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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
61372295cd580146773fec23
12 décembre 1995
12 décembre 1995
dans le transport des chevaux, et conduit par une préposée de la société à responsabilité limitée" les Ecuries du grand veneur" (la SARL) a été accidenté, le 13 août 1990, au retour d'une compétition hippique
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051858033
17 avril 2025
17 avril 2025
Journée du 1er mai 2025 au sein de l'établissement de Hirson de la société AML Systems
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038332721
1 octobre 2018
1 octobre 2018
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de LAON PPDC / site de HIRSON
Source officielleACCO
ACCOTEXT000045768730
26 avril 2022
26 avril 2022
Projet d’Accord portant sur les mesures d’accompagnement des salariés impactés par la fermeture des boutiques de Béthune, Chaumont et Hirson
Source officielleQPC
CONSTIT:CONSTEXT000023428870
3 décembre 2010
3 décembre 2010
Décision 2010-73 QPC - 03 décembre 2010 - Société ZEturf Limited [Paris sur les courses hippiques] - Conformité
Source officielleACCO
ACCOTEXT000044019727
1 octobre 2020
1 octobre 2020
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail de la Poste / site de HIRSON rattaché à l'ETS de LAON PPDC
Source officielleCHAMBRE 2
DTA_2103344_20250204
4 février 2025
4 février 2025
B tendant à être autorisé à exploiter un poste d'enregistrement de paris hippiques relevant du PMU a été réceptionnée par le ministre de l'intérieur le 23 août 2021.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10423
14 juin 2023
14 juin 2023
[C] [M], prise en qualité de liquidateur judiciaire des sociétés Cognac automobiles et Car.me.lo, en remplacement de la société Hirou, défenderesse à la cassation.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2025:CO10283
21 mai 2025
21 mai 2025
Adresse 1], a formé le pourvoi n° R 24-13.059 contre l'arrêt rendu le 15 septembre 2023 par la cour d'appel de Saint-Denis (chambre commerciale), dans le litige l'opposant à la société Louis et et Laurent Hirou
Source officielle2ème chambre
DTA_2301394_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
D a présenté une demande d'autorisation d'exploiter un poste d'enregistrement de jeux de loterie, de pronostics sportifs et de paris hippiques le 28 mars 2023.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038865482
12 juin 2019
12 juin 2019
Reconnaissance de la qualité d'établissement distincts des sites d'Hirson et du Bourget de la société AML SYSTEMS et à la mise en place du Comité social et économique central d'entreprise et des Comités
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007796464
25 septembre 1991
25 septembre 1991
X... qu'il serait mis fin à son contrat de moniteur au centre hippique de Marolles, ainsi que l'arrêté du maire en date du 18 octobre 1985 mettant fin aux fonctions de l'intéressé ; 2°) rejette la demande
Source officiellesoc
61372168cd580146773f37e6
24 janvier 1991
24 janvier 1991
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Mireille, Antoinette X..., demeurant à Hirson (Aisne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 octobre
Source officielleGracieux
69d97106cdc6046d47d1171e
6 avril 2026
6 avril 2026
JUGEMENT : rendu le six Avril deux mil vingt six par mise à disposition au greffe REQUÉRANT : Monsieur [V] [G] né le 21 Juin 1959 à ST BRIEUC (22000), demeurant 24 rue des bernaches - 22120 HILLION
Source officielleArrêt
JUFI:JUFITEXT000037971976
18 février 2016
18 février 2016
COUR DES COMPTES - Quatrième Chambre - Arrêt d'appel - 18/02/2016 - Centre communal d'action sociale (CCAS) d'Hirson (Aisne) - Appel d'un jugement de la chambre régionale des comptes de Nord-Pas-de-Calais
Source officielle5ème - 4ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000033581149
9 décembre 2016
9 décembre 2016
Considérant qu'il résulte de ce qui précède que les dispositions par lesquelles l'Etat et les sociétés de course ont réservé l'organisation et l'exploitation des paris hippiques " en dur " hors hippodromes
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6a1fb905cdc6046d47e919e5
2 juin 2026
2 juin 2026
° 22/00636 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY le 13 décembre 2023 APPELANT Monsieur [W], [O], [P] [J] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Audrey HINOUX
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2024:C200503
30 mai 2024
30 mai 2024
[U] [I], domicilié [Adresse 5], 2°/ à Mme [R] [I], épouse [H], domiciliée [Adresse 7], 3°/ à Mme [G] [F], veuve [I], domiciliée [Adresse 1], 4°/ à la société Hirou, société d'exercice libéral
Source officielleciv3
613720fbcd580146773effd3
10 mai 1989
10 mai 1989
Z..., agissant en sa qualité de représentant unique en France du LLOYDS de LONDRES, 6°/ de la société HIRSON DELBOVE, dont le siège social est ... à Marly-lez-Valenciennes (Nord), 7°/ de LA PROTECTRICE
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
67f6026b1c1a56b8e1652025
8 avril 2025
8 avril 2025
PARIS, toque : C2477 - N° du dossier 2268328 Monsieur [K] [S] agent général d'assurance, entrepreneur individuel immatriculé au RCS de Paris sous le numéro 789 768 827, représenté par Me Audrey HINOUX
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