Causse-de-la-Selle, Cazilhac, Cournonterral, Ganges, Gignac, Laroque, Montarnaud, Notre-Dame-de-Londres, Pézenas, Pignan, Roujan, Saint-André-de-Buèges, Saint-André-de-Sangonis, Saint-Guilhem-le-Désert, Saint-Jean-de-Buèges, Saint-Martin-de-Londres, Saint-Paul-et-Valmalle

Article 332-2.02

—

Elle est indiquée par un marquage clair et durable sur tout émetteur ou récepteur portatif ; i) la durée de vie des batteries est définie comme étant la période suivant la date de fabrication au cours de laquelle elle continueront à répondre aux besoins

Article ANNEXE 8

—

HÉROUVILLE-SAINT-CLAIR (DÉPARTEMENT DU CALVADOS) Quartiers Le Val, Les Belles Portes, Le Grand Parc Point nord-est de la parcelle CZ 4. Limite est de la parcelle CZ 4 jusqu'à la voie nord de l'échangeur de la Cité.

Article L241-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 29 > 34

Code de l'action sociale et des familles

Cette disposition doit être rappelée par un affichage clair et visible dans les lieux dans lesquels ce droit s'exerce.

Article ANNEXE V

—

Rochechouart 87 1 Bellac 87 2 Limoges 88 1 Épinal 88 3 Saint-Dié-des-Vosges 89 2 Avallon 89 3 Sens 89 1 Auxerre 91 2 Évry 971 2 Point-à-Pitre 971 1 Basse-Terre 974 1 Saint-Denis 974 3 Saint-Benoît 974 2 Saint-Pierre 974 4 Saint-Paul

LEGIARTI000032916796

—

Communes d'Auneuil (1), Beauvais, Blacourt (1), Espaubourg (1), Fouquenies, Goincourt, Hodenc-en-Bray (1), Lachapelle-aux-Pots, Lalandelle (1), Milly-sur-Thérain, Ons-en-Bray, Pontpoint, Rainvillers, Saint-Aubin-en-Bray, Saint-Martin-le-Nœud (1), Saint-Paul

LEGIARTI000037038136

—

option art ; Diplôme national supérieur d'expression plastique : - option art ; Ecole supérieure d'art et de design d'Orléans - option design : Diplôme national supérieur d'expression plastique : - option design : Ecole supérieure d'art des Pyrénées Paul-Tarbes

Article Annexe

—

06114 Saint-André-de-la-Roche. 06115 Saint-Antonin. 06117 Saint-Blaise. 06118 Saint-Cézaire-sur-Siagne. 06121 Saint-Jean-Cap-Ferrat. 06122 Saint-Jeannet. 06123 Saint-Laurent-du-Var. 06126 Saint-Martin-du-Var. 06128 Saint-Paul

Article ANNEXE 10

—

Franchissement de la rue Paul-Gauguin pour atteindre l'angle nord-est de la parcelle BO 38. Limite nord-est de la parcelle BO 38. Franchissement de la rue Hélène-Boucher. Limites ouest et nord de la parcelle BO 58.

LEGIARTI000032551013

—

Oudot Bourgoin-Jallieu 38 Centre hospitalier Yves Touraine Pont-de-Beauvoisin 38 Centre hospitalier de Vienne Vienne 38 Centre hospitalier de Voiron Voiron 38 Groupement hospitalier mutualiste de Grenoble Grenoble 38 Clinique Saint-Vincent-de-Paul

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 21 > 21

Arrêté du 24 juillet 1985 relatif à la circulation par la poste, avec dispense d'affranchissement, des plis concernant la législation de sécurité sociale du régime des marins du commerce, de la pêche et de la plaisance

- 18, quai Paul-Doumer, 13694 Martigues. - 23, rue des Phocéens, 13227 MARSEILLE CEDEX 1. - 244, avenue de l'Infanterie-de-Marine, BP 563, 83054 Toulon. - 22, quai Lunel, BP 239, 06004 NICE CEDEX. - 1, rue Saint-Roch, BP 216, 20185 Ajaccio.

Article 19

—

. - Seuls les terminaux permettant la réception des services en clair de télévision numérique diffusés dans les départements d'outre-mer, les collectivités d'outre-mer régies par l'article 74 de la Constitution et en Nouvelle-Calédonie, selon les caractéristiques

Article (30 à 34)

—

MANCIET 32 D 724 Carrefour D 1124 L'ISLE-JOURDAIN Limite départements 32/31 SÉGOUFIELLE 32 D 742 Limite départements 32/31 SÉGOUFIELLE Carrefour D 9 SÉGOUFIELLE 33 D 257 D 113 AMBARES-ET-LAGRAVE D 115 SAINT-VINCENT-DE-PAUL

Article 2

—

territoire de la commune de Colombes : - du 17 juillet au 9 août 2024, les établissements et installations référencés “ Yves du Manoir Stadium ” (YDM), situés dans le périmètre formé par l'A86, l'avenue Clémentine, le boulevard Pierre-de-Coubertin, la rue Paul-Bert

Article Annexe V

—

Cependant, il est recommandé d’éviter l’emploi du code Q en radiotéléphonie et d’y substituer les termes du langage clair tels qu’ils sont définis dans le règlement des radiocommunications (édition de 1982), appendice 13.

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

Réunion 1re circonscription Cantons de : Saint-Denis I, Saint-Denis II, Saint-Denis III, Saint-Denis IV, Saint-Denis V, Saint-Denis VI, Saint-Denis VIII 2e circonscription Cantons de : Le Port I Nord, Le Port II Sud, La Possession, Saint-Paul

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Code des transports

Saint-Laurent Dordogne Belvès - Saint-Pardoux Périgueux - Bassillac Ribérac - Tourette Sainte-Foy-la-Grande Sarlat - Domme Doubs Besançon - La Vèze Besançon - Thise Montbéliard - Courcelles Pontarlier Drôme Pierrelatte Romans - Saint-Paul

Article 229-II-1.08

—

porter sur l'étrave et sur l'arrière, de chaque bord, pointée au burin ou marquée à la soudure pour les navires en acier, ou repérée d'une façon équivalente pour les constructions réalisées en d'autres matériaux que l'acier, peinte en noir sur fond clair

Article Annexe 7

—

L'attestation sur l'honneur est imprimée de façon lisible : - les caractères sont de couleur noire sur fond clair ; Les pages sont numérotées selon le format suivant : numéro de page/nombre total de pages.

Article L541-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 04 > 33

Code monétaire et financier

divulgués et ne sont pas soumis aux exigences du présent 7° ; 8° Veiller à ce que toutes les informations, y compris les communications à caractère promotionnel, adressées à leurs clients, notamment leurs clients potentiels, présentent un contenu exact, clair

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