Or la solution logicielle proposée par la société GEDIS n'a jamais fonctionné.

Suivant acte en date du 2 novembre 2000, Monsieur X... a fait assigner la société GEFI ainsi que Monsieur Y..., en sa qualité de caution solidaire de la société GEFI, devant le Tribunal d'Instance de NEULLY

Guislain, Hector, Marie-Joseph Y... de Saint-Barthélémy de Gelas, 2 / Mme X..., Marie, Josèphe, Germaine Behaghel épouse Y... de Saint-Barthélémy de Gelas, demeurant ensemble au Château de Beaurepaine

cet usage que l'acheteur n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus   ; Il appert du rapport de l'expert A...que les pierres calcaires du Portugal posées par M X...lui-même sont gélives

Mohamed Hedi ou Gehi, 2°) X... Y... Mohamed, 3°) Z... Moktar, 4°) C...

des terres n'ont pas davantage pour objet ni pour effet de retenir, pour effectuer ce calcul, une superficie en gel nulle lorsqu'a été constaté un écart supérieur à 20 % entre la surface en gel déclarée

Y..., qui confirme que la plupart des roches utilisées sont gélives et sont pour certaines insuffisamment recouvertes de terre ; qu'il s'agit à l'évidence de désordres compromettant la solidité de l'ouvrage

A, architecte DPLG, le bureau d'études GEFI Sud-Est et la société GEFI Ingénierie.

Cette obligation s'applique en général à tout client des sociétés du groupe Geci, et en particulier, aux clients avec lesquels M.

[Q] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Jacques GELPI, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #D0212 DÉFENDERESSE SAS BIFFAGE CONSTRUCTION PICARDIE [Adresse 2] [Localité 3

. ; QUE CES TRAVAUX ONT ETE CONFIES A LA SOCIETE DES ANCIENS ETABLISSEMENTS DERONTAINE ; QUE LA SOCIETE GELIN ET CIE AGISSANT EN QALITE DE SYNDIC DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE ET PRETENDANT QU'ELLE

Pertuy, rapporteur public, - et les observations de Me Fernandes, représentant la société GEII Rivoli Holding.

alimentaires et diététiques (société SOPAD) a demandé la condamnation pour concurrence déloyale par copie d'étiquettes de la société Etablissements Ducros et Fils (société Ducros), fabricante d'une gelée

Faisant valoir que quelques jours après l’application du gel, des traces grises sont apparues sur l’ensemble des surfaces traitées imputables à la défaillance du produit, la SAS MARTIPOL a fait citer,

Jean-Pierre Y... et la société Vitré Gel était indiscutablement établi : M.

d'annuler l'arrêté n° 89-1180 du 27 novembre 1989 du préfet de la Loire en tant qu'il a inclus la belette, la fouine, le putois, la martre, le corbeau freux, la corneille noire, la pie bavarde et le geai

Par un arrêté du 8 septembre 2021, le maire de la commune de Gelles a accordé un permis de construire à M.

Messieurs Eric et Laurent D... sont propriétaires de la parcelle cadastrée AN n°39 sur la commune de Saint-Gelais, classée en zone Ub de l’ancien PLU, et classée en zone N du PLUi-D.