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25 016 résultats pour « Florence MAS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème chambre A

6a226257cdc6046d4739240a

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

* * * * * * Date de clôture de l'instruction : 03 Mars 2026 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 19 Mars 2026 Date de mise à disposition : 21 Mai 2026 puis prorogé au 04 Juin

Source officielle

Page 17 sur 1251

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CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1997:0911DEC002194393

Admin. suprême

11 septembre 1997

11 septembre 1997

       Une instruction fut ouverte d'abord par le parquet de Bologne et, à partir du 9 mai 1985, pour des raisons de compétence, par le parquet de Florence.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11154

Cassation

8 novembre 2017

8 novembre 2017

Bien au contraire, Madame Florence Z... produit un courriel du 12 mars 2003 contenant des directives précises relatives à l'exercice de sa mission ainsi que la menace d'une baisse de sa rémunération pour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc5bd3db21cbdd946d4

Appel

13 août 2019

13 août 2019

Par un arrêt rendu le 14 mai 2019, la cour a confirmé le jugement déféré en toutes ses dispositions et y ajoutant, a : -débouté Monsieur F...

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

69e1c0abcdc6046d4787c8b3

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

2026, Madame Florence DUBOIS-STEVANT, Présidente, ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Madame Florence DUBOIS-STEVANT, Présidente, Madame Gwenael COUGARD, Conseillère,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd0bd3db21cbdd91561

Appel

13 mai 2014

13 mai 2014

Le 1er février 2011, Mme Florence X...- Y... adressait à M. Patrick Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c97fbd3db21cbdd887d3

Appel

21 juin 2006

21 juin 2006

1968 à BETHUNE (62400) et Madame Florence A... épouse Z... née le 10 Juillet 1967 à BETHUNE (62400) demeurant ensemble ... 62150 REBREUVE RANCHICOURT représentés par Maître QUIGNON, avoué à la Cour ayant

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0913DEC003579797

Admin. suprême

13 septembre 2001

13 septembre 2001

Guerrini, avocat au barreau de Florence.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1990:0511DEC001223886

Admin. suprême

11 mai 1990

11 mai 1990

) le 9 mai 1920.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Madame Sonia X... divorcée Y... Monsieur Sébastien Yc/Maître Florence Z

6253cb76bd3db21cbdd8d8c9

Appel

8 mars 2011

8 mars 2011

c/ Maître Florence Z...

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23VE02045_20240229

Admin. Appel

29 février 2024

29 février 2024

Le rapport de Mme Florent a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae2bd3db21cbdd8c629

Appel

27 août 2008

27 août 2008

G. 07 / 00996 ----------------------- Florence X... C / S. A. R. L.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO02345

Cassation

30 novembre 2010

30 novembre 2010

X... avaient, au mois de décembre 1999, signé un contrat de travail à durée indéterminée, à effet rétroactif à la date du 1er mars 1999, date de l'embauche initiale de Mlle Florence X... , quand elle

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

6528df9faaebb88318fda6e1

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

, Magistrate honoraire juridictionnel qui en ont délibéré Greffière, lors des débats : Mme Florence GREGORI MINISTERE PUBLIC : représenté lors des débats par Mme Florence LIFCHITZ, substitute

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22VE00861_20231222

Admin. Appel

22 décembre 2023

22 décembre 2023

du 5 mars 2021 notifié le 12 mars suivant au notaire de la propriétaire du bien, une demande de pièces complémentaires.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0ebd3db21cbdd8efed

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

A l'audience, Anne-Marie DURAND a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac2bd3db21cbdd8bfbc

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

FAITS ET PROCÉDURE - MOYENS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Olivier X... et Florence Y... se sont mariés le 4 juillet 1998, sans contrat préalable.

Source officielle
TJ

VENTES

6894fa195418c246fd6a8e5b

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

jugement a été signé par Madame Agnès MOUCHEL, Juge de l’exécution, et par Monsieur Farid DRIDI, Greffier présent lors du prononcé N° RG 24/06458 - N° Portalis DB3D-W-B7I-KLZH 1 copie exécutoire à : Me Florence

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1995:1024REP002314793

Admin. suprême

24 octobre 1995

24 octobre 1995

  Le 29 mai 1986, le juge d'instruction renvoya M. S. en jugement devant le tribunal pénal de Florence.

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1994:1018REP002299293

Admin. suprême

18 octobre 1994

18 octobre 1994

  Le 29 mai 1986, le juge d'instruction renvoya M. S. en jugement devant le tribunal pénal de Florence.

Source officielle