Y... puis poursuivre, en longeant le confront Nord, le tracé de l'assiette déjà défini le long du confront Est ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi

préjudice de jouissance ; Par ailleurs, il a formé une demande reconventionnelle en bornage en soutenant que l'accès à la voie publique qui s'exerçait en fond de propriété par un chemin « voyette » longeant

demande en paiement des loyers et des charges et/ ou tendant à faire prononcer ou constater la résiliation pour défaut de paiement ou défaut d'assurance et ordonner l'expulsion Grosse délivrée Me LONGEAGNE

Elle déclare s’être tordue la cheville gauche alors que, marchant sur le trottoir longeant la route de la corniche, elle se serait trouvée contrainte, en raison de la présence de palissades de chantier

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Longeron, avocate de M.

l'examen des plans versés au dossier permet de constater qu'ainsi qu'en atteste le maire de la commune, que les parcelles bénéficient d'un accès à la route départementale par le biais du chemin communal longeant

lorsqu'elles sont nécessaires à des services publics ou à des activités économiques exigeant la proximité immédiate de l'eau, la réalisation des nouvelles routes de dessertes locales sur le rivage, ou longeant

Indre-et-Loire) demande au juge des référés de nommer un expert, en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation, aux fins d'examiner l'état du trottoir longeant

X... et a décidé de différer sa décision au sujet de la modification du chemin rural longeant la propriété de M.

construction de la 3ème ligne de métro et de la connexion de la ligne B du métro, de désigner un expert aux fins de faire constater, avant travaux, l'état des berges du canal entre l'A62 et le chemin longeant

ET : ASSOCIATION SOCIETE CANINE DE LA HAUTE VIENNE Dont le siège est 51, Rue Jules Noriac-87000 LIMOGES représentée par Me Jean-Pierre GARNERIE, avoué à la Cour assistée de Me Frédéric LONGEAGNE

Mais attendu que la cour d'appel, qui ne s'est fondée que sur les stipulations du contrat de vente, ne les a pas dénaturées en retenant souverainement, après avoir relevé que le réseau d'égout longeant

C B, propriétaire du véhicule immatriculé AQ 454 ES, pour avoir circulé à bord de ce véhicule, sans autorisation, sur le chemin de service rive gauche, longeant le canal de la Haute Deûle, appartenant

B C, propriétaire du véhicule immatriculé EN 845 VJ, pour avoir circulé à bord de ce véhicule, sans autorisation, sur le chemin de service rive gauche, longeant le canal de la Haute Deûle, appartenant

Par avenant du 3 mars 2022, les parties ont convenu que ce vide sanitaire sera remplacé par une infrastructure d’une hauteur d’environ 60 cm en longrines préfabriquées posées sur puits coulés.

des charges ; que ce règlement de lotissement prévoit notamment, en son article I-5 intitulé " Servitude " que " les lots n° 3 et 4 supporteront une servitude de passage piéton sur une bande de 3 in longeant

X... une faute inexcusable, l'arrêt énonce que le piéton s'est engagé sur la chaussée alors que les feux étaient verts pour les voitures et sans prêter attention à celle qui, arrivant en longeant le trottoir

CHEMIN DEPARTEMENTAL 766 QUI, A LA DATE DE REFERENCE, POSSEDAIT UNE CONDUITE D'EAU DE 90 MM ET UNE LIGNE ELECTRIQUE MOYENNE TENSION DE 15 000 VOLTS FAISANT PARTIE DU RESEAU D'ALIMENTATION GENERALE, LONGEANT