SARL MARAL Les Fortunés, [...]

Vu la procédure suivante : La SARL La Roche du Marais, la SCI La Fosse et M.

doit notamment fournir à Magalie Z... un travail de barmaid, ce qu'il ne fait pas ; qu'il résulte, en effet, tant des déclarations de Magalie Z..., que des attestations fournies par Hervé X..., que d'août

Robineau, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Roger, avocat de la ville de Strasbourg et de Me Cossa, avocat de la société civile immobilière du Marais, - les conclusions de M.

Ce territoire est inclus dans le périmètre du site Natura 2000 du marais poitevin et fait partie des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) de type 2 « Marais Poitevin

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 2 juin et 2 octobre 1995 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la société Million et Marais, dont le siège

hectares de terres agricoles appartenant à la coopérative agricole laitière " Les Maîtres laitiers du Cotentin " et, d'autre part, autorisé l'entreprise agricole à responsabilité limitée (EARL) du Marais

Parc de la Bastide Blanche Bt C BP 60043 13742 VITROLLES CEDEX Toutes les deux représentées par Me Fabrice NICOLAI (avocat au barreau de PARIS) INTIMÉE : Mademoiselle Magalie X... ... 38400

Article 4 : La COMMUNE DE CHELLES versera à la SCI du Marais la somme de 3 000 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

La compagnie LE GAN ASSURANCES, assureur de la société AIR MARREL, a indemnisé son client de 38 200 euros.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 2 août 2024 sous le n° 2402378, le syndicat intercommunal scolaire à vocation unique dénommé "La Marelle", représenté par Me Polèse-Person,

A a contesté le bien-fondé de cette créance auprès de la communauté de communes Océan-Marais de Monts.

Le périmètre de cette zone recouvre notamment la partie nord du marais d'Orx, plus étroite que les parties centrale et sud du marais, et entièrement située sur le territoire de la commune d'Orx.

METZ-MALRAUX a fait assigner en référé la S.A.R.L.

Malescot à Margaux (33460), la SCEA CHATEAU MALESCOT SAINT EXUPERY, dont le siège est Château Malescot à Margaux (33460), la SC CHATEAU LABEGORCE, dont le siège est Labegorce à Margaux (33460), la SC DES

La SCI Marat et Madame [L] [N] [S] ont interjeté appel selon déclaration du 3 mai 2017. Madame [B] [R] épouse [G] n'a pas constitué avocat.

[Q] [U], la société Bocca d'Oro et la société Marele II de toutes leurs demandes, - condamné M. [U] [V], M.

A l'audience, la société Plastherm a soulevé l'irrecevabilité des conclusions transmises le 5 septembre 2025 par la SCI du Marais de [Adresse 8].