[I] [L], les observations de la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de Mme [Y] [T] et M.

Par suite, les conclusions du centre hospitalier d'Haguenau à cette fin ne pourront, en l'état, qu'être écartées. Sur les conclusions relatives aux frais d'expertise : 5.

Isabelle TANGUY, plaidant, avocat au barreau de VANNES A INTIMÉE Madame [U] [K] épouse [B] née le [Date naissance 2] 1952 à [Localité 15] [Adresse 6] [Localité 11] Représentée par Me Matthieu

Française domiciliée : chez [9] [Adresse 3] [Localité 7] représentée par Me Adélaïde SCHMELTZ, avocat au barreau de STRASBOURG, vestiaire : 116 COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge aux affaires familiales : Matthieu

Signé par Valérie LEBRETON, présidente de chambre, et Mathieu ASSIOMA, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Greffier lors des débats : Emelin MOURGUES Ministère public représenté par Matthieu PHILIPPE substitut du procureur de la République Jugement rendu en premier ressort et contradictoirement PRONONCE

2] 1936 à [Localité 2] demeurant [Adresse 1] Représentés tous deux par Me Christophe BORÉ de la SCP A.K.P.R., avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 19 Assistés sur l'audience par Me Mathieu

.-78470 ST REMY LES CHEVREUSE Représentée par Me Bruno BOURGEAT, avocat au barreau d'ESSONNE Monsieur Matthieu E...né le 18 Février 1982 à LIBOURNE (33500) demeurant ...9-91400 ORSAY Représenté

les parcelles AC-492, AC-344, AC-341, AC-497 et AC-247, situées dans le centre de la commune de BLERE, rue Neuve ; - ces constructions seront contigües à des parcelles bâties avoisinantes qu'elles pourront

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 21 juillet 2023, Mme A, représentée par la SELAS Adida et Associés, agissant par Me Mathieu, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance

Matthieu X..., domicilié [...] , assisté de Mme Laure E..., prise en qualité de curateur, 5°/ à la société HSBC France, société anonyme, dont le siège est [...] , 6°/ à la société HSBC assurances vie

demeurant 78, rue Lafayette à Paris (75009) ; - n° 116 896, présentée par Mme Christiane CHALVET, demeurant Chauzon à Ruoms (07120) ; - n° 116 898, présentée par Mme Sylvie RUBE, demeurant 14, rue Poulet

.-77380 COMBS LA VILLE Tous deux représentés et assistés sur l'audience par Me Matthieu NICOLET, avocat au barreau de PARIS, toque : D0511 INTIMÉS Monsieur Alexandre X... né le 28 octobre 1972 à

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Madame MEHL-JUNGBLUTH présidente de chambre, et Madame MATHIEU conseiller, ont entendu les plaidoiries, les parties ne s'y étant pas opposées.

MDPH - Bureau 403 [Localité 3] représentée par Monsieur [B] [M], muni d’un pouvoir régulier *** L’affaire a été débattue le 20 Mai 2025 en audience publique devant le tribunal composé de : Matthieu

. / Les toitures des bâtiments annexes ainsi que les toitures végétalisées pourront déroger à ces règles.

ESP SPORT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christian SCOLARI Me Mathilde CHADEYRON Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par

*********** DANS L'AFFAIRE ENTRE : Madame [D], [K] [Y] née le [Date naissance 6] 1958 à [Localité 15], de nationalité française [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 10] représentée par Me Mathieu