Jean-Marc Y..., demeurant Clinique Rech, ..., défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée

Renard-Payen, conseiller doyen faisant fonctions de président, Mme Verdun, conseiller référendaire rapporteur, Mme Marc, conseiller, M.

Renard-Payen, conseiller doyen faisant fonctions de président, Mme Verdun, conseiller référendaire rapporteur, Mme Marc, conseiller, M.

Gaunet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi, la SCP Boré et Xavier, la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de la Varde et Me X... ayant été appelés ; Vu l'arrêt rendu le 17

Marc X..., demeurant ..., 2 / de Mme Christine X..., demeurant lieudit Le Mas Nau, 12800 Naucelle, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de

-B. aux torts du mari, pour débouter la femme de sa demande de versement d'une prestation compensatoire, se borne à relever que l'activité commerciale de M.

Par un jugement du 27 juin 2018, le tribunal administratif de Poitiers a rejeté sa demande. 2.

[X] [H], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° Q 24-11.724 contre l'arrêt rendu le 1er juin 2023 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), dans le litige l'opposant à Mme [M] [D], domiciliée

Philippe X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 8 mars 2017 par la cour d'appel de Poitiers (4e chambre civile), dans le litige l'opposant à Mme Isabelle Y..., épouse X..., domiciliée [...],

ayant pour avocat plaidant Me Marc BELLANGER de la SELARL HMS AVOCATS, avocat au barreau de PARIS DÉFENDEUR SUR RENVOI DE CASSATION : SYNDICAT POUR LA DÉFENSE DES POSTIERS (SDP) [Adresse 2]

Claude X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er mars 1995 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 2e section), au profit de la société Rhin et Moselle assurances françaises

artisanale de France (MAAF), société anonyme à forme mutuelle, dont le siège social est à Chaban de Chauray à Niort (Deux-Sèvres), en cassation d'un arrêt rendu le 29 janvier 1992 par la cour d'appel de Poitiers

Selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 29 septembre 2020), le 21 août 2018, M.

Jean-Marc X..., domicilié ... 16000 Angoulême, tendant à la rectification de l'arrêt n° 1227 F-D rendu par la chambre sociale de la Cour de cassation le 8 juillet 2015, dans le litige l'opposant à la société

(Deux-Sèvres), en cassation d'un arrêt rendu le 19 septembre 1990 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 2ème section), au profit : 1°/ de M. Patrick Y..., demeurant ...

Y..., un tribunal de grande instance a prononcé la séparation de corps aux torts du mari et débouté celui-ci de sa demande en divorce ; qu'en cause d'appel, le mari a conclu au prononcé du divorce à son

Par un jugement n° 1801158 du 19 novembre 2019, le tribunal administratif de Potiers a rejeté sa demande.

L'académie de Poitiers a lancé un appel d'offres en vue de passer un marché de travaux portant sur la construction de la 2ème tranche de l'Institut du Littoral situé à La Rochelle (17000), selon une procédure