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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69a6b09bcdc6046d4757beb3

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Jérôme LINEL, Président d'audience, M. Jean-Pierre SOULIE et M. Patrick BARBIER, Juges, et Mme Victorine DAVID, commis-greffier.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

670030d9c34eb4cc857883a4

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 22/07094 - N° Portalis DBW3-W-B7G-2GW3 AFFAIRE : Mme [G] [J] (Me Lionel SARFATI) C/ S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3abd3db21cbdd8f8a9

Appel

13 juin 2012

13 juin 2012

cour : Jugement rendu (e) le 09 Juin 2011 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Activités diverses No RG : 10/ 00799 Copies exécutoires délivrées à : Me Lionel

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

631c2ae5bd7923fcb00af975

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 7] [Localité 9] défaillante COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Pierre

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6163f127fb73a9295bca64f6

Appel

25 février 2010

25 février 2010

PRODUITS - CLIPP agissant en la personne de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 1] représenté par la SCP Anne-Marie OUDINOT et Pascale FLAURAUD, avoués à la Cour assisté de Maître Pierre

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO01074

Cassation

2 novembre 2011

2 novembre 2011

INOGYNE, actuellement en liquidation judiciaire sous mandat de Maître Pierre Z..., qu'à Monsieur Lionel Y... personnellement, et d'AVOIR condamné en conséquence M.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

6a17faf6cdc6046d4735137f

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Jérôme LINEL M.

Source officielle
CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:491702.20250415

Admin. suprême

15 avril 2025

15 avril 2025

Pierre Collin, président adjoint de la section du contentieux, présidant ; M. Bertrand Dacosta, Mme Anne Egerszegi, présidents de chambre ; M. Olivier Yeznikian, M.

Source officielle
CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:491716.20250415

Admin. suprême

15 avril 2025

15 avril 2025

Pierre Collin, président adjoint de la section du contentieux, présidant ; M. Bertrand Dacosta, Mme Anne Egerszegi, présidents de chambre ; M. Olivier Yeznikian, M.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:474839.20240223

Admin. suprême

23 février 2024

23 février 2024

Vu la procédure suivante : La société à responsabilité limitée Linéal a demandé au tribunal administratif de Bordeaux d'annuler pour excès de pouvoir la décision du 20 décembre 2019 par laquelle le directeur

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6793332b32b173f45a7c8dd7

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

VILLEMAGNE - AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant et par Me Jean ANTONY, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Pierre

Source officielle
CC

civ2

61372112cd580146773f0bc5

Cassation

22 mars 1990

22 mars 1990

Jean-Pierre Z..., demeurant à Uturoa-Raiatea (Tahiti), 8°/ Mme Hilda L... épouse C..., demeurant à Pirae, quartier de Faure Rau Ape (Tahiti), 9°/ Mme Marjorie L... épouse J..., demeurant à Hamuta

Source officielle
CC

civ1

61372312cd580146774050d7

Cassation

24 février 1998

24 février 1998

Lionel A..., demeurant ..., 3°/ de Mme veuve Marcelle O..., née P..., demeurant Hôpital de la Seilleraye, 44470 Carquefou, 4°/ de Mme veuve Marthe E..., née Plessis, demeurant ..., 5°/ de Mme

Source officielle
CC

soc

613721fccd580146773f9422

Cassation

13 octobre 1993

13 octobre 1993

Lionel Y..., demeurant centre équestre des Rogerayes à Saint-Pierre-de-Bailleul (Eure), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 23 juin 1993, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

soc

6137249dcd58014677416f29

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

Jean-Pierre Pasquet, - M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad1bd3db21cbdd8c2d4

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

(Aide juridictionnelle partielle 15 % numéro 06 / 10314 du 6 / 07 / 2006) Monsieur Pierre X... (Aide juridictionnelle partielle 25 % numéro 06 / 10316 du 06 / 07 / 2006) Monsieur René X...

Source officielle
CC

civ2

61372173cd580146773f3da4

Cassation

13 mars 1991

13 mars 1991

Pierre, Henry Q..., demeurant ... (Finistère), 35°) M. Patrick R..., 36°) M.

Source officielle
CC

civ2

61372175cd580146773f3e8a

Cassation

13 mars 1991

13 mars 1991

Pierre, Henry P..., demeurant ... (Finistère), 35°) M. Patrick Q..., 36°) M.

Source officielle
CC

civ2

61372175cd580146773f3e8b

Cassation

13 mars 1991

13 mars 1991

Pierre, Henry P..., demeurant ... (Finistère), 35°) M. Patrick Q..., 36°) M.

Source officielle
CC

civ2

61372176cd580146773f3f07

Cassation

13 mars 1991

13 mars 1991

Pierre, Henry O..., demeurant ... (Finistère), 35°) M. Patrick P..., 36°) M.

Source officielle

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