consorts [Y] à exécuter les travaux de démolition du faîtage en béton et de réalisation de la couverture du mur séparatif par deux pentes couvertes en tuiles plates du pays avec un faîtage en terre cuite

En cas d'impossibilité technique ou économique pourront être utilisés des matériaux de remplacement tels que : tuile ronde de terre cuite ou tuile de béton de coloration soutenue et non vive.

En cinquième lieu, si la société soutient que le vérificateur a par erreur défalqué de la masse totale de viande crue le poids de perte quotidienne de viande cuite sans tenir compte du taux de perte de

dans d'autres contentieux concernant des restaurants de kebab, et les indications fournies par le centre d'information sur la viande selon lesquelles la perte de poids entre la viande crue et la viande cuite

le mémoire produit ; Sur les faits, Attendu que la société Tramar SNTC, commissionnaire en douane, a procédé, pour le compte d'une dame Z..., aux formalités d'exportation de neuf plats en terre cuite

La SARL JODY, exploitant à Apt un commerce de distribution de pain et autres produits panifiés à partir de produits surgelés cuits sur place à l'enseigne " La Fromenterie ", est appelante d'une ordonnance

charpente (pourriture due à des gouttières d'un poinçon et de deux arbalétriers et importante attaque d'insectes xylophages sur diverses pièces de bois) et d'autre part la couverture en tuiles de terre cuite

qu'une structure intérieure invisible depuis les voies publiques, sera réalisée dans le même enduit de couleur ocre que la construction existante et avec une toiture de tuiles de type romane en terre cuite

Il a également été relevé dans la cuisine adjacente à la partie bar, trois assiettes avec couverts et verres disposés sur un plan de travail, et à proximité deux entrecôtes prêtes à être cuites et consommées

septembre 2022, la commune de Sète a autorisé l'Eurl Pedro's Kingdom à occuper et exploiter les étals n°110-112 dans les halles de la commune, afin d'y exercer une activité de vente de pâtes et de pizza cuites

Civ., 4 mai 2012, pourvoi n° 11-10.763, Bull. 2012, I, n° 103 ; 1re Civ., 22 mai 2019, pourvoi n° 17-28.314), les épreuves en bronze à tirage limité coulées à partie d'un modèle en plâtre ou en terre cuite

alinéa 2, 3° du Code de procédure pénale ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles 6, 7, 8, 198, 593 du Code de procédure pénale, de la maxime "contra non valentem agere non curit

autorité publique dans l'exercice de ce droit que pour autant que cette inge´rence est pre´vue par la loi et qu'elle constitue une mesure qui, dans une socie´te´ de´mocratique, est ne´cessaire a` la se´curite

juridiction, X..., pour relater à son encontre des faits portant atteinte à son honneur et à sa considération, ces propos, qui présentaient ainsi ce dernier comme faisant partie d'une mafia composée d'hommes cupides

qu'au chapitre « critères de sélection » ce référentiel énonce que « conformément au référentiel TT 0022, la sélection est réalisée par le DPX (Directeur de production ligne) en accord avec le CUPT

qu'en relevant, pour caractériser l'existence de troubles anormaux altérant le paysage et le calme environnant, la brillance du toit de l'atelier au lieu d'une couverture de matériaux de coloris terre cuite

interdit la poursuite de « toute activité de restauration autre que la vente de sandwichs » ; que le CAFE DE LA BOURSE proteste en produisant une facture du 8. 01. 08 relative à des pommes de terre cuites

Terre cuite " de 250 unités ; - Depo " REMA et Rema " pour 15m² concernant les tuiles canal ; - " FO.