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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
63d0d58381a7b805de12b4a5
24 janvier 2023
24 janvier 2023
, président, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Roland POTEE, président, Bérengère VALLEE, conseiller, Emmanuel BREARD, conseiller
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02491
21 novembre 2012
21 novembre 2012
Emmanuel et Monsieur Mustapha X....
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
696a7f76cdc6046d478e920f
15 janvier 2026
15 janvier 2026
des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 novembre 2025 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Roland POTEE
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX01685_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Par un jugement n° 2401452 du 18 juin 2024, la magistrate désignée par le président du tribunal administratif de Poitiers a rejeté sa demande.
Source officielleCour d'Appel
6253cb07bd3db21cbdd8cb35
25 juin 2008
25 juin 2008
Décision déférée à la Cour : Jugement au fond du 26 juin 2006 rendu par le TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX01845_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Par deux jugements no 2401559 et n° 2401560 du 8 juillet 2024, le magistrat désigné par le président du tribunal administratif de Poitiers a rejeté leurs demandes.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX01846_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Par deux jugements no 2401559 et n° 2401560 du 8 juillet 2024, le magistrat désigné par le président du tribunal administratif de Poitiers a rejeté leurs demandes.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX02270_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Par un jugement n° 2301827 du 1er août 2023, le magistrat désigné par le président du tribunal administratif de Poitiers a rejeté sa demande.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX03104_20240503
3 mai 2024
3 mai 2024
Par un jugement n° 2302936 du 28 novembre 2023, le magistrat désigné du tribunal administratif de Poitiers a rejeté sa demande.
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026477827
10 octobre 2012
10 octobre 2012
8 avril et 24 juin 2011 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés par le syndicat général des côteaux d'Aix-en-Provence, dont le siège est Maison des Agriculteurs, 22 avenue Henri Pontier
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6163231d3dbed56e5e2c2fb1
7 février 2012
7 février 2012
[G] et Mme [C], mais à la date de l'arrêt de la Cour d'appel de Poitiers qui a relaxé M.
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c8fc
25 septembre 2008
25 septembre 2008
disposition du public au greffe : ENTRE : BANQUE POPULAIRE CENTRE ATLANTIQUE 10, avenue Bujault-79002 NIORT CEDEX représentée par la SCP DEBERNARD-DAURIAC, avoués à la Cour assistée de Me Emmanuel
Source officielleDROIT COMMUN
68e5853d0e2901d10fa5dfd4
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Madame [P] [S] demeurant [Adresse 3] représentée par Me Emmanuel GIROIRE REVALIER, avocat au barreau de POITIERS, DÉFENDERESSES : SAMCV MUTUELLE DE [Localité 5] ASSURANCES dont le siège social est
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2d3
20 décembre 2007
20 décembre 2007
Emmanuel Y...
Source officiellecr
écembre 2005, qui, dans l'information suivie sur sa plaintec/Eric Y
6137263acd58014677423ec7
17 octobre 2006
17 octobre 2006
Monique, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de POITIERS, en date du 6 décembre 2005, qui, dans l'information suivie sur sa plainte, contre Eric Y... des
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
634e41c1dfc182adff7ad542
17 octobre 2022
17 octobre 2022
[S] [T], assuré auprès de la compagnie d'assurance Mutuelle de Poitiers (ci-après dénommée la Mutuelle de Poitiers). M.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
627df77a0d41e0057d43e238
12 mai 2022
12 mai 2022
publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Vincent BRAUD, conseiller, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Roland POTEE
Source officiellesoc
61372223cd580146773fa873
17 mai 1994
17 mai 1994
Emmanuel H..., demeurant ... (6ème), 11 / de M. Charles J..., demeurant ... (19ème), 12 / de M. Guy K..., demeurant ... (15ème), 13 / de M.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
64a66020bbd03a05db9651a6
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Emmanuel BREARD, Conseiller, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : M.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
651fa513c601f08318991585
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Emmanuel BREARD, Conseiller, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : M.
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