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6 328 résultats pour « NadiaZ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd90789

Appel

19 juin 2013

19 juin 2013

EXPOSE DU LITIGE : Tahar X... et Nadia Z... ont contracté mariage le 19 janvier 2001 à Meknes au Maroc, sans contrat préalable. Un enfant est né durant leur union, Sofia, le 3 février 2004.

Source officielle

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TCOM

CHAMBRE 07

69dfe870cdc6046d475e9ba6

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

en présence du Ministère public représenté par Mme Nadiège PEQUIGNOT Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 10 avril 2026.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 06

6a0c0aeccdc6046d472966e3

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

en présence du Ministère public représenté par Mme Nadiège PEQUIGNOT Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 15 mai 2026.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 06

J00413 URSSAF - ILE DE FRANCEc/SARL TIMM EUROPE PRODECOR

6a0c0a90cdc6046d4729605b

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

Patrick SOUSSANA Juges, assistés de Me Didier HEQUET, Greffier associé en présence du Ministère public représenté par Mme Nadiège PEQUIGNOT Délibérée par les mêmes Juges.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01807

Cassation

31 octobre 2013

31 octobre 2013

Ma pauvre fille, t'es arrangée ¿ Vous ne savez pas mais Nadia est alcoolique, elle boit le soir en rentrant chez elle ¿ Sachez que Nadia a pour habitude de faire un strip-tease à chaque repas, elle danse

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6034a3b0d163948fe4e55b18

Appel

27 octobre 2016

27 octobre 2016

06 Mars 2015 RG n° 2012003362 APPELANTS 1) Monsieur [J] [C] né le [Date naissance 1] 1943 à [Localité 1] - LIBAN de nationalité libanaise demeurant à [Adresse 1] LIBAN Représenté par Me Nadia

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f5bf81cdc6046d474f263b

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Eddie BOHBOT, Mme Nadia BENNACER, Juges. Prononcée à l'audience publique du 13 janvier 2026 où siégeaient M. Emmanuel BARATTE, Président, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f5bf8acdc6046d474f26f1

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Eddie BOHBOT, Mme Nadia BENNACER, Juges. Prononcée à l'audience publique du 13 janvier 2026 où siégeaient M. Emmanuel BARATTE, Président, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f617afcdc6046d47561c2b

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Eddie BOHBOT, Mme Nadia BENNACER, Juges. Prononcée à l'audience publique du 13 janvier 2026 où siégeaient M. Emmanuel BARATTE, Président, M.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

68fb978511af6ba0065f4292

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

d'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 3] [Localité 2] N° RG 25/06921 N° Portalis DBVB-V-B7J-BO4NB Chambre 1-8 Ordonnance n° 2025/M202 COPIE AU DOSSIER Affaire : Mme [N] [V] Représentant : Me Nadia

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100749

Cassation

24 novembre 2021

24 novembre 2021

le délibéré des magistrats est secret ; que l'arrêt attaqué, après avoir mentionné le nom des magistrats ayant assisté aux débats et pris part au délibéré, indique : « Greffier, lors des débats : Mme Nazia

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a7bd3db21cbdd88ef4

Appel

4 avril 2007

4 avril 2007

Nadia épouse C..., ... Intimée, non appelante, citée, absente, représentée par Maître RODRIGUES, avocat au barreau de BORDEAUX. II.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00818

Cassation

7 septembre 2010

7 septembre 2010

situation financière de l'entreprise cautionnée ; que cette obligation générale cède cependant lorsque la caution est avertie ; qu'il ressort de l'engagement de caution souscrit en mai 2002 par Mme Nadia

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb38bd3db21cbdd8d21f

Appel

3 septembre 2008

3 septembre 2008

C / Nadia Y... PARTIES EN CAUSE : Monsieur Jean-Charles X... né le 10 octobre 1974 à PARIS demeurant...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd36bd3db21cbdd929e1

Appel

9 novembre 2015

9 novembre 2015

RG N : 15/ 00064 AFFAIRE : Mme Nadia X... M. Slimane Y... POLE SOLIDARITE ENFANCE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE, UDAF DE L'INDRE agissant en qualité de tuteur de Madame Nadia X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc96bd3db21cbdd9097c

Appel

3 septembre 2013

3 septembre 2013

C/ Mme Nadia Y...

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f58630cdc6046d474b07d5

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Eddie BOHBOT, Mme Nadia BENNACER, Juges. Prononcée à l'audience publique du 13 janvier 2026 où siégeaient M. Emmanuel BARATTE, Président, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f61007cdc6046d4755764e

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Eddie BOHBOT, Mme Nadia BENNACER, Juges. Prononcée à l'audience publique du 14 avril 2026 où siégeaient M. Emmanuel BARATTE, Président, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f613d4cdc6046d4755cbf7

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Eddie BOHBOT, Mme Nadia BENNACER, Juges. Prononcée à l'audience publique du 14 avril 2026 où siégeaient M. Emmanuel BARATTE, Président, M.

Source officielle
TJ

TPX MLJ CG FOND

6a0e0c05cdc6046d475a8d9b

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL Sous la présidence de Christian SOUROU, Magistrat au tribunal judiciaire de Versailles, délégué au tribunal de proximité de Mantes la Jolie, Greffier lors des débats : Nadia

Source officielle