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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2EME PROTECTION SOCIALE

661e14d40f653b0008df2a91

Appel

15 avril 2024

15 avril 2024

Pendant ce temps là mon binôme ne pouvait pas me voir car il effectuait le changement d'Anode numéro 1 qui se trouve à l'opposé de la jauge.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2111011_20220824

Administratif

24 août 2022

24 août 2022

Le président du tribunal a désigné Mme Hermann Jager, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2301418_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2324441_20240207

Administratif

7 février 2024

7 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager ; - et les observations de Me Dookhy, avocat de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2403236_20240410

Administratif

10 avril 2024

10 avril 2024

A été entendu, au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2408583_20240626

Administratif

26 juin 2024

26 juin 2024

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions à fin d'annulation : 1. M.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2408860_20240628

Administratif

28 juin 2024

28 juin 2024

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2224439_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager, Considérant ce qui suit : Sur les conclusions aux fins d'exécution : 1.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2224440_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions aux fins d'exécution : 1.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2224443_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager, Considérant ce qui suit : Sur les conclusions aux fins d'exécution : 1.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2224444_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions aux fins d'exécution : 1.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2224445_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions aux fins d'exécution : 1.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2226080_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager, Considérant ce qui suit : Sur les conclusions aux fins d'exécution : 1.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2226196_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager, Considérant ce qui suit : Sur les conclusions aux fins d'exécution : 1.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2226261_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager, Considérant ce qui suit : Sur les conclusions aux fins d'exécution : 1.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2226273_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager, Considérant ce qui suit : Sur les conclusions aux fins d'exécution : 1.

Source officielle
CE

1ère chambre

ECLI:FR:CECHS:2025:498657.20250310

Admin. suprême

10 mars 2025

10 mars 2025

discothèque et l'abattage d'un arbre et, d'autre part, de la décision du 21 mai 2024 par laquelle le maire de cette commune ne s'est pas opposé à la déclaration préalable de travaux déposée par la société Jag

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2224536_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions aux fins d'exécution : 1.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00703

Cassation

25 novembre 2020

25 novembre 2020

, les limites générales de la responsabilité sont égales à la moitié de celles fixées à l'article 6 de la convention de Londres du 19 novembre 1976 précitée pour les navires dont la jauge ne dépasse pas

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2301934_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager - les conclusions de M. Mathieu Gualandi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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