A..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 1er juin 2017), qu'à la suite du décès de Didier Y..., M.

Didier X... un bail sur cette parcelle, M.

. ; qu'enfin, Didier A..., expert-comptable chargé d'établir les liasses fiscales recevait les documents que lui remettait André X... ; qu'il en résulte qu'il est établi que la comptabilité de la

suis allongé à côté d'elle alors que j'étais déshabillé et en slip, je lui ai caressé les fesses, la poitrine, et tout en discutant je l'ai prise dans les bras pour la poser sur mon ventre ; je lui disais

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le 6 avril 2000, Dominique X... a vendu des terres agricoles à la société Selejace (la société) ; qu'il est décédé [...], laissant pour lui succéder quatre fils, Didier

Joinet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Didier Y... a passé un réveillon dans le restaurant tenu par M.

Didier, - Z...

Didier, demeurant à Fabras (Ardèche) Pont de la Vigne, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

Didier Y..., exploitant, demeurant rue Lac Jacob, à Salaise-sur-Sanne (Isère), en cassation d'un arrêt rendu le 16 avril 1991 par la cour d'appel derenoble (chambre des Expropriations), au profit du

que la question n° 2 a été posée dans les termes suivants : l'accusé Georges X... est il coupable d'avoir à Riom, le 17 octobre 2002 menacé de commettre un crime, menace proférée à l'encontre de Didier

(Pas-de-Calais), en cassation d'un arrêt rendu le 22 juillet 1992 par la cour d'appel de Douai (8ème chambre civile), au profit de la société anonyme Cabinet Didier Preud'homme et associés, dont le siège

Didier et Jérôme X..., en vue de la réalisation d'un projet de mise en valeur d'un site touristique dans l'ile de Sainte Lucie; que M. de Y... s'étant refusé à ce règlement, la SCP a saisi le bâtonnier

sur renvoi après cassation, que la société civile immobilière (SCI) 2 Place des Victoires a donné à bail des locaux à la société France Andrevie déclarée ensuite en liquidation des biens, avec Mme Didier

Monsieur [K] [I] né le 29 Juillet 1956 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] Etablissement d’hospitalisation: L’[Localité 4] DE [Localité 5], demeurant [Adresse 2] Absent representé de Me Nadia DIDI

Didier, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, du 5 octobre 2000, qui, pour tentative de tromperie, l'a condamné à 8 000 francs d'amende et a prononcé sur les intérêts civils

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Clinique Saint-Didier, dont le siège est

Didier Y... et M.

Didier X... engagé le 1er mai 1997 en qualité de steward par la société Wagons-Lits aux droits de laquelle se trouve la société Rail restauration a été licencié pour faute grave par lettre du 31 mai 2002