[K] et Mme [P] ; - ordonner l'expulsion immédiate de la société Goelia et de tous occupants de son chef de l'appartement donné à bail appartenant à M.

X..., salarié de la société Saint-Gobain Pont-à-Mousson (la société), a ressenti, le 27 octobre 2001, sur le lieu et pendant le temps de travail des douleurs dans le dos en ramassant des sacs ; qu'un certificat

Il a donné le bien à bail commercial à la société Goelia gestion pour une durée de neuf ans à compter de la livraison intervenue le 23 juin 2006, moyennant un loyer annuel de 3 416 euros. 4.

X..., ancien salarié de la société Saint-Gobain Isover (l'employeur), celui-ci a contesté cette décision devant une juridiction de sécurité sociale ; Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt de dire

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 décembre 2023, la société civile immobilière (SCI) des Goémoniers, et ses co-gérants, M.

Décision déférée à la cour : jugement du 24 mai 2018 -tribunal de grande instance de paris - RG 15/13599 APPELANTE Syndicat des copropriétaires [...] représenté par son syndic la société Foncia Gobelins

au tribunal : 1°) d'annuler les décisions implicites par lesquelles le directeur de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Leclère Grandin - Jean Moulin de Saint-Gobain

La demande a été régulièrement communiquée aux sociétés MAF Assurances, Donetti et Fils, I B et services, Abeille Iard et Santé, SMABTP, CAMBTP, Bureau Veritas, Bureau Veritas Construction, Saint Gobain

Le 5   septembre 2002, le ministère du Travail et des Pensions refusa de lui accorder une pension sur la base de l’arrêt Christine Goodwin.

En seconde part, Gérard X... se prévaut de la garantie contractuelle de 30 ans à laquelle la Société SAINT GOBAIN se serait engagée.

C, représenté par Me Goeminne, demande au tribunal : 1°) l'annulation de l'arrêté du 3 mai 2023 par lequel le préfet du Nord a refusé de lui délivrer un titre de séjour portant la mention " salarié "

Dominique X... et de la SCP Célice, Blancpain, avocat de la société Isover-Saint-Gobain, - les conclusions de M.

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que la société civile immobilière Coustou-Gobelins (la

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Saint-Gobain Emballage, dont le siège social est ...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société Saint-Gobain emballage que sur le pourvoi incident relevé par la société

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat aux Conseils, pour la société Goelia gestion.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme des Gobelins, dont le siège est ...

A compter de 1993, la société QUARTZ & SILICE a été reprise par le Groupe SAINT-GOBAIN, le contrat de travail Madame [X] étant transféré à la société CRISMATEC, renommée ultérieurement SAINT-GOBAIN CRISTAUX