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1 995 résultats pour « Hiriou »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

61372295cd580146773fec23

Cassation

12 décembre 1995

12 décembre 1995

dans le transport des chevaux, et conduit par une préposée de la société à responsabilité limitée" les Ecuries du grand veneur" (la SARL) a été accidenté, le 13 août 1990, au retour d'une compétition hippique

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051858033

—

17 avril 2025

17 avril 2025

Journée du 1er mai 2025 au sein de l'établissement de Hirson de la société AML Systems

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038332721

—

1 octobre 2018

1 octobre 2018

Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de LAON PPDC / site de HIRSON

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000045768730

—

26 avril 2022

26 avril 2022

Projet d’Accord portant sur les mesures d’accompagnement des salariés impactés par la fermeture des boutiques de Béthune, Chaumont et Hirson

Source officielle
?

QPC

CONSTIT:CONSTEXT000023428870

constitutionnel

3 décembre 2010

3 décembre 2010

Décision 2010-73 QPC - 03 décembre 2010 - Société ZEturf Limited [Paris sur les courses hippiques] - Conformité

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000044019727

—

1 octobre 2020

1 octobre 2020

Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail de la Poste / site de HIRSON rattaché à l'ETS de LAON PPDC

Source officielle
TA

CHAMBRE 2

DTA_2103344_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

B tendant à être autorisé à exploiter un poste d'enregistrement de paris hippiques relevant du PMU a été réceptionnée par le ministre de l'intérieur le 23 août 2021.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO10423

Cassation

14 juin 2023

14 juin 2023

[C] [M], prise en qualité de liquidateur judiciaire des sociétés Cognac automobiles et Car.me.lo, en remplacement de la société Hirou, défenderesse à la cassation.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO10283

Cassation

21 mai 2025

21 mai 2025

Adresse 1], a formé le pourvoi n° R 24-13.059 contre l'arrêt rendu le 15 septembre 2023 par la cour d'appel de Saint-Denis (chambre commerciale), dans le litige l'opposant à la société Louis et et Laurent Hirou

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301394_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

D a présenté une demande d'autorisation d'exploiter un poste d'enregistrement de jeux de loterie, de pronostics sportifs et de paris hippiques le 28 mars 2023.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038865482

—

12 juin 2019

12 juin 2019

Reconnaissance de la qualité d'établissement distincts des sites d'Hirson et du Bourget de la société AML SYSTEMS et à la mise en place du Comité social et économique central d'entreprise et des Comités

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007796464

Admin. suprême

25 septembre 1991

25 septembre 1991

X... qu'il serait mis fin à son contrat de moniteur au centre hippique de Marolles, ainsi que l'arrêté du maire en date du 18 octobre 1985 mettant fin aux fonctions de l'intéressé ; 2°) rejette la demande

Source officielle
CC

soc

61372168cd580146773f37e6

Cassation

24 janvier 1991

24 janvier 1991

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Mireille, Antoinette X..., demeurant à Hirson (Aisne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 octobre

Source officielle
TJ

Gracieux

69d97106cdc6046d47d1171e

T. Judiciaire

6 avril 2026

6 avril 2026

JUGEMENT : rendu le six Avril deux mil vingt six par mise à disposition au greffe REQUÉRANT : Monsieur [V] [G] né le 21 Juin 1959 à ST BRIEUC (22000), demeurant 24 rue des bernaches - 22120 HILLION

Source officielle
?

Arrêt

JUFI:JUFITEXT000037971976

finances publiques

18 février 2016

18 février 2016

COUR DES COMPTES - Quatrième Chambre - Arrêt d'appel - 18/02/2016 - Centre communal d'action sociale (CCAS) d'Hirson (Aisne) - Appel d'un jugement de la chambre régionale des comptes de Nord-Pas-de-Calais

Source officielle
CE

5ème - 4ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000033581149

Admin. suprême

9 décembre 2016

9 décembre 2016

Considérant qu'il résulte de ce qui précède que les dispositions par lesquelles l'Etat et les sociétés de course ont réservé l'organisation et l'exploitation des paris hippiques " en dur " hors hippodromes

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6a1fb905cdc6046d47e919e5

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

° 22/00636 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY le 13 décembre 2023 APPELANT Monsieur [W], [O], [P] [J] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Audrey HINOUX

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200503

Cassation

30 mai 2024

30 mai 2024

[U] [I], domicilié [Adresse 5], 2°/ à Mme [R] [I], épouse [H], domiciliée [Adresse 7], 3°/ à Mme [G] [F], veuve [I], domiciliée [Adresse 1], 4°/ à la société Hirou, société d'exercice libéral

Source officielle
CC

civ3

613720fbcd580146773effd3

Cassation

10 mai 1989

10 mai 1989

Z..., agissant en sa qualité de représentant unique en France du LLOYDS de LONDRES, 6°/ de la société HIRSON DELBOVE, dont le siège social est ... à Marly-lez-Valenciennes (Nord), 7°/ de LA PROTECTRICE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

67f6026b1c1a56b8e1652025

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

PARIS, toque : C2477 - N° du dossier 2268328 Monsieur [K] [S] agent général d'assurance, entrepreneur individuel immatriculé au RCS de Paris sous le numéro 789 768 827, représenté par Me Audrey HINOUX

Source officielle

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