Le groupe Airess, spécialisé dans le fabrication et la commercialisation de montures de lunettes, a connu d'importantes difficultés financières, qui ont conduit les sociétés Airess (holding financière)

, pour les années 1987 à 1996 ; 2) la taxe foncière, la taxe d'habitation et l'acte de propriété au nom de Monsieur X - Les Garrigons - Tour de Farges - 34400 Lunel-Viel, pour les années 1996 à 2011 ;

Le rapport de Mme Luneau a été entendu au cours de l'audience publique. Aucune des parties n'était présente ni représentée.

Le rapport de Mme Luneau a été entendu au cours de l'audience publique Aucune des parties n'était présente ni représentée.

La présidente du tribunal a désigné Mme Luneau, première conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue aux articles R. 776-13-1 et suivants, R. 776-15, R.777-1 et suivants,

La présidente du tribunal a désigné Mme Luneau, première conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue aux articles R. 776-13-1 et suivants, R. 776-15, R.777-1 et suivants,

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Luneau, - les conclusions de Mme Van Daële, rapporteure publique, - et M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Luneau, - et les conclusions de Mme Van Daële, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Luneau, - les conclusions de Mme Van Daële, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

fixant les modalités d'organisation de l'épreuve d'aptitude et du stage d'adaptation pour l'exercice en France des professions de psychomotricien, orthophoniste, orthoptiste, audioprothésiste, opticien-lunetier

société), dont le siège est [...] en République fédérale d'Allemagne et qui dispose d'une succursale établie à [...] sur le territoire de la Confédération suisse, exploite deux bateaux de croisière (Luna

[W] [E] était celui d'un «premier monteur-lunetier hautement qualifié», coefficient 210 de la convention collective nationale de l'Optique-lunetterie de détail ; - la SARL NP Optique a pratiqué le travail

Italy 29/01/2020 MONIRR S.R.L. - 2002 Lucera (FG) Italian Cristiano STASI 8. 8046/20 Bio Ecoagrim S.r.l. v.

les investigations opérées par la brigade nautique de Papeete, que la lumière d'un phare sous-marin immergé dans des circonstances identiques à celles qui existaient au moment de l'accident (nuit sans lune

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (DOUAI, 18 NOVEMBRE 1982) QUE LE SYNDIC DE LA LIQUIDATION DES BIENS DES SOCIETES PRILLIEZ CALAIS ET GARNIER LUNEAU A SAISI

causes et origines des désordres affectant : - l’ancien cinéma « Le Plessis » et l’ancien restaurant « Le Vendôme », situés au 24 Rue Rouget de l’Isle, - l’arrière du commerce « le collectif des lunetiers

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal d'instance de Chartres, 24 décembre 2009), que la société Luneau a saisi le tribunal

Bernard X..., qu'il a utilisé la trésorerie de l'Association Gestion Toulon pour assurer, sans contrepartie aucune, le financement d'autres entités dont il avait le contrôle telles la SCI les Meunières à Lunel