rapport dressé le 9 avril 1991 par le médecin légiste que Joste a été victime, le 3 avril 1991, d'un traumatisme crânien avec perte de connaissance ayant entraîné une embarrure osseuse près du sommet du crâne

qu'il vise en effet la nécessité "de faciliter le stationnement... afin de favoriser les conditions d'accès à divers établissements publics ou centre commerciaux", "de discipliner le flux automobile croissant

maillot de bain à côté d'une piscine accompagné de la légende " X... peut aller se rhabiller " et par la reproduction d'une photographie de cette même personne dont le visage apparaissait barré d'une croix

Pirlet, qui effectuait un travail d'étanchéité sur le toit d'un immeuble, passait à travers une tôle vétuste en fibro-ciment et faisait une chute de plus de 3 mètres ; il décédait d'une fracture du crâne

sa décision de base légale au regard des textes susvisés ; "alors, d'autre part, que dans ses conclusions d'appel, Marc X... soutenait qu'étant seulement salarié de la société Blanchisserie de La Croix

X... concernant les circonstances de la rencontre avec Ramtane Ouadah chez sa soeur, avec le projet de vols d'oeuvre d'art, la visite commune fin juin 1993 du musée Sainte-Croix à Poitiers avec repérage

conséquence à diverses peines, et dommages-intérêts ; "aux motifs que le 10 octobre 1990, Z... qui était en action de chasse autour d'un champ alors que le propriétaire ensilait, a menacé d'un coup de crosse

X... qui, s'il a admis avoir sans arrière pensée apporté des croissants à l'une de ses collègues, a, en toute hypothèse, toujours contesté les griefs qui lui étaient reprochés, et n'a en aucune façon reconnu

régionale des mutuelles agricoles (la caisse) ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir accueilli les demandes des consorts Y... et de la caisse, alors que les organisateurs d'une course de moto-cross

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ropac John Crane France, société anonyme dont le siège est à Courbevoie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Domaine de la Croix, société anonyme, dont le siège est ..., 83240 Croix

X... avait commis divers faits fautifs conduisant à une gestion désastreuse du service, vieillissement croissant du stock, absence totale de contrôle des agissements de M.

[E] [U] rappelant à l'exposant qu'il est « copropriétaire de sa croix d'or », est daté du 15 avril 2017 et, partant, est postérieur à la signature et à l'enregistrement de la reconnaissance de dette litigieuse

L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 2 OCTOBRE 2024 La société Crown

contre la société [4] (la société), qui, en vue de l'installation d'une ferme de cultures hydroponiques, réalisait des travaux de terrassement et de décapage sur plusieurs hectares au lieudit La Lande du cran

Par une décision du 31 mars 2022, la directrice générale du CROUS de l'académie de Versailles a abrogé la décision d'admission de M.

#GC e.a. contre Croce Rossa Italiana e.a.#Demande de décision préjudicielle, introduite par le Consiglio di Stato.

Voilà le genre de gentillesse qu'il proférait, ce fou, même une fois plaqué comme un autocollant sur la croix.