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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 4
63c79ba7da31367c908eb75f
17 janvier 2023
17 janvier 2023
de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Monsieur [J] [K] Venant aux droits de sa mère décédée [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Michel GUIZARD de la
Source officielleCour d'Appel
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25 octobre 2011
25 octobre 2011
Parc 2000 34083 MONTPELLIER Rep/ assistant : la SCP MARION GUIZARD PATRICIA SERVAIS (avoués à la Cour) Rep/ assistant : la SCP SCHEUER-VERNHET & ASSOCIES (avocats au barreau de MONTPELLIER) Monsieur
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
615e0e52c25a97f0381f54e6
5 décembre 2014
5 décembre 2014
de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Représentée par Me Emmanuel ROSENFELD de l'Association VEIL JOURDE, avocat au barreau de PARIS, toque : T06 SNC KSILEST
Source officielleREFERE
68e5835d0e2901d10fa5c664
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Notification le : Copie certifiée conforme à : - dossier - Maître Julien GUILLARD 17 - Maître [Localité 13]-Anne [Localité 9] 111 - Maître Nathalie PERRICHOT 29 - régie - expertises x1 Grosse délivrée
Source officielleCour d'Appel
6253c955bd3db21cbdd87f7f
2 février 2006
2 février 2006
, avoués à la Cour assisté de Me PLENIER, avocat Monsieur Jean X... né le 02 Octobre 1925 à VILLENEUVE LES AVIGNON (30400) 1 rue des Rossignols 32160 PLAISANCE DU GERS représenté par la SCP GUIZARD-SERVAIS
Source officielleciv3
61372154cd580146773f2dc9
4 janvier 1991
4 janvier 1991
Mourier, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Cobert, les observations de Me Guinard, avocat de la ville de Romans, de la SCP de Chaisemartin
Source officiellechambre 1-2
69cea189cdc6046d47e1ecb8
19 janvier 2026
19 janvier 2026
: 2023032356 ENTRE : SASU FRANFINANCE LOCATION, dont le siège social est [Adresse 1] et actuellement au [Adresse 2] – RCS de [Localité 1] B 314975806 Partie demanderesse : assistée de la SELARL GUIZARD
Source officiellesoc
613721d4cd580146773f7d66
30 juin 1993
30 juin 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les requêtes présentées par Me Guinard au nom de Mme Nathalie X..., demeurant ..., tendant à ce que
Source officiellesoc
613722fbcd58014677403fe1
29 octobre 1997
29 octobre 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée par Me Guinard au nom de Mme Eliane X..., demeurant ..., tendant à ce que soit
Source officielle1ère chambre
DTA_2200504_20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guitard, première conseillère, - et les conclusions de M. Poitreau, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 1
DTA_2202911_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 27 janvier 2023, la société Edéis Aéroport Reims, représentée par Me Guijarro, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de l’association requérante
Source officielle5ème chambre
DTA_2008360_20230214
14 février 2023
14 février 2023
décembre 2021, 2 mars 2022, 24 mars 2022, 9 mai 2022 et 3 juin 2022, la société Aéroport de Strasbourg-Entzheim et la société Global aerospace underwriting managers, représentées par la SELARL Mazoyer Guijarro
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbe2
20 mai 2008
20 mai 2008
né le 10 Juillet 1948 à LAMASTRE (07) ... 84110 VAISON LA ROMAINE représenté par la SCP GUIZARD- SERVAIS, avoués à la Cour assisté de la SCP COULOMB CHIARINI, avocats au barreau de NÎMES SCP B.
Source officielleRéféré mercredi salle 3
69d73829cdc6046d479ac8a8
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Copie exécutoire : SELARL GUIZARD & Associés représentée par Maître Laurent GUIZARD Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 1 TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS ORDONNANCE DE REFERE
Source officielleCharges de copropriété
69d7f7e3cdc6046d47aef9f6
9 avril 2026
9 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Expéditions exécutoire à: -Me Giuseppe GUIDARA -Me Marie-Laure REQUEDA Copie certifiée conforme à: -Me Giuseppe GUIDARA -Me Marie-Laure REQUEDA délivrées le
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
65b2102cc4cf860008dff62e
24 janvier 2024
24 janvier 2024
11 Octobre 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 20/00478 APPELANTS Madame [K] [R] décédée le 10/03/2022 [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Michel GUIZARD
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000008082966
28 juillet 1999
28 juillet 1999
surgelés", "Dipa distribution", "Fresca", "Gimbert surgelés", "Argel Sud-Est", "Borehal", "Ingagel Développement", Aldis", "Surgelés Disval", "Etablissements Martinat et fils", "Aldis Sud-Est 2", "Prenot-Guinard
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:454071.20220223
23 février 2022
23 février 2022
David Guillarme, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Mireille Le Corre, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:460572.20220715
15 juillet 2022
15 juillet 2022
David Guillarme, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M. A B de Vendeuil, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleciv3
61372206cd580146773f9978
30 mars 1994
30 mars 1994
Guinard, avocat du syndicat des copropriétaires de l'immeuble résidence Monge Z... à Moulin à Paris , de Mme Y..., de la SCI Adansonia, des époux H..., des époux J..., de M.
Source officiellePage 17 sur 406