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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000051858377
27 mai 2025
27 mai 2025
Accord d'entreprise sur l'Egalité Professionnelle Hommes / Femmes SPURGIN LEONHART
Source officielleciv2
60794ccb9ba5988459c4703d
25 juin 1998
25 juin 1998
de dégâts causés à ses plantations d'arbres fruitiers, par des lapins de garenne provenant de territoires situés sur des parcelles voisines dont les propriétaires avaient délégué à l'ACCA de Saint-Léonard-de-Noblat
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2504432_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
cheffe du service " usagers " de la direction des transports routiers de voyageurs de la région Nouvelle-Aquitaine refusant la création d'un point d'arrêt de transport scolaire sur la commune de Saint-Léonard-de-Noblat
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2300514_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 3 mars 2023, la SCA Champagne Perrier-Jouët, représentée par Me Aguila et Me Léonard, demande au tribunal ; 1°) d'annuler la décision du 30
Source officielle1ère chambre
DTA_2300385_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
D A demande tribunal d'annuler la décision du 17 janvier 2023 par laquelle la rectrice de l'académie de Limoges a confirmé la décision d'exclusion définitive de son fils de l'établissement scolaire Léonard
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2603940_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
Par une décision du 23 janvier 2025, le directeur académique des services de l’éducation nationale du Pas-de-Calais l’a affecté au lycée Léonard de Vinci de Calais.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000048387014
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Accord portant sur la composition du comité social et économique central de la société SPURGIN LEONHART
Source officielleACCO
ACCOTEXT000048237412
13 septembre 2023
13 septembre 2023
Accord portant sur le nombre et le périmètre des établissements distincts dans le cadre des élections du CSE au sein de la société SPURGIN LEONHART
Source officielleCONSEIL_CONSTITUTIONNEL
CONSTIT:CONSTEXT000042671618
10 décembre 2020
10 décembre 2020
Jean-Paul LEONHARDT et autre - Rejet
Source officielleLE PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000007808958
15 avril 1992
15 avril 1992
Léonard Y..., demeurant chez Mme Josiane X... ... ; M.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2501481_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Tambus et Léonard Grecu demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 7 février 2025 du maire de la commune de Cergy portant mise en demeure de quitter les lieux dans un délai de quarante-huit heures
Source officiellecr
6137260ecd580146774229d5
20 juin 2000
20 juin 2000
Léonard, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BASSE-TERRE, en date du 10 mars 2000, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'infraction à la législation sur les
Source officiellesoc
6137219ccd580146773f534a
7 novembre 1991
7 novembre 1991
Jean-Claude X..., demeurant Châteauvert, Sauviat-sur-Vige, Saint-Léonard de Noblat (Haute-Vienne), en cassation d'un arrêt rendu le 9 janvier 1990 par la cour d'appel de Limoges (Chambre sociale), au
Source officielleciv2
61372284cd580146773fdf33
29 novembre 1995
29 novembre 1995
par laquelle la société Dargaud avait cédé à la société Humano un fonds d'édition comprenant essentiellement des bandes dessinées pour adultes, et concernant l'édition d'albums d'une série intitulée Léonard
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10490
24 juin 2020
24 juin 2020
O..., domicilié [...] , a formé le pourvoi n° W 19-10.169 contre l'arrêt rendu le 7 novembre 2018 par la cour d'appel de Versailles (19e chambre), dans le litige l'opposant à l'association Léonard de Vinci
Source officielle1ère Chambre
63be62db13ef607c90ab637a
10 janvier 2023
10 janvier 2023
de la SELARL LEONARD VIENNOT, avocat au barreau de HAUTE-SAONE, Madame [Y] [I] épouse [R] née le 29 Novembre 1962 à [Localité 3], de nationalité française, demeurant [Adresse 1] Représentée
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5ef
24 mai 2011
24 mai 2011
siège social Service MACIS 42168 ANDREZIEUX BOUTHEON CEDEX représentée par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assistée de la SELARL IMBERT-COSTANTINI, avocats au barreau D'ARDÈCHE Monsieur Léonard
Source officielle3ème Chambre
DTA_2108679_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Article 4 : Sous réserve que Me Léonard renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'État, ce dernier versera une somme de 1 200 euros à Me Anne Léonard, en application des dispositions
Source officielle4ème Chambre
DTA_2001907_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
L'indivision C est propriétaire d'une maison située à Léobard (Lot), qui jouxte une parcelle appartenant à la commune.
Source officielleChambre 1 Section 1
68e88b343ea43407b9fba031
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Chambre 1 Section 1 JUGEMENT DU 07 Octobre 2025 Entre : Madame [K] [C] [W] [B] épouse [L] née le 1er Mars 1963 à [Localité 8] (PORTUGAL) [Adresse 3] [Localité 5] Rep/assistant : Maître Elisabeth LEONARD
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