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416 résultats pour « Defrouville »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

6618cf1a7935f50008be44e9

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

suivies, qu'il a ainsi subi une absence de formation alors même qu'il avait attiré l'attention de son employeur sur sa volonté d'en suivre, et que cette défaillance de l'employeur l'a contraint à se débrouiller

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6618cf1a7935f50008be44eb

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

2013, qu'il a ainsi subi une absence de formation alors même qu'il avait attiré l'attention de son employeur sur sa volonté d'en suivre, et que cette défaillance de l'employeur l'a contraint à se débrouiller

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6788a233b815c30a4df70bf0

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

[V] par courtoisie au tél pour le prévenir en lui disant qu'i l se débrouille de tout ce méli-mélo avec M. [I].

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

60344d065e31413d594cbb0a

Appel

5 janvier 2017

5 janvier 2017

Débrouille toi maintenant, fallait réfléchir avant' Madame [T] donne des ordres et impose ses pratiques avec intimidation, consciente ou non, mais avec une certaine 'défiance sereine' qui déstabilise

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

60365745b5a5cfb809f2a985

Appel

3 novembre 2015

3 novembre 2015

sa part avoir subi des jeux de mots avec son nom de famille tels que 'issak a patate', 'issak à dos', issak à merde' le professeur restant généralement indifférent à son travail, lui disant de se débrouiller

Source officielle
CC

cr

6137259ccd5801467741f311

Cassation

31 mars 1999

31 mars 1999

été mis au courant de l'affaire par les époux C..., lesquels lui avaient laissé sous-entendre que Secogest était impliqué dans une opération de changement de destination, mais qu'ils allaient se débrouiller

Source officielle
CA

6e chambre

62c7cb4acb8dca058e3e806f

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Cette charge de travail excessive, le manque de moyens, l'omnipotence accordée au service « commercial », qui devait vendre, peu importe la faisabilité technique, aux techniciens de « se débrouiller »

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0627DEC003019796

Admin. suprême

27 juin 2000

27 juin 2000

Le juge d’instruction a été confronté à la tâche de débrouiller les relations et les comptes de sociétés liées entre elles.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

63c2564e0bfda47c90075e70

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

Je devais donc, selon elle, me débrouiller avec mes deux collègues, pour l'aide dont j'aurai besoin. Sauf que le plus souvent, je reçois difficilement l'aide quand je la demande.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

637dc85314982305d4c201dc

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

'sans que la liste ne soit exhaustive' : - avoir précipité les salariés à débaucher, sans avoir fini tout le travail, 'avant l'arrivée de cette même personne et en disant à tous : elle devra se débrouiller

Source officielle
CA

Chambre sociale TASS

6707700a81e733ee26982d7b

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Pour le patient M [X] [J], il n'était pas grabataire, et ne résidait pas en EHPAD en raison de son âge puisqu'âgé d'à peine 65 ans, mais était incapable de se débrouiller seul, compte tenu de ses faibles

Source officielle
CA

Chambre 4-1

67820c6d0f5e5278a79738d8

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

[Y] lui a réclamé 480€ dans les termes suivants 'tu te débrouilles mais tu vas me rendre les sous d'ici ce soir' qu'elle a été très impressionnée par la violences des propos, violence niée par M.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

67ef68b16b85edc07d3453f6

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

marche du service) et lui opposant le fait que vous ne seriez « qu'une simple opératrice », ce qui justifierait, selon vos propres termes qu'« il ne faut rien (vous) demander», l'invitant à se « débrouiller

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00042

Cassation

16 janvier 2019

16 janvier 2019

. : plan VMC non valable, les compagnons ont dû se débrouiller par eux-mêmes afin de rassurer le client et tenir les délais impartis.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10946

Cassation

12 juillet 2018

12 juillet 2018

absences du chef de service de nature à établir un manquement de l'employeur n'est pas rapportée ; 2) que la salariée dénonce des méthodes managériales néfastes en ce que : -les salariées devaient se débrouiller

Source officielle
CA

Chambre 4-6

5fe1d5bee6c8c66e59c58d50

Appel

18 décembre 2020

18 décembre 2020

Je me débrouille de vous faire remplacer jusqu'à cette date. Vous souhaitant un bon rétablissement. Cordialement G.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6035d68f9eef463d48472703

Appel

17 février 2016

17 février 2016

différent des concurrents ' On se le demande car à ce jour, rien n'est au point chez Ava multiplication des fournisseurs, aucune logistique, mise en relation directe avec les fournisseurs et on doit se débrouiller

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

631834ce0876004f131a6013

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

[E] devait se débrouiller tout seul, sans aucune aide de la part de M. [H] [B], pour résoudre les pannes ; cette situation l'avait conduit à m'en alerter par courrier le 28 octobre 2014.

Source officielle
CA

Chambre sociale

635387f1513cb5adff943679

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

[Z] répond aussitôt « C'est bon je me suis débrouillé donc pas la peine de perdre ton temps [S] » (pièce n° 14), - un courrier électronique du 18 septembre 2019 émanant de M.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

6364ba37e405357f749ea528

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Nous ne modifions par notre réponse : ces fonctions vous sont dévolues, mais vous ne les avez pas remplies, et faute de recevoir des réponses techniques efficientes, vos collègues se sont débrouillés par

Source officielle

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