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Zedda, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Didier et Pinet, avocat de Mme [M], veuve [T], de la SCP Gouz-Fitoussi, avocat de Mme [Y], après débats en l'audience publique du 14 février

Source officielle

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO10385

Cassation

13 avril 2023

Sur le rapport de Mme Lecaplain-Morel, conseiller, les observations écrites de la SCP Gouz-Fitoussi, avocat de la société Leno, après débats en l'audience publique du 15 mars 2023 où étaient présents Mme

Source officielle

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C310256

Cassation

11 mai 2023

[M], de la SCP Gouz-Fitoussi, avocat de M. et Mme [R], après débats en l'audience publique du 21 mars 2023 où étaient présents Mme Teiller, président, M. Delbano, conseiller doyen rapporteur, M.

Source officielle

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90048

Cassation

18 janvier 2024

ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Propexpo, ayant la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [O] [C], ayant la SCP Gouz-Fitoussi

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2022:CR01435

Cassation

19 octobre 2022

Sur le rapport de M. de Lamy, conseiller, les observations de la SCP Gouz-Fitoussi, avocat de M. [Z] [G], et les conclusions de M.

Source officielle

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR88241

Cassation

20 octobre 2022

Clercs Requête n°: 405/22 Ordonnance n° : 88241 du 20 octobre 2022 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la Caisse de retraite et de prévoyance des Clercs, ayant la SCP Gouz-Fitoussi

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2022:CR50955

Cassation

22 juin 2022

Sur le rapport de M. d'Huy, conseiller, les observations de la SCP Gouz-Fitoussi, avocat de M. [P] [X], et les conclusions de M.

Source officielle

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR91284

Cassation

8 décembre 2022

[N] [O], ayant la SCP Gouz-Fitoussi pour avocat à la Cour de cassation, Annie Antoine, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Océane Gratian, greffier lors des

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2025:CR50198

Cassation

15 janvier 2025

Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, les observations de la SCP Gouz-Fitoussi, avocat de Mme [W] [R], et les conclusions de Mme Viriot-Barrial, avocat général, après débats en l'audience publique

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2025:CR50656

Cassation

2 avril 2025

Sur le rapport de Mme Clement, conseiller, les observations de la SCP Gouz-Fitoussi, avocat de M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2025:CR51083

Cassation

20 août 2025

Coirre, conseiller, les observations de la SCP Gouz-Fitoussi, avocat de M. [H] [R], et les conclusions de M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50188

Cassation

11 février 2026

[J] [C], les observations de la SCP Gouz-Fitoussi, avocat de Mme [U] [C], et les conclusions de M.

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Service des référés

6633da3bc0d3e3fe99d1785e

T. Judiciaire

29 avril 2024

FITOUSSI de la SELARL de la Grange et Fitoussi Avocats, avocats au barreau de PARIS - #R0112 La MGEN, es qualité d’organisme social de Monsieur [U] [D] (NNI : [Numéro identifiant 1]) [Adresse 3] [Localité

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CHAMBRE SOCIALE D (PS)

67ff39ce303a1b38839f7d71

Appel

15 avril 2025

FITOUSSI de la SELARL DE LA GRANGE ET FITOUSSI AVOCATS, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Justine LE CLEZIO, avocat au barreau de PARIS DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 18 Mars 2025

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5ème Chambre

DTA_2300932_20250408

Administratif

8 avril 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 5 septembre 2024, l'ONIAM, représenté par Me Fitoussi, conclut, à titre principal, au non-lieu à statuer, à titre subsidiaire, au rejet de la requête.

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5ème Chambre

DTA_2300933_20250408

Administratif

8 avril 2025

Source officielle

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:472013.20230623

Admin. suprême

23 juin 2023

B demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 3 000 euros à verser à la SCP Gouz-Fitoussi, son avocat, au titre des articles L. 761-1 du

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Juge Unique

DTA_2206413_20221209

Administratif

9 décembre 2022

E B, représenté par Me Fitoussi, demande au tribunal : 1) d'annuler la décision du 16 août 2022 par laquelle la préfète du Bas-Rhin a prononcé, pour une durée de six mois, la suspension de la validité

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soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO01032

Cassation

13 novembre 2025

[B], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la Régie autonome des transports parisiens, de la SCP Gouz-Fitoussi, avocat de la caisse de retraites du personnel de la RATP, les plaidoiries de Me Ridoux

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