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13 765 résultats pour « Jean Marc BESSON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Cabinet JAF 1

69603110cdc6046d47adcd3d

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

TOUBLANC Greffier : Marion ARNOLD DÉCISION rendue le 08/01/2026 par Jean-Marc TOUBLANC, Juge aux Affaires Familiales, .

Source officielle

Page 17 sur 689

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01227

Cassation

8 juillet 2015

8 juillet 2015

Jean-Marc X...n'avait pas fait l'objet de harcèlement moral et D'AVOIR débouté M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR01565

Cassation

22 mars 2016

22 mars 2016

N° J 15-83.834 F-D N° 1565 ND 22 MARS 2016 CASSATION M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad0bd3db21cbdd8c2c0

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

APPELANT Monsieur Jean-Marc X... né le 22 Février 1959 à OLLIOULES (83190), demeurant...

Source officielle
CC

soc

613723aacd5801467740cb34

Cassation

13 décembre 2000

13 décembre 2000

Jean-Michel XK..., demeurant ..., 28 / de Mme Rose-Marie XQ..., demeurant ..., 29 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8fbd3db21cbdd8dc92

Appel

19 avril 2011

19 avril 2011

S'agissant de la concurrence existant dans le secteur d'activité considéré, il ressort du rapport " Précepta " dressé en mars 2009, que la distribution des robes de mariée demeure toujours atomisée et

Source officielle
CC

soc

613721e2cd580146773f8723

Cassation

21 septembre 1993

21 septembre 1993

Jean-Marc J..., demeurant ... à L'Ha -Les-Roses (Val-de-Marne), 9°) de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac5bd3db21cbdd8c038

Appel

3 juin 2008

3 juin 2008

Condamne la SAS Constructions Finance à payer à Monsieur Jean Marc Y... la somme de 86 035,44 €.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00138

Cassation

10 février 2015

10 février 2015

important que le conseiller bancaire ait précisé de façon manuscrite qu'il s'agissait selon lui de l'hypothèse « moyenne » ; que par ailleurs, les éléments du débat mettent en évidence que Monsieur Jean-Marc

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b6bd3db21cbdd891ae

Appel

19 octobre 2006

19 octobre 2006

Nouveau Code de Procédure Civile ; Attendu que Marc Y..., en réplique, conclut à la confirmation du jugement déféré et à la condamnation de Jean-Michel X... à lui verser une indemnité de 2. 000 euros

Source officielle
TCOM

chambre 1-6

69cfb618cdc6046d47fa7f5e

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Marc Verdet, Mme Christine Augé et M. Jean-Marc Monteil. Délibéré le 19 mars 2025 par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

chambre 1-6

69cfb66acdc6046d47fa8746

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Marc Verdet, Mme Christine Augé et M. Jean-Marc Monteil. Délibéré le 19 mars 2025 par les mêmes juges.

Source officielle
CC

comm

61372282cd580146773fdd4a

Cassation

17 octobre 1995

17 octobre 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Jean Rohou, dont le siège est

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda0bd3db21cbdd93ea8

Appel

19 janvier 2018

19 janvier 2018

Représentée par Me Alain C... de la SCP SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 Assistée sur l'audience par Me Jean-marc D..., avocat au barreau de PARIS, toque : J025 Madame Anne Marie Z.

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020936147

Admin. suprême

31 juillet 2009

31 juillet 2009

Brice Bohuon, Auditeur, - les observations de la SCP Delaporte, Briard, Trichet, avocat de la SARL JEAN-MARC BROCARD, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

61372606cd580146774225f6

Cassation

25 janvier 2000

25 janvier 2000

Jean-Pierre, - B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb69bd3db21cbdd8d6b5

Appel

8 février 2011

8 février 2011

Jacques André Jean Marie X... C/ Mme Christine Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc23bd3db21cbdd8f3af

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

ayant pour avocats postulants la SCP BREBION CHAUDET et pour avocat plaidant Me Mary PLARD INTIMÉE : Madame Claudine Louise Emilie Y... divorcée X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb72bd3db21cbdd8d800

Appel

28 février 2011

28 février 2011

Alain, Philippe, Marc et Jean-Louis X... à payer une indemnité d'éviction à M.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007942138

Admin. suprême

11 octobre 1996

11 octobre 1996

Jean-Marc X..., - les conclusions de M.

Source officielle