CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

4 238 résultats pour « Emmanuel PIRE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES

69cab0efcdc6046d4787922b

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Emmanuel THOMAS, président M. Pierre DUCHENE et M. Stéphane SCHILDKNECHT, juges, Assistés de Me Valérie GOUYET-BINDA, greffier associé Le ministère public, avisé de la procédure.

Source officielle

Page 17 sur 212

← PrécédentSuivant →
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69ab1641cdc6046d47c0cea1

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Numéro de rôle : 2024004047 JUGEMENT DU 21 janvier 2025 ORDONNANT LA POURSUITE D'ACTIVITÉ DE la Sté J.F.TRANSPORT Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Emmanuelle

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69ab167bcdc6046d47c0d1e1

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Numéro de rôle : 2024004052 JUGEMENT DU 21 janvier 2025 ORDONNANT LA POURSUITE D'ACTIVITÉ DE la Société FHPRESTASERVICES Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Emmanuelle

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

677f662ae034c1f8dc45892b

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Atout Pierre diversification.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc72bd3db21cbdd90229

Appel

5 février 2013

5 février 2013

DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 05 FEVRIER 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Christine LEMAIRE, Conseiller faisant fonction de Président, Monsieur Pierre

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310390

Cassation

26 octobre 2017

26 octobre 2017

-G..., l'indemnisation de la SCA Emmanuel B...  

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3dbd3db21cbdd8a6df

Appel

13 février 2007

13 février 2007

COUR D'APPEL DE REIMS AUDIENCE SOLENNELLE ARRÊT DU 13 FÉVRIER 2007 PARTIES EN CAUSE : ENTRE : Madame Annie X... veuve Y... ... 57130 VIONVILLE Monsieur Pierre Emmanuel Y... ... 57050 METZ

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00776

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

Emmanuel S..., domicilié [...]                                     , 22°/ à M.

Source officielle
CE

1 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000008118141

Admin. suprême

16 janvier 2002

16 janvier 2002

Emmanuel R..., M. Arnaud U... et Mme Edith V..., élisant domicile au cabinet de Me C..., ... ; M.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

66390793d94801f110a4651e

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

[O] [H] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 3] Rep/assistant : Me Pierre HOARAU, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DEFENDEURS Mme [P] [V] Enregistrée à la Chambre des Métiers sous le numéro

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca74bd3db21cbdd8b135

Appel

4 avril 2008

4 avril 2008

(Délégué syndical ouvrier) Madame Emmanuelle G... ... ...... 97490 STE CLOTILDE Représentant : M. C. G. T. R.

Source officielle
TJ

JLD

Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 08 Janvier 2025

678829f8c21c0e53e790dd53

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

MAIL à l’hôpital le 08 Janvier 2025 pour notification à [D] [K] contre signature d’un récépissé Le greffier Copie de la présente ordonnance a été notifiée par PLEX le 08 Janvier 2025 à : Me Emmanuel

Source officielle
TJ

JLD

Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 08 Janvier 2025

67882a00c21c0e53e790deae

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

MAIL à l’hôpital le 08 Janvier 2025 pour notification à [W] [S] contre signature d’un récépissé Le greffier Copie de la présente ordonnance a été notifiée par PLEX le 08 Janvier 2025 à : Me Emmanuel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb1bd3db21cbdd90f79

Appel

5 décembre 2013

5 décembre 2013

Pierre GAUSSEN, Président de Chambre, président, M. Yves ROLLAND, Président de Chambre, M. François BILLON, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Pierre GAUSSEN.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb06bd3db21cbdd8cafc

Appel

19 juin 2008

19 juin 2008

Jean-Pierre Y... C / LA S. A.

Source officielle
CA

1ère chambre

63ca42df9066fd7c90fc265c

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Cet escalier est constitué de marches en pierre. Les deux premières sont en très mauvais état ( nombreux éclats, trous....).'

Source officielle
CC

comm

6137224bcd580146773fbcae

Cassation

29 novembre 1994

29 novembre 1994

Jean-Pierre, Marie, Louis, Patrick, commerçant, demeurant ...

Source officielle
CC

comm

613722afcd580146774001eb

Cassation

4 juin 1996

4 juin 1996

en qualité de comptable du Trésor, receveur municipal de la commune de Saint-Pierre d'Oléron, domicilité en cette qualité 17310 Saint-Pierre d'Oléron, en cassation d'un arrêt rendu le 9 février 1994

Source officielle
CC

civ3

613724c1cd58014677418168

Cassation

12 septembre 2006

12 septembre 2006

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant souverainement retenu que la société Emmanuel

Source officielle
TCOM

CCC

69c3cb92cdc6046d47e56825

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

République près le tribunal judiciaire de Béziers N° ROLE 2025 000151 * DEMANDEUR : URSSAF DU LANGUEDOC, [Localité 1] venant aux droits de l'URSSAF de l'Hérault, [Adresse 1] * REPRESENTANT : Me Pierre

Source officielle