Patrick Z..., demeurant à Prémontre, 13, Les Tamaris Lot le Long Champs (Aisne), défendeur à la cassation.

Patrick X..., demeurant à Maillane (Bouches-du-Rhône), Mas des Pabris, route des Baux, ci-devant et actuellement ...

Patrick X..., exerçant sous l'enseigne "X...

Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 9 février 2000, qui, pour infractions à la législation sur les chèques, infractions à la législation sur la profession

Greffier lors des débats : Mademoiselle Patricia POGGI. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 03 Mai 2011.

Patrick Y..., demeurant ci-devant ..., lotissement Tonnelier à Magenta (Nouvelle Calédonie) et actuellement chez ses parents M. et Mme Joseph Y..., ... à Saint-Python, Solesmes (Nord), 2°) de la compagnie

Patrick Y..., demeurant à Sète (Hérault), 80, canal des Quilles, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 25 mai 1992, où étaient présents : M.

Patrick Y..., demeurant ..., défenderesses à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon

Patrick X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 juin 1993 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section A), au profit de la RATP, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation

Patrick Adam, juge présidant l'audience, M. Arnaud de Contades et M. Frédéric Mériot, juges, assistés de Mme Thérèse Thierry, greffier. Délibéré par les mêmes juges.

Patrick, partie civile, contre l'arrêt de chambre de l'instruction de la cour d'appel de CAEN, en date du 4 Novembre 2003, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction ayant déclaré irrecevable

Patrick Quinqueton, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Coutard, Mayer, Munier-Apaire, avocat de M.

-Administrateur judiciaire de SA ECRAN TOTAL, Me Patrick Z...

Patrick X... et Mme Marie-Claire A... épouse X... suite à un démarchage à domicile ont signé avec la société Vivaldi Environnement le 21 juin 2011 un contrat d'achat pour la fourniture et l'installation

Selon le certificat de situation du 11 juillet 2025, le patient est calme le contact est correct, il n'existe aucune élément d'ordre psychotique. La thymie est correcte.

Philippe PUJO-SAUSSET, Président de chambre et par Monsieur Patrick LOM, faisant fonction de greffier présent lors du prononcé.

à la législation sur les stupéfiants et d délit douanier et contre Patrick F... du chef d'infractions à la législation sur les armes, a dit n'y avoir lieu à annulation d'actes de la procédure ; Vu la

[R] [G] né le 25 Novembre 1996 à [Localité 3], de nationalité marocaine ayant pour conseil en première instance, Me Patrick Berdugo, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire - Vu