a

Cassation

30 janvier 2007

30 janvier 2007

Jean-Pierre et André Z..., M. A..., M. B..., la société Renaud Z... et compagnie, l'Institut de développement des industries agricoles, M.

Source officielle
TJ

Référé

68e0325174e929a9d8fc5bbf

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

L’ATELIER DES DUCS N° RG 25/00385 - N° Portalis DBXJ-W-B7J-I3YO Minute N° Copie certifiée conforme et copie revêtue de la formule exécutoire délivrées le : à : Me Pierre-olivier ANDRE - 81 ORDONNANCE

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007614515

Admin. suprême

4 décembre 1974

4 décembre 1974

PIERRE , DEMEURANT A DOULLENS, ..., ET PAR LE SIEUR ANDRE X..., DEMEURANT A DOULLENS, ..., LADITE REQUETE ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 22 AOUT 1973 ET TENDANT A CE QU'IL

Source officielle
CC

civ2

613720cdcd580146773ee811

Cassation

12 octobre 1988

12 octobre 1988

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur André Pierre T., en cassation d'un arrêt rendu le 12 novembre 1986 par la cour d'appel de

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

65aebc4a54a01215df76252b

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

MJ BOIS - Expéditions délivrées à SASU MJ BOIS - FE délivrée à Me André-Pierre VERGE Le 08/01/2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX Pôle protection et proximité JUGEMENT EN DATE DU 08 JANVIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb23bd3db21cbdd8cea7

Appel

9 décembre 2008

9 décembre 2008

SERVICE CIVIL ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT DANS UNE PROCEDURE DE CONTESTATION D'UNE ORDONNANCE DE TAXE No 08/72 RG N : 08/01854 Affaire : Ordonnance , origine Tribunal de Grande Instance de SAINT PIERRE

Source officielle
CC

civ1

61372106cd580146773f05b4

Cassation

10 mai 1989

10 mai 1989

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur André, Pierre X..., retraité, demeurant ...

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007706546

Admin. suprême

31 octobre 1986

31 octobre 1986

Albert Z..., René Y..., Pierre X..., André A... et Gérard B..., les opérations électorales qui se sont déroulées le 14 avril 1985 dans la commune associée de Sainte-Marie-sur-Mer et le 21 avril suivant

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007751390

Admin. suprême

13 décembre 1989

13 décembre 1989

Raymond BLAISE, Martin H..., Martin K..., Pierre D..., André B..., Henri E..., Robert X..., Patrick Y..., Martin Z..., Jean A..., Christiane F..., Fabienne C..., Jean Luc I..., Jean-Claude J..., Marcel

Source officielle
CC

cr

écembre 1990 qui, dans la procédure suiviec/Eric Y

61372524cd5801467741b4b5

Cassation

17 mars 1992

17 mars 1992

Pierre, A... André-Marie, A... Françoise, épouse D..., E... Simone épouse X..., E... Bernard, d E...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda9bd3db21cbdd940dd

Appel

27 juillet 2018

27 juillet 2018

Jean-Yves André Pierre Y... Représentant : MeMuriel RICORD de la SELARL RICORD MURIEL, avocat au barreau de GRASSE Appelant C/ Mme Angela B... épouse Y...

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007835730

Admin. suprême

8 décembre 1993

8 décembre 1993

Raymond F..., Félix F..., Raoul F..., Jean-Pierre F..., André F..., de Mme Emilienne E..., épouse Y..., de MM; Charles XY..., Robert XW..., Gaston U..., Lucien T..., des époux S..., de MM.

Source officielle
?

Deliberation

HATVP:2025-364

transparence vie publique

12 novembre 2025

12 novembre 2025

1 Délibération n° 2025-364 du 12 novembre 2025 relative à la mobilité professionnelle de Monsieur André Pierre-Louis LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - le

Source officielle
CC

cr

6079a8be9ba5988459c4ec3f

Cassation

17 mars 1981

17 mars 1981

JEAN-PIERRE, - D... ANDRE, - C...

Source officielle
CC

civ3

6079432b9ba5988459c415ae

Cassation

20 mai 1974

20 mai 1974

ATTAQUE DECLARANT IRRECEVABLE L'APPEL FORME CONTRE LES EPOUX ANDRE B...; MET LES EPOUX ANDRE B...

Source officielle
CC

cr

Attendu qu'après avoir retenuc/Pierre X

61372524cd5801467741b4dd

Cassation

5 décembre 1990

5 décembre 1990

Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 13 février 1990, qui, pour recel de vols et complicité d'usage de fausses plaques d'identification de véhicules à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4abd3db21cbdd8d41d

Appel

28 octobre 2010

28 octobre 2010

C/ Philippe, Pierre-Marie, André Y...

Source officielle
CC

cr

613724f4cd58014677419bf0

Cassation

15 mars 1988

15 mars 1988

Jean-Pierre, - A... Jean-Pierre, - Z... André, - Y... Daniel, - Y...

Source officielle