Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 5 octobre 1990, qui l'a condamné aux peines de 2 ans d'emprisonnement, dont 1 an avec sursis et mise à l'épreuve pendant

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 12 octobre 1992, qui, pour abandon de famille, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement dont 5 mois avec sursis et mise

Jean-Alexandre Z..., 2 / Mme Jeanine Y..., épouse Z..., demeurant tous deux ... à Vigneux-sur-Seine (Essonne), 3 / Mme Marcelle Z..., veuve Risse, demeurant ...

Robert à Saint-Nicolas-du-Tertre (Morbihan), 3 / Mme Marcelle A..., née B..., demeurant La Noe Y..., Les Fougerets (Morbihan), 4 / M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme veuve Marcel, André Y..., demeurant ... (Haut-Rhin), 2 / M.

d'exploiter six éoliennes et un poste de livraison sur le territoire de la commune de Marcilly-sur-Orge.

D E C I D E : Article 1er : La requête de la commune de Marcilly-sur-Maulne est rejetée.

ouvrant au bailleur le droit d'agir en résiliation à tout moment dans les limites de la prescription quinquennale ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom,4 avril 2016), que, par acte du 30 juillet 2001, Marcelle

qu'un garde-chasse a surpris un groupe de chasseurs, parmi lesquels se trouvaient les prévenus, en action de chasse à 500 ou 600 mètres de leur secteur de chasse, sur le terrain appartenant à Gilles et Marcel

Jean-Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, du 18 novembre 1998, qui, pour utilisation illicite de motos-neige, l'a condamné à 5 000 francs d'amende, dont 2

Maurice X..., demeurant à Marly-le-Roi (Yvelines), ..., 2°/ M. Raymond X..., demeurant à Marly-le-Roi (Yvelines), ..., 3°/ M.

Maurice X..., demeurant à Marly-le-Roi (Yvelines), ..., 2°/ M. Raymond X..., demeurant à Marly-le-Roi (Yvelines), ..., 3°/ M.

Maurice X..., demeurant à Marly-le-Roi (Yvelines), ..., 2°/ M. Raymond X..., demeurant à Marly-le-Roi (Yvelines), ..., 3°/ M.

Marcelle, épouse Y..., - LA SOCIETE TAXI TARUSATE, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PAU, en date du 6 janvier 2004, qui, dans l'information suivie

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 12 mai 1995, qui, pour abus de confiance, falsification de chèques et usage, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis

; "en ce que l'accusé a été reconnu coupable et condamné à vingt ans de réclusion criminelle ; "alors que la question n° 4 est ainsi libellée : l'accusé Emile X..., est-il coupable d'avoir à Mareil

Marcel, - Y...

sis 18 avenue des Monts d'or à La Tour de Salvagny (69890), représentée par son président en exercice domicilié en cette qualité audit siège, par la COMMUNE DE QUINCIEUX (69650), par la COMMUNE DE MARCILLY-D'AZERGUES